Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 16 décembre 2006. Abelaziz BELKHADEM. MINISTERE DES FINANCES Arrêté du 15 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 6 décembre 2006 modifiant et complétant l’arrêté du 3 Joumada Ethania 1415 correspondant au 7 novembre 1994 relatif au barême des honoraires des commissaires aux comptes. ———— Le ministre des finances, Vu la loi n° 91-08 du 27 avril 1991 relative à la profession d’expert-comptable, de commissaire aux comptes et de comptable agréé, notamment son article 44; Vu le décret présidentiel n° 06-176 du 27 Rabie Ethani 1427 correspondant au 25 mai 2006 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 92-20 du 13 janvier 1992, modifié et complété, fixant la composition et précisant les attributions et les règles des fonctionnement du conseil national de l’ordre des experts-comptables, commissaires aux comptes et comptables agréés;||
**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **04**
|25 Dhou El Hidja 1427 14 janvier 2007|||
|---|---|---|
|Vu l’arrêté du 3 Joumada Ethania 1415 correspondant||
Article 6
**La direction centrale de l’administration et** **des finances** comprend les départements suivants :
— département “finances et comptabilité”;
— département “personnels et moyens généraux”;
### — département “budget d’équipement”.
Article 5
**La direction centrale des travaux et** **d’ingénierie** comprend les départements suivants :
— département “travaux et suivi des sujétions de service public”;
— département “ingénierie et assistance technique”;
### — département “logistique”.
Article 3
Les travailleurs régulièrement nommés à un poste supérieur figurant au tableau prévu à l’article 2 ci-dessus bénéficient du salaire de base attaché à la section de la catégorie de classement du poste occupé.
Article 4
**La direction centrale de l’exploitation et de** **la maintenance des périmètres d’irrigation** comprend les départements suivants :
— département “exploitation des périmètres irrigués”;
— département “entretien et maintenance des périmètres irrigués”;
### — département” appui à l’irrigation”.
### 14 janvier 2007
Article 7
Chaque direction régionale dispose d’un assistant chargé de la sécurité du patrimoine et comprend les départements suivants :
— département “technique”;
— département “administration et finances”;
### — département “logistique et travaux”.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et|
|
Article 1er
Dans la limite de ses atttributions, délégation est donnée à M. Hocine Meghlaoui, directeur de cabinet, à l’effet de signer, au nom du Chef du Gouvernement, tous actes et décisions y compris les arrêtés.||
Article 2
Sous l’autorité du directeur général, l’organisation interne de l’établissement comprend :
*** Quatre (4) directions centrales :** — la direction centrale de la maîtrise d’ouvrage
déléguée;
— la direction centrale de l’exploitation et de la maintenance des périmètres d’irrigation;
— la direction centrale des travaux et d’ingénierie;
— la direction centrale de l’administration et des finances.
*** Deux (2) assistants au directeur général chargés respectivement de l’exploitation et du**
**développement.**
*** Un (1) conseiller chargé de la sécurité du patrimoine.**
*** Deux (2) cellules chargées de :** — l’audit et du contrôle de gestion;
### — l’informatique et de la communication.
*** Cinq (5) directions régionales :** — la direction régionale “Oranie”; — la direction régionale “Cheliff”; — la direction régionale “Algérois”; — la direction régionale ‘Constantinois”;
### — la direction régionale “Sahara”.
Article 3
**La direction centrale de la maîtrise** **d’ouvrage déléguée** comprend les départements suivants :
— département de la maîtrise d’ouvrage délégué “travaux”;
— département de la maîtrise d’ouvrage “études”;
— département “planification et gestion des contrats”.
Article 1er
En fonction du nombre de points obtenus par l’application des dispositions de l’arrêté interministériel du 18 février 1987, susvisé, l’institut de formation et de perfectionnement des maîtres de l’école fondamentale est classé dans la grille des indices maximaux prévus par le décret n° 86-179 du 5 août 1986, susvisé, conformément au tableau ci-après :
<u>CLASSEMENT</u>
### Groupe Catégorie Section Indice
Institut de formation et de perfectionnement des maîtres de l’école fondamentale (IFPM)
## IIB 1 794
Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 13 Rajab 1427 correspondant au 8 août 2006.
### Abdelmalek SELLAL.
Vu le décret exécutif n° 04-343 du 21 Ramadhan 1425 correspondant au 4 novembre 2004 portant statut-type des instituts de formation et de perfectionnement des maîtres de l’école fondamentale;
Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423 correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du secrétaire général du Gouvernement;
Vu l’arrêté interministériel du 18 février 1987 relatif à la sous-classification des postes supérieurs des établissements publics à caractère administratif;
Vu l’arrêté interministériel du 21 Chaâbane 1426 correspondant au 25 septembre 2005 fixant l’organisation interne de l’institut de formation et de perfectionnement des maîtres de l’école fondamentale;
### Arrêtent :
Article 8
La direction régionale est composée des unités suivantes :
— unité exploitation;
— unité projet;
### — unité travaux.
Article 9
L’unité est composée des services suivants :
— service technique;
— service administratif;
### — service logistique.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 85 du décret exécutif n° 89-224 du 5 décembre 1989, modifié et complété, susvisé, le nombre de postes supérieurs de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat est fixé comme suit :
INTITULE NOMBRE DU POSTE SUPERIEUR DE POSTES
### Chef de projet 1
### Chargé d’études 3
### Attaché de cabinet 3
Chargé de l’accueil et de l’orientation 1
### TOTAL 8
Article 1er
En application des dispositions de 1427 correspondant au 25 mai 2006 portant nomination l’article 16 du décret exécutif n° 05-183 du 9 Rabie Ethani des membres du Gouvernement; 1426 correspondant au 18 mai 2005, susvisé, le présent arrêté a pour objet d’approuver l’organisation interne de Vu le décret exécutif n° 2000-324 du 27 Rajab 1421 correspondant au 25 octobre 2000 fixant les attributions l’Office national de l’irrigation et du drainage, ci-après
du ministre des ressources en eau; désigné “l’établissement”.
Article 10
Les directeurs centraux, les assistants du directeur général et les directeurs régionaux sont nommés par arrêté du ministre chargé des ressources en eau sur proposition du directeur général de l’établissement.
Le conseiller chargé de la sécurité du patrimoine, les responsables de cellules, les chefs de départements centraux et les directeurs d’unités sont nommés par décision du directeur général de l’établissement, après accord du ministre chargé des ressources en eau.
Article 2
La nomination aux postes supérieurs ci-dessus mentionnés, entraîne la transformation par décision de l’ordonnateur du poste budgétaire du grade précédemment occupé par l’agent concerné en poste supérieur.
L’agent est réintégré de droit et dans les mêmes formes dans son grade d’origine après la cessation de fonction du poste supérieur.
Article 4
Outre le salaire de base, les travailleurs visés à l’article 3 ci-dessus bénéficient de l’indemnité d’expérience professionnelle acquise au titre du grade d’origine ainsi que des indemnités et primes prévues par la réglementation en vigueur.
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de||populaire.|
|modifier et de compléter l’arrêté du 3 Joumada Ethania||Fait à Alger, le 15 Dhou El Kaada 1427 correspondant|
|1415 correspondant au 7 novembre 1994 relatif au barême||au 6 décembre 2006.|
|des honoraires des commissaires aux comptes.
Article 2
Les postes supérieurs de l’établissement public classé à l’article 1er ci-dessus bénéficient conformément audit classement d’une sous-classification dans la grille des indices maximaux prévus par le décret n° 86-179 du 5 août 1986, susvisé, selon le tableau suivant :
<u>CLASSEMENT</u>
Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 21 Chaoual 1427 correspondant au 13 novembre 2006. Le ministre Le ministre des finances de l’éducation nationale Mourad MEDELCI Boubekeur BENBOUZID Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Djamel KHARCHI|CONDITIONS MODE DE D’ACCES AU POSTE NOMINATION Indice 581 1. Parmi les directeurs des Décision écoles fondamentales du directeur titulaires d’un diplôme de de l’institut l’enseignement supérieur et justifiant au moins de deux (2) années d’ancienneté en cette qualité. 2. Parmi les sous-directeurs des études des établissements d’enseigne- ment secondaires titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur et justifiant au moins de deux (2) années d’ancienneté en cette qualité. 581 1. Parmi les administrateurs Décision ou les intendants titulaires du directeur d’un diplôme de de l’institut l’enseignement supérieur et justifiant au moins de trois (3) années d’ancienneté en cette qualité. MINISTERE DE LA PETITE ET MOYENNE ENTREPRISE ET DE L’ARTISANAT Arrêté interministériel du 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006 fixant le nombre de postes supérieurs au niveau de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat. ———— Le ministre des finances, Le ministre de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat, Le secrétaire général du Gouvernement, Vu le décret n° 85-59 du 23 mars 1985 portant statut-type des travailleurs des institutions et administrations publiques; Vu le décret présidentiel n° 06-176 du 27 Rabie Ethani 1427 correspondant au 25 mai 2006 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 89-224 du 5 décembre 1989, modifié et complété, portant statut particulier des travailleurs appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques; Vu le décret exécutif n° 95-144 du 20 Dhou El Hidja 1415 correspondant au 20 mai 1995, complété, portant statut particulier applicable aux travailleurs appartenant aux corps spécifiques de l’administration chargée du tourisme et de l’artisanat;
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 5 Dhou El Kaada 1427 correspondant au 26 novembre 2006.
Le ministre de la petite Le ministre et moyenne entreprise des finances et de l’artisanat Mourad MEDELCI Mustapha BEN BADA
Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation,
### Le directeur général de la fonction publique
### Djamel KHARCHI
### 14 janvier 2007
### MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Article 2
La barême des honoraires des commissaires|
|au 7 novembre 1994 relatif au barême des honoraires des||aux comptes est modifié et complété selon le tableau|
|commissaires aux comptes;|Arrête :|annexé au présent arrêté.
Article Annexe
### 14 janvier 2007
### MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
### Arrêté interministériel du 21 Chaoual 1427 correspondant au 13 novembre 2006 portant
### classement des postes supérieurs de l’institut de formation et de perfectionnement des maîtres de
**l’école fondamentale.** ————
Le secrétaire général du Gouvernement, Le ministre de l’éducation nationale, Le ministre des finances, Vu le décret n° 85-58 du 23 mars 1985, modifié, relatif à l’indemnité d’expérience; Vu le décret n° 85-59 du 23 mars 1985 portant statut-type des travailleurs des institutions et administrations publiques; Vu le décret n° 86-179 du 5 août 1986 relatif à la sous-classification des postes supérieurs de certains organismes employeurs; Vu le décret présidentiel n° 06-176 du 27 Rabie Ethani 1427 correspondant au 25 mai 2006 portant nomination des membres du Gouvernement;
### ETABLISSEMENT PUBLIC
CONDITIONS MODE DE
|ETABLISSEMENT|POSTE|CONDITIONS|MODE DE|
|---|---|---|---|
|PUBLIC|SUPERIEUR|D’ACCES AU POSTE|NOMINATION|
Indice
N 794 1. Parmi les inspecteurs de Arrêté l’éducation et de la du ministre formation, titulaires d’un de l’éducation diplôme de l’enseignement nationale supérieur et justifiant au moins de trois (3) années d’ancienneté en cette qualité.
2. Parmi les directeurs des établissements d’enseigne- ment secondaire justifiant au moins de cinq (5) années d’ancienneté en cette qualité.
3. Parmi les inspecteurs de l’éducation et de l’en- seignement fondamental titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur et justifiant au moins de cinq (5) années d’ancienneté en cette qualité.
ETABLISSEMENT POSTE Niveau Catégorie Section
Institut Directeur B 1 de formation et de perfectionnement des maîtres de l’école fondamentale (IFPM)
hiérarchique
### 14 janvier 2007
|POSTE||CLASSEMENT|||CONDITIONS|
|---|---|---|---|---|---|
|SUPERIEUR|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Indice|D’ACCES AU POSTE|
|Sous- directeur des études|B|1|N-1|658|1. Parmi les inspecteurs de l’éducation et de l’enseignement fondamen- tal titulaires d’un diplôme de l’enseignement supé- rieur et justifiant au moins de trois (3) années d’ancienneté en cette qualité. 2. Parmi les directeurs des écoles fondamentales titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur et justifiant au moins de quatre (4) années d’ancienneté en cette qualité.|
|Sous- directeur des stages et de la formation en cours d’emploi|B|1|N-1|658|1. Parmi les inspecteurs de l’éducation et de l’en- seignement fondamental titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur et justifiant au moins de trois (3) années d’ancienneté en cette qualité. 2. Parmi les directeurs des écoles fondamentales titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur et justifiant au moins de quatre (4) années d’ancienneté en cette qualité.|
|ETABLISSEMENT|MODE DE|
|---|---|
|PUBLIC|NOMINATION|
|Institut|Arrêté|
|de formation|du ministre|
|et de|de l’éducation|
|perfectionnement|nationale|
des maîtres de l’école fondamentale (IFPM)
Arrêté du ministre de l’éducation nationale
Sous-B 1 N-1 658 1. Parmi les administrateurs Arrêté directeur de principaux ou les du ministre l’administra-intendants principaux, de l’éducation tion et des titulaires d’un diplôme nationale finances d’enseignement supérieur et justifiant au moins de trois (3) années d’ancienneté en cette qualité.
2. Parmi les administrateurs ou les intendants titulaires d’un diplôme d’enseigne- ment supérieur et justifiant au moins de cinq (5) années d’ancienneté en cette qualité.
||25 Dhou El Hidja 1427 14 janvier 2007|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 04 21|||
|---|---|---|---|---|
||CLASSEMENT ETABLISSEMENT POSTE Niveau PUBLIC SUPERIEUR Catégorie Section hiérarchique Chef Institut B 1 N-2 de service de formation pédagogique et de perfectionnement des maîtres de l’école fondamentale (IFPM) B 1 N-2 Chef de service administratif
Article Annexe
|||
Vu le décret exécutif n° 03-81 du 25 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 26 février 2003 fixant les attributions du ministre de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat;
Vu le décret exécutif n° 03-82 du 25 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 26 février 2003 portant organisation de l’administration centrale du ministère de la petite et moyenne entreprise et de l’artisanat;
Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423 correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du secrétaire général du Gouvernement;
### Arrêtent :
Article Annexe
|||
Mourad MEDELCI. ————————
ANNEXE
### BAREME
||MONTANT TOTAL BRUT DU BILAN ANNUEL|NOMBRE NORMAL|HONORAIRES|
|---|---|---|---|
|(Investissements non réévalués et des produits d’exploitation)||D’HEURES DE TRAVAIL|EN Km/D.A (*)|
|Jusqu’à moins de 50 millions de DA||80 à moins de 160|40 à moins de 80|
|De 50 millions à moins de 100 millions de DA||160 à moins de 240|80 à moins de 120|
|De 100 millions à moins de 200 millions de DA||240 à moins de 340|120 à moins de 170|
|De 200 millions à moins de 400 millions de DA||340 à moins de 460|170 à moins de 230|
|De 400 millions à moins de 800 millions de DA||460 à moins de 600|230 à moins de 300|
|De 800 millions à moins de 1.600 millions de DA||600 à moins de 760|300 à moins de 380|
|De 1.600 millions à moins de 3.200 millions de DA||760 à moins de 1.030|380 à moins de 515|
|De 3.200 millions à moins de 6.400 millions de DA||1.030 à moins de 1.400|515 à moins de 700|
|De 6.400 millions à moins de 12.800 millions de DA||1.400 à moins de 1.800|700 à moins de 900|
|De 12.800 millions à moins de 25.600 millions de DA||1.800 à moins de 2.400|900 à moins de 1.200|
|Au-delà de 25.600 millions de DA, à ajouter à 2.400 heures 2 %,||Maximum 4.500 heures|Maximum 2.250|
soit 48 heures pour chaque tranche supplémentaire de 5.000 millions de DA jusqu’à un maximum de 4.500 heures
* Obtenus en multipliant le volume horaire par le taux horaire de 500 DA
### MINISTERE DES RESSOURCES EN EAU
Vu le décret exécutif n° 05-183 du 9 Rabie Ethani 1426 correspondant au 18 mai 2005 portant réaménagement du **Arrêté du 13 Rajab 1427 correspondant au 8 août 2006** statut de l’agence nationale de réalisation et de **portant approbation de l’organisation interne de** gestion des infrastructures hydrauliques pour l’irrigation **l’Office national de l’irrigation et du drainage.** et le drainage; ———— **Arrête :** Le ministre des ressources en eau,
Vu le décret présidentiel n° 06-176 du 27 Rabie Ethani
