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Décret présidentiel du 6 Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 14 mai 2024 mettant fin aux
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023. Le ministre de l’enseignement supérieur Le ministre Pour le Premier ministre et par délégation, et de la recherche scientifique des finances *le chargé de la gestion de la direction générale* *de la fonction publique et de la réforme administrative*
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023. Le ministre de l’enseignement supérieur Le ministre et de la recherche scientifique des finances
En application des dispositions de l'article 13 du décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003, modifié et complété, fixant les conditions et les modalités d'organisation des festivals culturels, le présent arrêté a pour objet de fixer l'affectation des crédits alloués par le ministère de la culture et des arts aux festivals culturels.
Les crédits alloués par le ministère de la culture et des arts aux festivals culturels, sont répartis comme suit : **1- les festivals culturels internationaux :** de quinze millions de dinars (15.000.000,00 DA), au minimum, à cent cinquante millions de dinars (150.000.000,00 DA) au maximum; **2- les festivals culturels nationaux :** de cinq millions de dinars (5.000.000,00 DA), au minimum, à quinze millions de dinars (15.000.000,00 DA) au maximum; **3- les festivals culturels locaux :** de deux millions de dinars (2.000.000,00 DA), au minimum, à six millions de dinars (6.000.000,00 DA), au maximum.
Les dispositions de l'*article 1er* de l'arrêté interministériel du 3 Moharram 1431 correspondant au 20 décembre 2009 susvisé, sont modifiées et complétées comme suit : « *Article 1er.* — En application des dispositions de l'article 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, susvisé, le présent arrêté fixe les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'université de la formation continue, conformément au tableau ci-après :
Les dispositions de l'*article 1er* de l'arrêté interministériel du 8 Rabie Ethani 1430 correspondant au 4 avril 2009 susvisé, sont modifiées, comme suit : « *Article 1er.* — En application des dispositions de l'article 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, le présent arrêté fixe les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, conformément au tableau ci-après : correspondant au 2 avril 2024, le détachement de
Le présent arrêté sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023. Le ministre de l’enseignement supérieur Le ministre et de la recherche scientifique des finances
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 19 Chaoual 1445 correspondant au 28 avril 2024. La ministre de la culture Le ministre et des arts des finances ##### Soraya MOULOUDJI Laziz FAID ##### 11 Dhou El Kaâda 1445 ##### 19 mai 2024
Les dispositions de l'*article 1er* de l'arrêté interministériel du 27 Dhou El Hidja 1438 correspondant au 18 septembre 2017 susvisé, sont modifiées et complétées, comme suit : « *Article 1er.* — En application des dispositions de l'article 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 susvisé, le présent arrêté fixe les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des écoles supérieures, conformément aux tableaux annexés. ».
##### Kamel BADDARI Laziz FAID Pour le Premier ministre et par délégation, *le chargé de la gestion de la direction générale* *de la fonction publique et de la réforme administrative*
##### EFFECTIFS SELON LA NATURE ##### CLASSIFICATION ##### DU CONTRAT DE TRAVAIL |Contrat à durée indéterminée|(1)|Contrat à durée|(2) déterminée|Effectifs)2 + 1(|Catégorie| |---|---|---|---|---|---| |à temps plein|à temps partiel|à temps plein|à temps partiel||| |401|1|—|—|402|| |—|1|—|—|1|1| |711|—|—|—|711|| |7|—|—|—|7|2| |11|—|—|—|11|3| |8|—|—|—|8|| |—|4|—|—|4|| |—|1|—|—|1|5| |21|—|—|—|21|| |4|—|—|—|4|7| ##### EMPLOIS Indice Ouvrier professionnel de niveau 1 Agent de service de niveau 1 325 Gardien Conducteur d’automobile 344 de niveau 1 Ouvrier professionnel de niveau 2 365 ##### Agent de service de niveau 2 Ouvrier professionnel de niveau 3 413 Agent de service de niveau 3 Agent de prévention de niveau 1 Agent de prévention 473 de niveau 2 ##### Total général 1163 **7** — — **1170**»
##### Kamel BADDARI Laziz FAID Abdelouahab LAOUICI
##### 11 Dhou El Kaâda 1445 ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 ##### 19 mai 2024 ##### EFFECTIFS SELON LA NATURE ##### CLASSIFICATION ##### <u>DU CONTRAT DE TRAVAIL</u> |Contrat à durée||Contrat à durée||Effectifs|| |---|---|---|---|---|---| |indéterminée|(1)||(2) déterminée|)2 + 1(|| |à temps plein|à temps partiel|à temps plein|à temps partiel||Catégorie| |11|—|—|—|11|| |30|—|—|—|30|1| |13|—|—|—|13|2| |1|—|—|—|1|| |20|—|—|—|20|5| |6|—|—|—|6|7| ##### EMPLOIS Indice Ouvrier professionnel de niveau 1 Gardien Conducteur d’automobile de niveau 1 Ouvrier professionnel de niveau 3 Agent de prévention de niveau 1 Agent de prévention de niveau 2 ##### Total général 81 —
##### Kamel BADDARI Laziz FAID Pour le Premier ministre et par délégation, *le chargé de la gestion de la direction générale* *de la fonction publique et de la réforme administrative*
##### Abdelouahab LAOUICI ————H———— ##### Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant et ##### complétant l’arrêté interministériel du 3 Moharram **1431 correspondant au 20 décembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du** **contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'université** ##### de la formation continue. ———— Le Premier ministre, ##### Le ministre des finances, et Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, ##### — — 81» Vu le décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, fixant les modalités de recrutement des agents contractuels, leurs droits et obligations, les éléments constitutifs de leur rémunération, les règles relatives à leur gestion ainsi que le régime disciplinaire qui leur est applicable, notamment son article 8; Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 90-149 du 26 mai 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l'université de la formation continue; Vu le décret exécutif n° 90-150 du 26 mai 1990 portant création des centres de la formation continue; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; ##### 11 Dhou El Kaâda 1445 ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 ##### 19 mai 2024 Vu l'arrêté interministériel du 3 Moharram 1431 correspondant au 20 décembre 2009, modifié, fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'université de la formation continue; ##### Arrêtent :
##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 ##### 11 Dhou El Kaâda 1445 19 mai 2024 ##### Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant et ##### complétant l’arrêté interministériel du 27 Dhou El ##### Hidja 1438 correspondant au 18 septembre 2017 fixant les effectifs par emploi, leur classification et **la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre** ##### des écoles supérieures. ———— Le Premier ministre, ##### Le ministre des finances, et Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, fixant les modalités de recrutement des agents contractuels, leurs droits et obligations, les éléments constitutifs de leur rémunération, les règles relatives à leur gestion ainsi que le régime disciplinaire qui leur est applicable, notamment son article 8; Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 21-322 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure de mathématiques; Vu le décret présidentiel n° 21-323 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création d’une école nationale supérieure en intelligence artificielle; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu le décret exécutif n° 16-176 du 9 Ramadhan 1437 correspondant au 14 juin 2016 fixant le statut-type de l’école supérieure; Vu l'arrêté interministériel du 27 Dhou El Hidja 1438 correspondant au 18 septembre 2017, modifié et complété, fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des écoles supérieures; ##### Arrêtent :
##### Abdelouahab LAOUICI **TOTAL GENERAL (1+2)** ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 |—|1|—|4|—| |---|---|---|---|---| |1901 52|12|192|6|50| |473|440||413|| |7|6||5|| |—|—|—|—|—|—|1|(2)|partiel à temps| |---|---|---|---|---|---|---|---|---| |35|50|106|79|553|100|663|(1)|plein à temps| ||365||344|||325||Indice| ||3||2||1|||Catégorie| — indéterminée **CONTRAT** à durée **DU** Contrat **PAR NATURE** **TOTAL** **Classification** **Total** ##### 11 Dhou El Kaâda 1445 |de niveau 2 de niveau 4 de niveau 1|||3|de niveau 3 de niveau 3| |---|---|---|---|---| |de prévention|professionnel|de prévention|de niveau de service professionnel|| |Agent|Ouvrier|Agent|Agent|Ouvrier| ||2|de niveau 2de niveau 2 de niveau 1|||1|de niveau 1| |---|---|---|---|---|---|---| |d’automobile|de niveau de service d’automobile||professionnel|d’automobile|de niveau de service professionnel|| |Conducteur|Agent|Conducteur|Ouvrier|Conducteur|Agent|Ouvrier| Gardien **Emplois** ##### 19 mai 2024 **Effectifs des agents contractuels exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre des écoles supérieures** TABLEAU ANNEXE N°1 ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – TOTAL (1 + 2)** informatique-Alger Ecole nationale |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |4|–|11|2|3|–|2|2|5|3|11|4|19|||à temps plein (1)| |4|–|17|–|2|–|–|4|2|–|23|–|35|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |4|–|17|–|2|–|–|4|2|–|23|–|35|||à temps plein (1)| |–|–|25|–|–|–|–|–|–|2|42|2|25|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|– –|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|25|–|–|–|–|–|–|2|42|2|25|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| supérieure en – CONTRAT NATURE TOTAL PAR d'hydraulique-Blida **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole nationale supérieure CONTRAT – NATURE TOTAL PAR polytechnique-Alger Ecole nationale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois Agent Agent Agent **Répartition des effectifs des agents contractuels exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service, au titre des écoles supérieures** ##### TABLEAU ANNEXE N° 2 **– – – – – – – – TOTAL (1 + 2)** agronomique-Alger |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |5|–|17|–|–|–|–|4|–|–|17|–|50|||à temps plein (1)| |–|–|2|–|–|–|–|–|8|3|20|–|31|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|2|–|–|–|–|–|8|3|20|–|31|||à temps plein (1)| |2|–|12|–|–|–|5|3|–|1|24|5|25|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|– –|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |2|–|12|–|–|–|5|3|–|1|24|5|25|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole nationale supérieure – CONTRAT NATURE **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR et en économie appliquée-supérieure en statistique Ecole nationale – Tipaza CONTRAT NATURE TOTAL PAR l’aménagement du littoral-supérieure des sciences de la mer et de Ecole nationale – Alger CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 ##### TABLEAU ANNEXE N° 2 (suite) ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – – – – – – TOTAL (1 + 2)** études commerciales |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |3|–|1|–|–|–|–|1|–|3|13|–|29|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|2|–|4|17|–|28|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|2|–|4|17|–|28|||à temps plein (1)| |2|–|8|–|–|1|–|1|1|3|17|–|30|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |2|–|8|–|–|1|–|1|1|3|17|–|30|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole des hautes – CONTRAT NATURE TOTAL PAR supérieure vétérinaire - **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole nationale – Alger CONTRAT NATURE TOTAL PAR Ecole nationale supérieure publics-Alger des travaux – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **– – – – – – TOTAL (1 + 2)** Ecole normale supérieure de Bouzaréah-Alger |–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|7|–|–|–|–|1|4|2|29|–|21|||à temps plein (1)| |–|2|1|–|2|2|–|–|3|5|43|–|25|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|2|1|–|2|2|–|–|3|5|43|–|25|||à temps plein (1)| |–|–|7|–|4|–|–|4|–|1|29|–|29|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|7|–|4|–|–|4|–|1|29|–|29|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| CONTRAT NATURE **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR commerce (ESC) -Ecole supérieure de – Tipaza CONTRAT NATURE TOTAL PAR et d’urbanisme-Alger Ecole polytechnique de l’architecture – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – – – – – – – TOTAL (1 + 2)** Ecole normale supérieure de Kouba-Alger |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|21|–|2|–|–|–|–|2|22|–|27|||à temps plein (1)| |2|–|14|–|–|–|–|–|3|4|18|–|20|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |2|–|14|–|–|–|–|–|3|4|18|–|20|||à temps plein (1)| |1|–|16|–|–|–|–|2|12|2|18|–|23|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |1|–|16|–|–|–|–|2|12|2|18|–|23|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| – CONTRAT NATURE TOTAL PAR supérieure-Constantine **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole normale CONTRAT – NATURE TOTAL PAR polytechnique-Oran Ecole nationale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **– – – – – – TOTAL (1 + 2)** supérieure des sciences politiques-Alger |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|1|–|–|–|–|1|2|5|4|6|4|||à temps plein (1)| |1|1|–|–|–|–|3|2|1|2|2|2|6|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |1|1|–|–|–|–|3|2|1|2|2|2|6|||à temps plein (1)| |3|–|1|–|–|–|–|1|2|2|10|1|5|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |3|–|1|–|–|–|–|1|2|2|10|1|5|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole nationale – CONTRAT NATURE**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR Ecole nationale supérieure de l’information-Alger et des sciences de journalisme CONTRAT – NATURE TOTAL PAR supérieure des technologies avancées-Alger Ecole nationale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 **– – – – –** |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |1|–|–|–|3|–|–|2|2|1|10|1|9|||à temps plein (1)| |2|3|3|–|4|–|–|2|3|1|22|9|4|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |2|3|3|–|4|–|–|2|3|1|22|9|4|||à temps plein (1)| |–|1|2|1|–|–|5|–|7|4|26|15|4|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|1|2|–|–|–|5|–|7|4|26|15|4|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| – – **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2 de service de niveau 2 d’automobile Conducteur de niveau 2 professionnel de niveau 1 d’automobile Conducteur de niveau 1 de niveau 1 professionnel Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier Ouvrier Gardien de service Ouvrier ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **TOTAL (1 + 2)**de management-Alger Ecole nationale supérieure CONTRAT NATURE TOTAL PAR appliquées-Tlemcen Ecole supérieure **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** en sciences CONTRAT NATURE TOTAL PAR industrielles-Annaba de technologies Ecole supérieure CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination Emplois **– – – – – – – TOTAL (1 + 2)** et énergétique-Oran en génie électrique |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|–|–|3|–|–|2|7|1|6|–|7|||à temps plein (1)| |1|–|4|–|–|–|2|2|5|2|3|–|6|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |1|–|4|–|–|–|2|2|5|2|3|–|6|||à temps plein (1)| |1|–|5|1|–|–|–|2|3|–|5|1|23|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |1|–|5|–|–|–|–|2|3|–|5|1|23|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole supérieure – CONTRAT NATURE**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR d’économie-Oran Ecole supérieure – CONTRAT NATURE TOTAL PAR Ecole normale supérieure technologique-Skikda d’enseignement CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – – – – – TOTAL (1 + 2)** finances-Constantine Ecole supérieure de comptabilité et de |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |6|–|2|–|2|–|10|1|2|–|–|7|–|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|–|9|4|4|–|29|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|–|9|4|4|–|29|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|6|–|2|–|1|2|16|9|8|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|6|–|2|–|1|2|16|9|8|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| – CONTRAT NATURE TOTAL PAR management-Tlemcen **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole supérieure de – CONTRAT NATURE TOTAL PAR de gestion-Annaba Ecole supérieure des sciences – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois |31||| |---|---|---| ||Constantine|biotechnologie -supérieure de Ecole nationale| |–|CONTRAT|| |31|NATURE TOTAL PAR|| |18|agroalimentaires-Alger|sciences de l’aliment et Ecole supérieure des des industries| |–|CONTRAT|| |18|TOTAL PAR|| |37||sciences appliquées -Ecole supérieure en| |–|Alger NATURE|| |37|TOTAL PAR|| **– – –** – **– – TOTAL (1 + 2)** |–|—|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|Contrat à durée à temps partiel (2) DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|—|3|–|7|–|–|–|4|3|1|1|12|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|3|2|1|–|3|9|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|Contrat à durée à temps partiel (2) DU| |–|–|_|–|–|–|–|3|2|1|–|3|9|||à temps plein (1) NATURE| |1|–|4|–|1|–|–|–|1|3|9|2|16|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée CONTRAT DU| |1|–|4|–|1|–|–|–|1|3|9|2|16|||à temps plein (1)| |4|3|4|1|1|–|–|3|1|–|9|16|6|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|Contrat à durée CONTRAT à temps partiel (2) DU| |4|3|4|–|1|–|–|3|1|–|9|16|6|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 supérieure-Laghouat Ecole normale NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **11 Dhou El Kaâda 1445** **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois ##### 19 mai 2024 ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – – – – – – – – TOTAL (1 + 2)** supérieure-Oran |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |3|–|–|–|–|–|–|2|–|–|6|–|7|||à temps plein (1)| |–|–|–|1|–|–|–|–|–|1|11|3|3|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|1|11|3|3|||à temps plein (1)| |–|–|–|3|3|–|–|–|1|2|–|–|18|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|3|3|–|–|–|1|2|–|–|18|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole normale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR de la métallurgie-Annaba supérieure des mines et **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole nationale CONTRAT NATURE TOTAL PAR polytechnique de Ecole nationale Constantine – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **– – – – – – – – – TOTAL (1 + 2)** supérieure - Ouargla |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|1||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|–|–|–|–|–|–|4|1|11|–|2|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|1|1|1|–|2|6|8|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|1|1|1|–|2|6|8|||à temps plein (1)| |3|–|1|–|–|–|–|–|3|–|2|–|5|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |3|–|1|–|–|–|–|–|3|–|2|–|5|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole normale CONTRAT NATURE **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR Ecole nationale supérieure en informatique-Sidi Bel Abbès – CONTRAT NATURE TOTAL PAR supérieure-Mostaganem Ecole normale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3 professionnel d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel de niveau 3 Conducteur de niveau 2 Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier de service de niveau 3 Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois Agent Agent Agent Agent **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – – – – – – – – TOTAL (1 + 2)** supérieure-Béchar |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|–|–|–|–|–|1|–|–|6|1|5|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|3|–|–|–|–|1|3|–|10|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|3|–|–|–|–|1|3|–|10|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|2|11|–|3|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|2|11|–|3|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole normale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR supérieure-Bou Saâda **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole normale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR supérieure-Sétif Ecole normale – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois Ecole supérieure de gestion **– – – – – – – – TOTAL (1 + 2)** numérique-Tipaza |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|1|–|–|–|–|4|–|–|–|3|6|5|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|2|5|–|4|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|2|5|–|4|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|1|1|–|8|–|4|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|1|1|–|8|–|4|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| et économie – CONTRAT NATURE **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR sciences biologiques-Oran Ecole supérieure en – CONTRAT NATURE TOTAL PAR d’agronomie - Ecole supérieure – CONTRAT Mostaganem NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 **– – – – – – TOTAL (1 + 2)** Ecole nationale supérieure et développement durable-Batna |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|2|1|1|–|1|–|1|–|2| |–|–|–|–|3|–|–|–|–|1|2| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–| |–|–|–|–|3|–|–|–|–|1|2| |473|440||413||388||365||344|| |7|6||5||4||3||2|| |–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée CONTRAT DU| |---|---|---|---| |2|||à temps plein (1)| |4|||TOTAL (1 + 2)| |– 4||indéterminée Indice Catégorie|à temps partiel (2) Contrat à durée CONTRAT DU à temps plein (1)| renouvelables, environnement – – NATURE TOTAL PAR des énergies – **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** Ecole supérieure en sciences et technologies de l'informatique et du numérique-Béjaïa **–** – – NATURE TOTAL PAR – des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2professionnel de prévention professionnel d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel prévention de niveau 4de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2 Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **– – – – – – – – – TOTAL (1 + 2)**supérieure en artificielle-Alger |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |1|–|–|–|–|–|–|–|3|1|–|–|3|||à temps plein (1)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|1|4|–|3|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|1|4|–|3|||à temps plein (1)| |2|–|–|–|–|–|–|–|2|1|2|–|3|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |2|–|–|–|–|–|–|–|2|1|2|–|3|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| Ecole – CONTRAT nationale intelligence NATURE **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35** TOTAL PAR en mathématiques-Alger Ecole nationale supérieure – CONTRAT NATURE TOTAL PAR supérieure des forêts Ecole nationale Khenchela – CONTRAT NATURE TOTAL PAR des écoles supérieures **Classification** Dénomination **Total** de niveau 2 prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2d’automobile professionnel d’automobile professionnel Conducteur de niveau 2de niveau 1 Conducteur de niveau 1 de niveau 1 Agent de Ouvrier Agent de service Ouvrier de service de niveau 2 Ouvrier Gardien de service Ouvrier Emplois **11 Dhou El Kaâda 1445** ##### 19 mai 2024 |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|3|–|3|||TOTAL (1 + 2)| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|3|–|3|||à temps plein (1)| |–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|4|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|1|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|4|||à temps plein (1)| |–|–|1|–|–|–|–|–|–|–|2|–|2|||TOTAL (1 + 2)| |–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–||indéterminée|à temps partiel (2) Contrat à durée DU| |–|–|1|–|–|–|–|–|–|–|2|–|2|||à temps plein (1)| |473|440||413||388||365||344||325|||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie|| – – – **Total** de niveau 2 prévention Agent de Ouvrier Agent de service de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2 de service de niveau 2 d’automobile Conducteur de niveau 2 professionnel de niveau 1 d’automobile Conducteur de niveau 1 de niveau 1 professionnel Agent Ouvrier Agent Ouvrier Gardien de service Agent Ouvrier ##### 19 mai 2024 11 Dhou El Kaâda 1445 ##### Total écoles supérieures des sourds-muets-Alger Ecole normale supérieure CONTRAT NATURE TOTAL PAR ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 agricole saharienne-Adrar Ecole nationale supérieure CONTRAT NATURE TOTAL PAR Ecole supérieure agricole saharienne-El Oued CONTRAT NATURE TOTAL PAR **Classification** des écoles supérieures Dénomination Emplois ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 ##### MINISTERE DE LA CULTURE ET DES ARTS ##### Arrêté interministériel du 19 Chaoual 1445 correspondant au 28 avril 2024 fixant l'affectation ##### des crédits alloués par le ministère de la culture et des arts aux festivals culturels. ———— La ministre de la culture et des arts, et Le ministre des finances, Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 03-297 du 13 Rajab 1424 correspondant au 10 septembre 2003, modifié et complété, fixant les conditions et les modalités d'organisation des festivals culturels, notamment son article 13; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du ministre de la culture; ##### Arrêtent :
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
