Article 6
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 6 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 3 mars 2009. Chakib KHELIL. ———————— ANNEXE 1 LES CANALISATIONS D’HYDROCARBURES GAZEUX RELEVANT DU SECTEUR DES HYDROCARBURES RESEAU DE TRANSPORT GAZEUX RELEVANT DU SECTEUR DES HYDROCRABURES Longueur Date de mise Point de départ Point d’arrivée (Km) en service 549 Hassi Rmel Oued Saf Saf 1982 549 Hassi Rmel Oued Saf Saf 1987 293 PC1 (Mesaad) PC3 (Zeribet 2007 El Oued)||
Article 3
Les installations faisant partie du réseau de transport du gaz destiné à alimenter le marché national sont définies à l’annexe 2.
Article 5
Conformément aux dispositions de l’article 5|
|fonctionnement des services, des subdivisions territoriales||du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426|
|et fonctionnelles des directions des travaux publics de||correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, les services|
|wilayas.||des directions des travaux publics cités à l’article 4 ci-dessus sont organisés comme suit :|
|
Article 4
Les limites du réseau de transport du gaz destiné à alimenter le marché national sont telles que définies au décret exécutif n° 06-431 du 26 novembre 2006, susvisé.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal|Touggourt|
|officiel de la République algérienne démocratique et|Arzew Aïn Turk|
|Fait à Alger, le 16 Rabie Ethani 1430 correspondant au|El Abiodh Sidi Cheikh|
|Lachemi DJAABOUBE.|Bougtoub|
|————————|Djanet|
|ANNEXE|Ras El Oued|
|Direction de wilaya|Bordj Menaiel|
|du commerce de rattachement|El Kala|
|Adrar|Lardjem|
|Chlef|El M’Ghair|
|Laghouat|Cherchar|
|Oum El Bouaghi|Sedrata Koléa|
|Batna Béjaïa|Ferdjioua|
|Biskra|Chelghoum Laïd|
|Blida|El Attaf|
|Bouira|Khemis Miliana Aïn Sefra|
|Tamanghasset Tébessa|Béni Saf|
|Tlemcen|El Meniaa|
Direction de wilaya du commerce de rattachement
Article 1er
En application des dispositions de l’article 69-6° de la loi n° 05-07 du 19 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 28 avril 2005, modifiée et complétée, relative aux hydrocarbures, et de l’article 47 de la loi n° 02-01 du 22 Dhou El Kaada 1422 correspondant au 5 février 2002 relative à l’électricité et à la distribution du gaz par canalisation, le présent arrêté a pour objet de déterminer les canalisations d'hydrocarbures gazeux relevant du secteur des hydrocarbures et les installations faisant partie du réseau de transport du gaz destiné à alimenter le marché national.
Article 7
Les subdivisions territoriales des travaux publics sont placées sous l’autorité du directeur des travaux publics de wilaya et disposent pour leur fonctionnement des sections suivantes : — section des moyens et de suivi du personnel; — section de développement des infrastructures routières et des ouvrages d’art; — section de l’exploitation et de l’entretien périodique des infrastructures routières et des ouvrages d’art; — section du service public routier; — section aéroportuaire pour les subdivisions territoriales disposant d’un aéroport. **Les subdivisions fonctionnelles**
Article 6
Les recettes et dépenses relatives aux travaux, prestations prévus dans l’article 2 ci-dessus sont consignées dans une rubrique hors budget, sur un registre auxiliaire ouvert à cet effet.
Article 4
Conformément aux dispositions de l’article 3|
|secrétaire général du Gouvernement;|Arrêtent :|du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426 correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, les directions des travaux publics des wilayas de : Laghouat, Oum El Bouaghi, Blida, Bouira, Tiaret, Djelfa, Saïda, Sidi|
|
Article 1er
En application des dispositions de l’article 2 (alinéa 2) et de l’article 8 du décret exécutif n° 98-412 du 18 Chaâbane 1419 correspondant au 7 décembre 1998, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la liste des activités, travaux et prestations susceptibles d’être effectués par le centre de recherche sur l’information scientifique et technique en sus de sa mission principale.
Article 6
Conformément aux dispositions de l’article 6 du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426 correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, il est créé une subdivision territoriale auprès de chaque daïra.
Article 5
Les activités, travaux et prestations visés à l’article 2 ci-dessus sont effectués dans le cadre de contrats, marchés ou conventions, conformément aux dispositions du décret exécutif n° 98-412 du 7 décembre 1998, susvisé.
Article 5
La liste des installations faisant partie du réseau de transport du gaz destiné à alimenter le marché national, objet de l’annexe 2 du présent arrêté, est actualisée au 30 septembre de chaque année, par arrêté du ministre chargé de l’énergie.
Article 3
Conformément aux dispositions de l’article 4||routières et de la sécurité routière;|
|du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426 correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, les services||— le bureau de l’entretien des infrastructures de base;|
|des directions des travaux publics cités à l’article 2||— le bureau de l’exploitation et de l’entretien des|
|ci-dessus sont organisés comme suit :||ouvrages d’art.|
————
#### Les services
#### 7 juin 2009
**3- Le service de l’administration et des moyens, composé de trois (3) bureaux :**
— le bureau de la gestion des ressources humaines; — le bureau du budget, de la comptabilité et des moyens; — le bureau des marchés, du contentieux et des archives. **Les subdivisions territoriales**
Article 4
Les recettes constatées par l’ordonnateur sont encaissées soit par le chef de service des finances et de la comptabilité, soit par un régisseur désigné à cet effet.
Article 1er
L’annexe prévue par l’article 1er de l’arrêté du 4 Joumada Ethania 1426 correspondant au|Boussaâda|
|10 juillet 2005 portant implantation des subdivisions|Tighenif|
|territoriales du commerce, est modifiée et complétée|Mohammadia|
|
Article 8
Conformément aux dispositions de l’article 7 du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426 correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, il est créé des subdivisions fonctionnelles auprès des directions des travaux publics de wilayas conformément à l’annexe jointe au présent arrêté. Elles sont placées sous l’autorité du directeur des travaux publics de wilaya.
Article 7
Les revenus provenant des travaux et prestations et ce, après déduction des charges occasionnées par leur réalisation, sont répartis conformément aux dispositions des articles 4 et 5 du décret exécutif n° 98-412 du 7 décembre 1998, susvisé.
Article 1er
En application des dispositions de||Bel Abbès, Guelma, Médéa, Bordj Bou Arréridj,|
|l’article 8 du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426||Tissemsilt, Khenchela, Souk Ahras, Mila, Aïn Defla,|
|correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, le présent||Naâma et Relizane sont organisées en trois (3) services.|
|arrêté a pour objet de déterminer l’organisation et le||
Article 2
La liste des activités, travaux et prestations visés à l’article 1er ci-dessus est fixée comme suit : — études, conseil et expertises en informatique et information scientifique et technique et installation et suivi des réseaux; — développement et mise en œuvre de systèmes d’information.; — conseil et audit en sécurité informatique; — conception et développement de bases de données et sites web dynamiques; — études services réseaux : messagerie électronique, web, dns, visioconférence streaming; — développement d’application sur réseaux; — assistance pédagogique dans la mise en ligne de cours pour l’enseignement à distance; — organisation de cycle de formation, et mise en œuvre de formation à distance; — numérisation de documents audiovisuels.
Article 2
Conformément aux dispositions de l’article 3||1- Le service de développement des infrastructures|
|du décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426||de base, composé de trois (3) bureaux :|
|correspondant au 10 novembre 2005, susvisé, les||— le bureau des études;|
|directions des travaux publics des wilayas de : Adrar,||— le bureau de la réalisation des infrastructures de|
|Chlef, Batna, Béjaïa, Biskra, Béchar, Tamanghasset, Tébessa, Tlemcen, Tizi Ouzou, Alger, Jijel, Sétif, Skikda,||base;|
|Annaba, Constantine, Mostaganem, M’Sila, Mascara,||— le bureau de réalisation des ouvrages d’art.|
|Ouargla, Oran, El Bayadh, Illizi, Boumerdès, El Tarf,||2- Le service de l’entretien et de l’exploitation des|
|Tindouf, El Oued, Tipaza, Aïn Témouchent et Ghardaïa sont organisées en quatre (4) services.||infrastructures de base, composé de trois (3) bureaux : — le bureau de l’exploitation des infrastructures|
|
Article 3
Toute demande de réalisation de prestations de services est introduite auprès du directeur du centre de recherche sur l’information scientifique et technique.|
||recherche scientifique; scientifique; de leur mission principale;|Arrêté du 11 Rabie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009 fixant la liste des activités, travaux et prestations pouvant être effectués par le centre de recherche sur l’information scientifique et technique en sus de sa mission principale. ———— Le ministre de l’enseignement supérieur et de la Vu le décret n° 85-56 du 16 mars 1985, modifié et complété, portant création du centre de recherche sur l’information scientifique et technique; Vu le décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 15 novembre 2008 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 94-260 du 19 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 27 août 1994 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret exécutif n° 98-412 du 18 chaabane 1419 correspondant au 7 décembre 1998 fixant les modalités d’affectation des revenus provenant des travaux et prestations effectués par les établissements publics en sus|
Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 18 Safar 1430 correspondant au 14 février 2009. Pour le secrétaire général Pour le ministre d’Etat, du Gouvernement ministre de l’intérieur et par délégation et des collectivités locales, Le directeur général Le secrétaire général de la fonction publique, Abdelkader OUALI Djamel KHARCHI Pour le ministre Pour le ministre des travaux des finances, publics Le secrétaire général Le secrétaire général Miloud BOUTEBBA Mohammed BOUCHEMA ———————— ANNEXE **LISTE DES SUBDIVISIONS FONCTIONNELLES**
WILAYAS SUBDIVISIONS FONCTIONNELLES
48 directions des Subdivision fonctionnelle de la travaux publics gestion des parcs à matériels
15 directions des Subdivision fonctionnelle de la travaux publics viabilité du réseau routier
14 directions des Subdivision fonctionnelle maritime travaux publics
Béjaïa Subdivision fonctionnelle tunnel de Kherrata
Blida Subdivision fonctionnelle gestion des tunnels
Annaba Subdivision fonctionnelle chargée de l’encadrement technique des grands projets urbains (viaducs, trémies, tunnels, etc...) Subdivision fonctionnelle « gestion des tunnels »
|20
Article 9
Les subdivisions fonctionnelles sont organisées comme suit : **1- La subdivision fonctionnelle des “grands travaux” : elle comprend les structures suivantes :**
— section de suivi et du contrôle des travaux; — section chargée de l’expropriation, de la libération d’emprise et de déplacement des réseaux divers. **2- La subdivision fonctionnelle “tunnels” : elle comprend les structures suivantes :**
— section de l’entretien des tunnels; — section maintenance des équipements et de la surveillance des tunnels. **3- La subdivision fonctionnelle de la “viabilité du réseau routier” : elle comprend les structures**
**suivantes :** — section de l’exploitation des matériels; — section de la maintenance et de la réparation. **4- La subdivision fonctionnelle de la “gestion des parcs à matériels des travaux publics” : elle comprend**
Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1430 correspondant au 7 avril 2009. Rachid HARAOUBIA. Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE|
Article 2
Les canalisations d'hydrocarbures gazeux relevant du secteur des hydrocarbures sont définies à l’annexe 1.
Article Annexe
|||13 Joumada Ethania 1430 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 34 7 juin 2009|
|---|---|---|---|
|Alger Oran Sétif Tipaza|WILAYAS Constantine|ANNEXE (Suite) SUBDIVISIONS FONCTIONNELLES Subdivision fonctionnelle chargée de l’encadrement technique des grands projets urbains (viaducs, trémies, tunnels, etc...) Subdivision fonctionnelle « gestion des tunnels » Subdivision fonctionnelle chargée de l’encadrement technique des grands projets urbains (viaducs, trémies, tunnels, etc...) Subdivision fonctionnelle « gestion des tunnels » Subdivision fonctionnelle chargée de l’encadrement technique des grands projets urbains (viaducs, trémies, tunnels, etc...) Subdivision fonctionnelle « gestion des tunnels » Subdivision fonctionnelle chargée de l’encadrement technique des grands travaux Subdivision fonctionnelle chargée de l’encadrement technique des grands travaux MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE|Arrête :
Article Annexe
#### TABLEAU
|Dénomination||Canalisation|Diamètre (pouce)|Longueur (Km)
Article Annexe
#### Tizi Ouzou
#### subdivisions territoriales du commerce.
Alger Le ministre du commerce,
Djelfa portant nomination des membres du Gouvernement; Jijel Sétif du ministre du commerce;
Skikda Sidi Bel Abbès ministère du commerce; Annaba Guelma Constantine territoriales du commerce; Médéa **Arrête :** Mostaganem M’Sila
Mascara conformément à l’annexe jointe au présent arrêté. Ouargla
|populaire.||Oran|
|---|---|---|
|12 avril 2009.||El Bayadh Illizi Bordj Bou Arréridj|
|Lieu d’implantation de la||Boumerdès|
|subdivision territoriale|du commerce|El Tarf|
|Timimoun||Tissemsilt|
|Boukadir||El Oued|
|Aflou||Khenchela|
|Aïn M’Lila||Souk Ahras|
|Aïn Beïda N’Gaous||Tipaza|
|Akbou Ouled Djellal||Mila|
|Boufarik Lakhdaria||Aïn Defla|
|Sour El Ghozlane||Naâma|
|In Salah Bir El -Ater||Aïn Témouchent|
|Maghnia||Ghardaïa|
|Sougueur||Rélizane|
#### Tiaret Oued Rhiou
#### 7 juin 2009
#### 1- Le service de développement des infrastructures
#### MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
**routières, composé de trois (3) bureaux :**
|Arrêté interministériel du 18 Safar 1430||— le bureau des études des infrastructures routières;|
|---|---|---|
||correspondant au 14 février 2009 portant organisation et fonctionnement des services, des subdivisions territoriales et fonctionnelles des directions des travaux publics de wilayas.|— le bureau de réalisation des infrastructures routières; — le bureau de réalisation des ouvrages d’art. 2- Le service de l’exploitation et de l’entretien du réseau routier, composé de trois (3) bureaux :|
|Le secrétaire général du Gouvernement,||— le bureau de l’exploitation des infrastructures|
|Le ministre d’Etat, ministre de l’intérieur et des||routières et de la sécurité routière;|
|collectivités locales, Le ministre des travaux publics,||— le bureau de l’entretien des infrastructures routières;|
|Le ministre des finances,||— le bureau de l’exploitation et de l’entretien des ouvrages d’art.|
|El Oula 1427 correspondant au 31 mai 2006 portant Vu le décret présidentiel n° 06-177 du 4 Joumada||3- Le service des infrastructures aéroportuaires|
|rattachement de la direction générale de la fonction||et/ou maritimes, composé de trois (3) bureaux :|
|publique à la Présidence de la République (secrétariat||— le bureau des études et de réalisation des|
|général du Gouvernement);||infrastructures maritimes;|
|Vu le décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou||— le bureau des études et de réalisation des|
|El Kaada 1429 correspondant au 15 novembre 2008||infrastructures aéroportuaires;|
|portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 96-70 du 27 janvier 1996||— le bureau de l’entretien et de la conservation.|
|fixant les modalités de fonctionnement du compte spécial||4- Le service de l’administration et des moyens,|
|n° 301-005 intitulé “Parcs à matériels des directions des||composé de trois (3) bureaux :|
|travaux publics”;||— le bureau de la gestion des ressources humaines;|
|Vu le décret exécutif n° 05-436 du 8 Chaoual 1426||— le bureau du budget, de la comptabilité et des|
|correspondant au 10 novembre 2005 fixant les règles||moyens;|
|d’organisation et de fonctionnement des services des||— le bureau des marchés, du contentieux et des|
|travaux publics de wilayas; Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423||archives.|
|correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du||
Article Annexe
#### les structures suivantes :
— section « location-exploitation »;
— section « atelier d’entretien et de réparation »; — section « approvisionnement »; — section de l’administration et de la comptabilité.
#### 5- La subdivision fonctionnelle “maritime” : elle comprend les structures suivantes :
— section du parc à matériel, des moyens et du suivi du personnel; — section de l’entretien courant des infrastructures maritimes; — section de la préservation du domaine public maritime.
Article Annexe
|||Point de départ|Point d’arrivée|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|||GPDF GK1 GK2 GZ1|48 40 42 40|521 574,87 575,545 507|||Hassi Rmel Hassi Rmel Hassi Rmel Hassi Rmel|El Aricha Skikda Skikda Arzew|
|STC GZ1/GZ2/GZ3||GZ2 GZ3 GZ4|40 42 48|511 511 725|||Hassi Rmel Hassi Rmel Hassi Rmel|Arzew Arzew Arzew et Béni Saf|
|Dénomination (*) Système de transport par canalisation||Canalisation GR1 GR2|Diamètre (pouce) 42/48 42/48|Longueur (Km) 961 961 ———————— ANNEXE 2 LES INSTALLATIONS FAISANT PARTIE DU RESEAU DE TRANSPORT DE GAZ DESTINE A ALIMENTER LE MARCHE NATIONAL GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GG1 SONATRACH HASSI RMEL-BORDJ MENAIEL|||Point de départ Alrar Alrar|Point d’arrivée Hassi Rmel Hassi Rmel|
|Point de Prélèvement|||Gazoduc|||Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|Zones alimentées|
|TILGHEMT||Antenne 10" Tilghemt||||7,978|10"|Tilghemt|
|OUED BELLIL|||Antenne 4" Oued Bellil|||7,419|4"|Oued bellil|
|KSAR EL HIRANE|||Antenne 8" Ksar El Hirane|||20,000|8"|Ksar El Hirane|
|MESSAAD||Antenne 6" Messaad Antenne 8" Aïn El Ibel||||6,285 30,197|6" 8"|Messaad Aïn El Ibel|
|MOUDJEBAR||Antenne 4" Moudjebar||||4,000|4"|Moudjebar|
|DJELFA||Antenne 8" Djelfa|Antenne 8" Faïdh El Botma|||26,240 22,900|8" 8"|Djelfa Faïdh El Botma|
|DAR CHIOUKH|||Antenne 4" Dar Chioukh|||9,680|4"|Dar Chioukh|
|BOU SAADA||Saada|Antenne 8" Medjedel-Bou|||45,643|8"|Medjedel – Bou Saada El Hamel-Aïn El Melh|
|AIN El HADJEL||M'Sila|Gazoduc 20" Aïn El Hadjel -|||65,400|20"|Aïn El Hadjel-M'Sila - Magra|
|SIDI AISSA II||Boughezoul|Gazoduc 16" Sidi Aïssa -|||79,1|16"|Birine-Boughezoul-Ksar El Boukhari-Aïn Oussera-Aïn Maabed|
|SIDI AISSA||Antenne 4" Sidi Aïssa||||1,200|4"|Sidi Aïssa|
|DIRAH||Antenne 4" Dirah||||0,165|4"|Dirah|
#### STC GPDF
#### STC GK1 /GK2
#### STC GZ4
#### 2) Réseau Sud
Date de mise en service
STC GR1 /GR2 1986 1999
Point kilomé- triques
20+800 31+000 94+500 138+700
176+305 192+000
216+410 253+500
310+700
325+200
334+000 349+990 366+500 SOUR EL Antenne 8" Sour EL Ghozlane GHOZLANE
#### 7 juin 2009
(Suite)
Date de mise en service
1996 1971 1998 1976 1982 1988 En cours
#### 4,668 8' Sour El Ghozlane
#### 7 juin 2009
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|---|---|---|---|
|AIN BESSAM|Antenne 8" Aïn Bessam Antenne 4" El Hachimia|14,125 1,000|8" 4"|
|BOUIRA ll|Gazoduc 20" Bouira-Béni Mansour|50,922|20"|
|AIN EL HADJAR|Antenne 4" Aïn El Hadjar|1,118|4"|
|DJEBAHIA et El MADJEN|Antenne 4" El Mokrani (El Madjen)|1,380|4"|
|BOUIRA l|Antenne 4" Bouira|5,090|4"|
|LAKHDARIA|Antenne 8" Lakhdaria|17,675|8"|
|DRAA EL MIZAN|Antenne 8" Draa El Mizan Antenne 4" Tizi Ghenif|16,8 0,700|8" 4"|
|CHABET EL AMEUR|Antenne 4" Chabet El Ameur|0,900|4"|
|BORDJ MENAIEL|Gazoduc 28" Bordj Menaïel-Alger GAZODUC GRTG RACCORDE SUR LE GAZODUC SONATRACH 12’’ IN SALAH|58,300|28"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|IN SALAH|Antenne 12" In Salah GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LES GK1 ET GK2 SONATRACH HASSI RMEL – SKIKDA|0,620|12"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|HASSl DELAA|Antenne 4" Hassi Delaa|12,438|4"|
|RAS MIAAD (Ouled Sassi)|Antenne 4" Ras Miaad (Ouled Sassi)|1,18|4"|
|270+785/ BISKRA (Chouaiba)|Antenne 6" Chouaiba-Barika|64,077|6"|
|AMDOUKAL|Antenne 4" Amdoukal|0,282|4"|
|338+000/ BARIKA I|Antenne 4" Barika|3,275|4"|
|BITAM|Antenne 4" Bitam|1,975|4"|
|342+686/ BARIKA II|Antenne 6" Barika|2,29|6"|
|354+894/ BATNA II (Sefiane)|Gazoduc 10" Sefiane-Batna|74,525|10"|
|BOUMAGUEUR|Antenne 4" Boumagueur|0,514|4'|
|375+000/ N'GAOUS|Antenne 4" N'Gaous|2,5|4"|
|OULED SI SLIMANE|Antenne 4" Ouled Si Slimane|0,17|4"|
Point kilomé- triques 377+300
386+000
387+000 388+000
388+500 409+400 418+100
431+500
436+900
Point kilomé- triques
0+620
Point kilomé- triques 64+900 179+600
270+512 310+600 GK2
338+479 339+000 GK2
342+333
354+427 363+300 GK2
373+779 380+713
Sétif
**ANNEXE 2** (Suite)
Zones alimentées
Aïn Bessam El Hachimia Bouira-Béjaïa – Bordj Bou Arréridj-Sétif Aïn El Hadjar Djebahia – El Mokrani (El Madjen) Bouira Aomar-Kadiria-Lakhdaria Draa El Mizan-Boghni-Béni Douala Tizi Ghenif
Chabet El Ameur
Alger-Boumerdès-Tizi Ouzou – Blida -Tipaza-Médéa
Zone alimentée
In Salah
Zones alimentées
Hassi Delaa Ras Miaad (Ouled Sassi)
Tolga-Biskra
Amdoukal
Barika
Bitam
Barika
Batna -Tazoult -Toufana-Faïs
Boumagueur
N'Gaous
Ouled Si Slimane
380+014 RAS EL AIOUN Gazoduc 20" Ras El Aïoun -74,124 20" Sétif- Bouira-Béni Mansour
**GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LES GK1 ET GK2 SONATRACH HASSI RMEL – SKIKDA** (Suite)
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|---|---|---|---|
|TALKHAMT|Antenne 4" Talkhamt|0,135|4"|
|MEROUANA|Antenne 8" Merouana|11|8"|
|BATNA l (Aïn Djasser)|Gazoduc 6"/16" Aïn Djasser-Batna|57,5 /65,1|6 " / 16"|
|TELERGHMA I|Gazoduc 12" Télerghma-Béni Mansour|203,492|12"|
|TELERGHMA II|Gazoduc 20" Télerghma-Aïn Beïda|110,736|20"|
|TELERGHMA III|Antenne 4" Télerghma|1,024|4"|
|OULED SMAIL|Antenne 4" Ouled Smail|6,207|4"|
|MILA|Antenne 8" Oued Seguen-Mila|33,644|8"|
|ALI MENDJELI|Antenne 8" Ali Mendjeli|11,752|8"|
|AIN SMARA|Antenne 4" Aïn Smara|0,064|4"|
|CONSTANTINE l|Gazoduc 8" Constantine|14,768|8"|
|CONSTANTINE II|Antenne 8" Constantine|3,963|8"|
|IBN ZIAD|Antenne 4" Ibn Ziad|9,35|4"|
|BOUDJERIOU MESSAOUD (CNE) HAMMA BOUZIANE|Antenne 4" Boudjeriou Messaoud Antenne 8" Hamma Bouziane|7 2,4|4" 8"|
|ZIGHOUD YOUCEF|Antenne 4" Zighoud Youcef|0,17|4"|
|EL HARROUCH|Antenne 4" El Harrouch|0,06|4"|
|RAMDANE DJAMAL l|Gazoduc 28" Ramdane Djamel-Annaba|91,474|28"|
|RAMDANE DJAMAL II|Gazoduc 28" Ramdane Djamel-Jijel|117,804|28"|
|EL HADAIK|Antenne 4" El Hadaik|2,103|4"|
|HAMADI KROUMA|Antenne 4" Hamadi Krouma|0,07|4"|
|SKIKDA 1|Antenne 20" PPR Skikda-CE Skikda|4,5|20"|
|SKIKDA 2|Antenne 20" SKS Skikda|4,2|20"|
|SKIKDA|Antenne 8" Raffinerie RA1K|3,0|8"|
|8’’ Raffinerie RA1K|Antenne 3" ENGI|1,0|3"|
Point kilomé- triques 390+000 389+071 430+789/ 431+256 458+520/ 458+654
464+245/ 462+944 468+700 GK2 476+403/ 476+409 488+000 GK2 490+836/ 492+099 498+209/ 498+919 504+291/ 503+102 512+000 GK2 514+548/ 513+560
527+460/ 529+396 547+462/ 544+230 555+650/ 556+620
#### 7 juin 2009
#### Zones alimentées
Talkhamt Merouana Batna -Tazoult -Toufana-Faïs
Chelghoum Laïd-Sétif-Bordj Bou Arréridj - Béjaïa Aïn Beïda- M'Daourach
Télerghma
#### Ouled Smail
#### Oued Seguen-Mila-Ferdjioua
#### El Khroub
#### Aïn Smara
Constantine-El Khroub DP2 Constantine Ibn Ziad
#### Boudjeriou Messaoud
Hamma Bouziane - Didouche Mourad
#### Zighoud Youcef
#### El Harrouch
#### El Hadjar-Annaba
#### El Milia-Taher-Jijel
#### EL Hadaik
#### Hamadi Krouma
Skikda
SKS Skikda Raffinerie RA1K
#### Unité ENGI
565+781 GK2 570+400
574+384
575+544 TA GK1/ GK2 -
GL1K -Antenne alimentant Antenne 6" Complexe CP1K 0,8 6" Complexe CP1K
#### 7 juin 2009
#### GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GAZODUC GR1 SONATRACH ALRAR — HASSI RMEL
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|---|---|---|---|
|HASSI MESSAOUD OUEST|Antenne 12" Hassi Messaoud Ouest|0,2|12"|
|AIN BEIDA-SIDI KHOUILED|Antenne 8" Sidi Khouiled|4,6|8"|
|OUARGLA|Antenne 8" Ouargla|0,517|8"|
|BAMENDIL|Antenne 4" Bamendil GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GAZODUC GEM SONATRACH|0,500|4"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|OULED DJELLAL|Antenne 8" Oueld Djellal|19,427|8"|
|SIDI OKBA|Antenne 8" Sidi Okba|16,000|8"|
|VSA ROUIDJEL|Antenne 4" VSA Rouidjel|1,833|4"|
|TEBESSA|Gazoduc 20" Bir El Ater-Tébessa GAZODUC GRTG RACCORDE SUR LE GAZODUC GM1 GASSl TOUIL SONATRACH|94,069|20"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|HASSI MESSAOUD|Antenne 4" Hassi Messaoud (DP) GAZODUC GRTG RACCORDE SUR LE GAZODUC SONATRACH 8" ILLIZI|0,731|4"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|ILLIZI|Antenne 4" Illizi GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GZ0, GZ1, GZ2, GZ3 HASSI RMEL-ARZEW|0,05|4"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|BEN CHOHRA|Antenne 8" Ben Chohra|15,700|8"|
|LAGHOUAT|Antenne 3" Laghouat Antenne 4" Laghouat|6,500 5,353|3" 4"|
|TADJEMOUT|Antenne 8" Tadjemout|35,375|8"|
|AFLOU|Antenne 8" Aflou|36,000|8"|
|AIN CHOUHADA|Antenne 4" Aïn Chouhada|3,860|4"|
|El IDRISSIA et|Antenne 8" El Idrissia|16,800|8"|
Point kilomé- triques 675+000
725+600
730+700 741+510
Point kilomé- triques 246+000 319+000 384+000 531+000
Point kilomé- triques
Point kilomé- triques Gisement
Point kilomé- triques 85+000 101+100
131+600 160+900 161+800 188+100 SIDI BOUZID
#### Zones alimentées
#### Hassi Messaoud centrale
#### Aïn Beïda- Sidi Khouiled
Ouargla Bamendil
#### Zones alimentées
Sidi Khaled-Ouled Djellal Sidi Okba VSA Rouidjel – VSA Harzeli Bir El Ater-Tébessa- El Aouinet
#### Zone alimentée
#### Hassi Messaoud
#### Zone alimentée
Illizi
#### Zones alimentées
Ben Chohra Laghouat
Aïn Madhi – Tadjemout Aflou Aïn Chouhada El Idrissia-Sidi Bouzid 10,300 8" Antenne 8" Sidi Bouzid
#### 7 juin 2009
**GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GZ0, GZ1, GZ2, GZ3 HASSI RMEL-ARZEW** (Suite)
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre pouce|
|---|---|---|---|
|AIN DEHEB|Antenne 8" Aïn Deheb|12,630|8"|
|SOUGUEUR II|Gazoduc 28" Sougueur–Oued Taria|133,320|28"|
|NAIMA II|Antenne 4" Naïma|1,036|4"|
|SOUGUEUR I|Antenne 4" Sougueur|7,600|4"|
|MELLAKOU|Antenne 8" Mellakou|9,680|8"|
|ENTPL TIARET|Antenne 4" ENTPL Tiaret|1,200|4"|
|TIARETII|Antenne 16" Tiaret|4,200|16"|
|TIARET I|Antenne 4" ENF Tiaret|0,800|4"|
|GUERTOUFA|Antenne 4" Guertoufa|0,455|4"|
|RAHOUIA|Antenne 4" Rahouia|3,500|4"|
|OUED LlLLI|Antenne 8" Oued Lilli|9,804|8"|
|MENDES|Antenne 4" Mendès|0,866|4"|
|ZEMMOURA|Antenne 4" Zemmoura|1,000|4"|
|RELIZANE II (Maghnia)|Gazoduc 20" Relizane – Maghnia|272,600|20"|
|RELIZANE I (Chlef)|Gazoduc 16" Relizane – Chlef|93,300|16"|
|BOUGUIRAT|Antenne 4" Bouguirat|2,155|4"|
|SIRAT|Antenne 4" Sirat|3,451|4"|
|HASSIANE (BENI YAHI)|Antenne 4" El Hassiane (Béni Yahi)|0,144|4"|
|AIN NOUISSY|Antenne 8" Aïn Nouissy|19,600|8"|
|FORNAKA II|Antenne 4" Fornaka|0,417|4"|
|FORNAKA I|Antenne 3" Fornaka|18,600|3"|
|BENI YAHI|Antenne 4" Béni Yahi|0,144|4"|
|MARSAT EL HADJADJ (DP)|Antenne 4" Marsat El Hadjadj|0,182|4"|
|MARSAT EL HADJADJ|Antenne 20" Marsat El Hadjadj|5,417|20"|
|KAHRAMA|Antenne 28" / 20" Kahrama|0,700/ 0,100|28"/20"|
|BETHIOUA|Antenne 4" Bethioua|0,064|4"|
|AIN BIYA|Gazoduc 14" Aïn Biya-Bir El Djir|29,000|14"|
|SH IAP ARZEW II|Antenne IAP Arzew|0,300|4"|
|ARZEW 1|Antenne Arzew|0,076|4"|
|TA ARZEW (GZ0)|Antenne 8" complexe CP1Z|5,0|8"|
|Antenne 40’’ GL1Z|Antenne 16" Fertial Arzew|0,1|16"|
|TA ARZEW (GZ0)|Antenne 4" complexe CP2Z|0,3|4"|
|TA ARZEW (GZ0)|Antenne 8" Raffinerie RA1Z|5,0|8"|
Point
|kilomé-|Zones alimentées|
|---|---|
|triques||
|200+000|Aïn Deheb|
|229+600|Frenda-Oued Taria-Saïda|
|302+200|Naïma|
|312+700|Sougueur|
|332+500 332+600|Mellakou|
|332+700 333+600|Tiaret|
|344+000|Guertoufa|
|369+800|Rahouia|
|370+000|Oued Lilli|
|392+000|Mendès|
|407+400|Zemmoura|
|420+800|Relizane-Sig –Sidi Bel Abbès-Tlemcen|
|420+800|Relizane- Chlef|
|453+300|Bouguirat|
|458+800|Sirat|
|466+000|El Hassiane (Béni Yahi)|
|470+000|Aïn Nouissy-Mostaganem|
|475+600 476+800|Fornaka|
|485+000|Béni Yahi|
492+000 Marsat El Hadjadj 500+000
|501+000|CE Kahrama|
|---|---|
|502+000|Bethioua|
|505+000|Hassi Ben Okba – Bir El Djir-Oran-Mers El Kébir|
|506+200|IAP Arzew|
|509+000|Arzew|
|508+200|Complexe CP1Z|
|-|Unité FERTIAL|
|507+700|Complexe CP2Z|
|508+200|Raffinerie RA1Z|
|-RELIZANE|8"/6" Mascara-Saïda|
Canalisation 8"/6'' 26,6 / 63,2
#### 7 juin 2009
#### GAZODUC GRTG HASSI RMEL – GHARDAIA
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|---|---|---|---|
|HASSI RMEL HASSI RMEL|Antenne 4" Hassi Rmel Canalisation 8"/6" GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GR1 SONATRACH|1,100 58,0/21,0|4" 8"/6"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|BERRIANE|Antenne 8" Berriane|28,000|8"|
|ZELFANA|Antenne 4" Zelfana|3,000|4"|
|Gazoduc 24" HASSI MESSAOUD|Canalisation 8" GAZODUCS GRTG RACCORDES SUR LE GPDF SONATRACH|13,0|8"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|BREZINA|Antenne 8" Brézina|17,000|8"|
|EL ABIODH SIDI CHEIKH|Antenne 4" El Abiodh Sidi Cheikh|14,438|4"|
|ARBAOUAT|Antenne 4" Arbaouat|0,450|4"|
|EL BAYADH|Gazoduc 12" El Bayadh|91,854|12"|
|MECHERIA|Antenne 4" Mecheria|7,700|4"|
|BOUGTOUB|Antenne 8" Bougtoub|76,337|8"|
|NAAMA|Antenne 10" Naama|20,677|10"|
|MAKMAN BEN AMER|Antenne 4" Makman Ben Amer|8,859|4"|
|ABDELMOULA|Antenne 4" Abdelmoula|5,000|4"|
|MECHERIA|Canalisation 16" GAZODUC GRTG RACCORDE AU CHAMP DE PRODUCTION DE SBAA (ADRAR)|0,45|16"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
|SEBAA (ADRAR)|Gazoduc 12" Adrar GAZODUC SONATRACH SOUGUER – HADJERAT ENNOUS|34,800|12"|
|Point de Prélèvement|Gazoduc|Longueur (Km)|Diamètre (pouce)|
Point kilomé- triques Gisement Gisement
Point kilomé- triques
58+000 - -
Point kilomé- triques 215+000 292+000
282+000 288+000 411+000 411+000 411+000 420+600
461+000 411+000
#### Zones alimentées
Hassi Rmel Ghardaïa
#### Zones alimentées
Berriane Zelfana Centrale Haoud El Hamra
#### Zones alimentées
Brézina El Abiodh Sidi Cheikh
Arbaouat El Bayadh-Aïn El Orak Mecheria El Abiodh Sidi Cheikh-Bougtoub Naâma – El Mehara Makman Ben Amer
Abdelmoula Centrale électrique de Naâma
#### Zone alimentée
Adrar
#### Zones alimentées
Centrale électrique de Hadjerat Ennous; Secours-centrale Berrouaghia
Point kilomé- triques Gisement
Point kilomé- triques
ENNOUS SOUGUEUR SOUGUEUR-HADJERAT 273 42" Distribution publique (14 points);
#### 7 juin 2009
#### LIGNE D’ALIMENTATION SONATRACH DE LA STATION SP1.BIS DU STC OB1
||Point de Prélèvement|||Gazoduc||Longueur (Km)||Diamètre (pouce)|Zones alimentées|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
||PS n° 8 /GO1|||Ligne d’alimentation de SP1 bis/OB1 Localité de Djamaâ|LIGNE D’ALIMENTATION SONATRACH DE LA STATION SP3 DU STC NK1|122||16"|Station SP1 bis du STC OB1/OG1 Station SP2 du STC OK1 Distribution publique région d’El Oued|
||Point de Prélèvement|||Gazoduc||Longueur (Km)||Diamètre (pouce)|Zones alimentées|
||PS n° 7 /GO1|||Ligne d’alimentation de SP3/NK1|GAZODUC SONATRACH 8" ASKAIFEF|40||8"|Station SP3 STC NK1 Eventuelles distributions publiques|
||Point de Prélèvement|||Gazoduc||Longueur (Km)||Diamètre (pouce)|Zones alimentées|
|ILLIZI||||Canalisation 8" Askaifef|SYSTEME DE TRANSPORT PAR CANALISATIONS GG1 SONATRACH (HASSI RMEL – BORDJ MENAIL)|79,25||8"|Stations de pompage de Sonatrach, Centrale électrique de Sonelgaz SPE; Distribution publique d’Illizi;|
||Diamètre (pouce) 42"|Longueur (Km) 437||Point de départ Hassi Rmel|SYSTEME DE TRANSPORT PAR CANALISATION GZ0 SONATRACH (HASSI RMEL – ARZEW)|Point d’arrivée Bordj Menail|||Zones alimentées Tilghemt, M’sila, Bouira, Boumerdès, Blida et Alger|
||Diamètre (pouce)|Longueur (Km)||Point de départ||Point d’arrivée|||Zones alimentées|
Point kilomé- triques 319
Point kilomé- triques
Point kilomé- triques
Gisement
Date de Dénomination mise en service
#### STC GG1 1981
Date de Dénomination mise en service
STC GZ0 24"/20" Hassi Rmel Arzew Tiaret, Marsat El Hadjadj et Ravin Blanc
#### 7 juin 2009
|MINISTERE DU COMMERCE Arrêté du 16 Rabie Ethani 1430 correspondant au|Lieu d’implantation de la subdivision territoriale du commerce|
|---|---|
|12 avril 2009 modifiant et complétant l’arrêté|Draâ El Mizan|
|du 4 Joumada Ethania 1426 correspondant|Azazga|
|au 10 juillet 2005 portant implantation des|Bab El Oued|
|————|Dar El Beida Cheraga|
|Vu le décret présidentiel n° 08-366 du 17 Dhou|El Harrach|
|El Kaada 1429 correspondant au 15 novembre 2008|Messad Aïn Oussera|
|Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423|El Milia|
|correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions|Aïn Oulmane El Eulma|
|Vu le décret exécutif n° 03-409 du 10 Ramadhan 1424|Collo|
|correspondant au 5 novembre 2003 portant organisation,|Azzaba|
|attributions et fonctionnement des services extérieurs du|Sfissef El Hadjar|
|Vu l’arrêté du 4 Joumada Ethania 1426 correspondant|Oued Zenati|
|au 10 juillet 2005 portant implantation des subdivisions|El Khroub Berouaghia Sidi Ali|
|
