Article 6
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 22 Joumada Ethania 1444 correspondant au 15 janvier 2023.
Le ministre des finances Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Brahim Djamel Kamel BADDARI KASSALI
Pour le Premier ministre et par délégation,
*le directeur général de la fonction publique* *et de la réforme administrative*
Article 2
L’école nationale supérieure de mathématiques est classée à la catégorie « A », section « 2 ».
Article 4
En application des dispositions des articles 3 et 10 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié, susvisé, la bonification indiciaire des postes supérieurs « directeur d’unité de recherche, directeur de laboratoire de recherche, directeur de division de recherche, chef ou responsable d’équipe de recherche et chef de section des œuvres universitaires » et les conditions d'accès à ces postes sont fixées conformément au tableau|238|- Intendant universitaire principal, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Intendant universitaire, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
|Poste supérieur
Article 1er
En application des dispositions de l’article 13 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la classification de l’école nationale supérieure de mathématiques et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant.
Article 2
L’école nationale supérieure en intelligence artificielle est classée à la catégorie « A », section « 2 ».
Article 1er
En application des dispositions de l’article 13 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la classification de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant.
Article 6
Le présent arrêté sera publié au|5 Journal officiel Fait à Alger, le 22 Joumada Ethania 1444 correspondant au 15 janvier 2023.|95
Article 3
La bonification indiciaire des postes supérieurs de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle et les conditions d'accès à ces postes sont fixées conformément au tableau ci-après :
Article 3
La bonification indiciaire des postes supérieurs de l’école nationale supérieure de mathématiques et les conditions d'accès à ces postes, sont fixées conformément au tableau ci-dessous :
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique||Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|---|
|Directeur|A|2|N||1028|Professeur d'enseignement supérieur ou directeur de recherche.|
|Directeur adjoint|A|2|N’||625|Maître de conférence classe "A", au moins.|
|Chef de département|A|2|N’||625|Maître de conférence classe "A", au moins.|
|Secrétaire général|A|2|N’||625|- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. - Intendant universitaire principal, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de huit (8) années de service effectif en cette qualité. - Intendant universitaire, justifiant de huit (8) années de service effectif en cette qualité.|
Ecole nationale supérieure de mathématiques
Directeur A 2 N-1 de la bibliothèque
Article 4
En application des dispositions des articles 3 et 10 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié, susvisé, la bonification indiciaire des postes supérieurs « directeur d’unité de recherche, directeur de laboratoire de recherche, directeur de division de recherche, chef ou responsable d’équipe de recherche et chef de section des œuvres universitaires » et les conditions d'accès à ces postes sont fixées conformément au|238|- Intendant universitaire principal, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Intendant universitaire, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
|Poste supérieur
Article 5
Les fonctionnaires ayant vocation à occuper les postes supérieurs, doivent appartenir à des grades dont les missions sont en rapport avec les attributions des structures concernées.
Article 5
Les fonctionnaires ayant vocation à occuper les postes supérieurs, doivent appartenir à des grades dont les Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique Kamel BADDARI|- Attaché principal d'administration ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Attaché d'administration ou grade équivalent, justifiant de huit (8) années de service effectif en cette qualité. de la République algérienne démocratique et populaire. Pour le Premier ministre et par délégation, le directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative Belkacem BOUCHEMAL|
||Mode|
|---|---|
|Etablissement|de|
|public|nomination|
|Ecole nationale|Décision|
|supérieure en|du directeur|
|intelligence|de l’école|
artificielle
Décision du directeur de l’école
Le ministre des finances
Brahim Djamel KASSALI
Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Article Annexe
##### Belkacem BOUCHEMAL
##### ————H ————
##### Arrêté interministériel du 22 Joumada Ethania 1444 correspondant au 15 janvier 2023 fixant la
##### classification de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle et les conditions d’accès aux
##### postes supérieurs en relevant.
————
Le Premier ministre,
##### Le ministre des finances, et
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié, fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques, notamment son article 13;
##### Mode
##### Conditions d’accès au poste de nomination
- Maître assistant classe « B », au moins, Décision titulaire justifiant de trois (3) années du directeur d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. de l’école
- Attaché principal d'administration ou Décision grade équivalent, justifiant de cinq (5) du directeur années de service effectif en cette qualité. de l’école
- Attaché d'administration ou grade équivalent, justifiant de huit (8) années de service effectif en cette qualité. Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda
1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret présidentiel n° 21-323 du 13 Moharram 1443 correspondant au 22 août 2021 portant création de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle;
Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 11 Safar 1444 correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances;
Vu le décret exécutif n° 08-04 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008, modifié et complété, portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps communs aux institutions et administrations publiques;
Vu le décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur;
Vu le décret exécutif n° 08-131 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent;
Vu le décret exécutif n° 09-241 du 29 Rajab 1430 correspondant au 22 juillet 2009 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps techniques spécifiques de l’administration chargée de l’habitat et de l’urbanisme;
Vu le décret exécutif n° 10-133 du 20 Joumada El Oula 1431 correspondant au 5 mai 2010 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique;
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Arrêtent :
Article Annexe
##### Mode de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique||Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|---|
|Directeur|A|2|N||1028|Professeur d'enseignement supérieur ou directeur de recherche.|
|Directeur adjoint|A|2|N’||625|Maître de conférence classe « A », au moins.|
|Chef de département|A|2|N’||625|Maître de conférence classe « A », au moins.|
**nomination**
Décret Ecole nationale supérieure en intelligence artificielle
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative;
Vu l’arrêté interministériel du 19 Rajab 1443 correspondant au 20 février 2022 fixant l’organisation administrative de l’école nationale supérieure en intelligence artificielle, la nature de ses services techniques et leur organisation;
Article Annexe
##### Mode de
**nomination**
Décret
Arrêté du ministre
Arrêté du ministre
Arrêté du ministre
383- Conservateur des Arrêté bibliothèques universitaires, du ministre au moins, justifiant de cinq
(5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Documentaliste-archiviste principal, au moins, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
Article Annexe
|||Niveau hiérarchique||Bonification indiciaire||Conditions d’accès au poste|
|directeur de l’unité de recherche|||13||615|fonctionnaire.|- Maître de conférence classe « B », au moins, titulaire justifiant de deux (2) années d'ancienneté en qualité de|
|Directeur de laboratoire de recherche|||11||425|moins, titulaire.|- Maître de conférence classe « B », au|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure de mathématiques
##### tableau ci-après :
##### Mode
##### Etablissement de public nomination
Arrêté du ministre
Ecole nationale Arrêté supérieure de du ministre mathématiques
Directeur de 11 425- Maître de conférence classe « B », au Arrêté division de moins, titulaire. du ministre recherche
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### <u>Classifications</u>
##### Etablissement
**Poste supérieur** Niveau Bonification **public** hiérarchique indiciaire
Ecole nationale Chef ou 9 275 supérieure de responsable mathématiques d’équipe de <u>recherche</u>
Chef de section 5 95 des œuvres universitaires
Article Annexe
|||Niveau hiérarchique||Bonification indiciaire||Conditions d’accès au poste|
|directeur de l’unité de recherche|||13||615|fonctionnaire.|- Maître de conférence classe « B », au moins, titulaire, justifiant de deux (2) années d'ancienneté en qualité de|
|Directeur de laboratoire de recherche|||11||425|moins, titulaire.|- Maître de conférence classe « B », au|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure en intelligence artificielle
suivant :
##### Mode
##### Etablissement de public nomination
Ecole nationale Arrêté supérieure du ministre en intelligence artificielle
Arrêté du ministre
Directeur 11 425- Maître de conférence classe « B », au Arrêté de division moins, titulaire. du ministre de recherche
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Classifications
|Poste supérieur|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès au poste|
|---|---|---|---|
|Chef ou responsable d’équipe de recherche|9|275|- Maître assistant classe « B », au moins, titulaire, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.|
|Chef de section des œuvres universitaires missions sont en rapport avec les attributions des structures concernées.
Article Annexe
##### Etablissement Postes Classifications public
Arrêté du ministre
Arrêté du ministre
625- Administrateur principal, Arrêté au moins, ou grade du ministre équivalent, justifiant de trois
(3) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire principal, justifiant de trois
(3) années de service effectif en cette qualité.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de huit
(8) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire, justifiant de huit (8) années de service effectif en cette qualité.
Secrétaire A 2 N’ général
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Directeur de la bibliothèque|A|2|N-1|383|- Conservateur des bibliothèques universitaires, au moins, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Documentaliste-archiviste principal, au moins, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Attaché des bibliothèques universitaires de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Documentaliste-archiviste analyste ou documentaliste- archiviste, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Arrêté du ministre
Ecole nationale supérieure en intelligence artificielle
##### A 2 N-1
|Sous-directeur|383- Administrateur principal,|Décision|
|---|---|---|
|des personnels,|au moins, ou grade|du directeur|
|de la formation et des activités culturelles et sportives|équivalent, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Animateur universitaire principal au moins,|de l’école|
justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq
(5) années de service effectif en cette qualité.
- Animateur universitaire de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Sous-directeur des finances et des moyens|A|2|N-1|383|- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Intendant universitaire principal, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Intendant universitaire, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Responsable A 2 N-1 383- Ingénieur principal de Décision du centre laboratoire et maintenance, du directeur d’impression au moins, justifiant de cinq de l’école et (5) années d’ancienneté en d’audiovisuel qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des
Ecole nationale laboratoires universitaires, supérieure en au moins, justifiant de cinq intelligence
(5) années d’ancienneté en
artificielle qualité de fonctionnaire.
- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire et ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité et ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Responsable du centre des systèmes et réseaux d’information et de communication et d’enseignement à distance|A|2|N-1|383|- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal des laboratoires universitaires (option électronique ou informatique), au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires (option électronique ou informatique), justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure en intelligence artificielle
- Ingénieur principal en
Responsable A 2 N-1 383 Décision informatique, au moins, du hall du directeur justifiant de cinq (05) de de l’école années d’ancienneté en technologie qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de cinq
(5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de cinq
(5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Conditions d’accès Mode public supérieurs
Niveau Bonification **aux postes de** Catégorie Section hiérarchique indiciaire **nomination**
Chef A 2 N-1 383- Maître de conférence Arrêté de service classe « B », au moins, du ministre commun justifiant de deux (2) années de recherche d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Maître de recherche classe « B », au moins, justifiant de deux (2) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de cinq
(5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires,
|Ecole nationale|au moins, justifiant de cinq|
|---|---|
|supérieure en|(5) années d’ancienneté en|
|intelligence|qualité de fonctionnaire.|
artificielle
- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Classifications
##### Etablissement Postes
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Chef de service auprès du sous-directeur des personnels de la formation et des activités culturelles et sportives|A|2|N-2|238|- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Animateur universitaire principal, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Animateur universitaire de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
2 N-2 238 Ecole nationale A
|supérieure en|Chef|- Administrateur principal,|Décision|
|---|---|---|---|
|intelligence|de service|au moins, ou grade|du directeur|
|artificielle|auprès du sous-directeur des finances et des moyens|équivalent, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Intendant universitaire|de l’école|
principal, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public supérieurs
##### Conditions d’accès de
Catégorie Section Niveau Bonification **aux postes** hiérarchique indiciaire **nomination**
Chef A 2 N-2 238- Administrateur principal, Décision de service au moins, ou grade du directeur auprès du équivalent, justifiant de trois de l’école directeur (3) années d'ancienneté en adjoint qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires (option statistiques ou informatique), au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal en statistiques, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
|Ecole nationale|- Traducteur-interprète|
|---|---|
|supérieure en|principal, au moins, justifiant|
|intelligence|de trois (3) années|
|artificielle|d'ancienneté en qualité de|
fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires (option statistiques ou informatique), justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat en statistiques, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Traducteur – interprète ou traducteur – interprète spécialisé, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Chef de service au niveau de la bibliothèque|A|2|N-2|238|- Conservateur des bibliothèques universitaires, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Documentaliste-archiviste principal, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Attaché des bibliothèques universitaires de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Documentaliste-archiviste analyste ou documentaliste- archiviste, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
|Chef de service auprès du chef de département|A|2|N-2|238|- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure en intelligence artificielle
|Responsable|238- Administrateur principal|Décision|
|---|---|---|
|du bureau|ou grade équivalent, au|du directeur|
|de sûreté interne|moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité|de l’école|
##### A 2 N-2
de fonctionnaire.
- Intendant universitaire principal, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Etablissement Postes public supérieurs
Catégorie
Chef A de section des services techniques
##### Classifications
##### Mode
##### Conditions d’accès de
Section Niveau Bonification **aux postes** hiérarchique indiciaire **nomination**
2 N-2 238- Administrateur principal, Décision au moins, ou grade équivalent, du directeur justifiant de trois (3) années de l’école d’ancienneté en qualité de fonctionnaire, ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance,
|Ecole nationale|au moins, justifiant de trois|
|---|---|
|supérieure en|(3) années d'ancienneté en|
|intelligence|qualité de fonctionnaire.|
artificielle
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité, ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
- Ingénieur d’Etat en informatique justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Chef de section du service commun de recherche|A|2|N-2|238|- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure en intelligence artificielle
|Chef|238- Administrateur principal,|Décision|
|---|---|---|
|de service|au moins, ou grade équivalent,|du directeur|
|des œuvres universitaires|justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de|de l’école|
##### A 2 N-2
fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Classifications
##### Etablissement Mode public de
|Postes supérieurs||Catégorie|Section||Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|Chef de service des œuvres universitaires (suite)||A|2 Classifications||N-2
Article Annexe
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Etablissement Postes Classifications
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Directeur de la bibliothèque (suite)|A|2|N-1|383|- Attaché des bibliothèques universitaires de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Documentaliste-archiviste analyste ou documentaliste archiviste, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
|Sous-directeur des personnels, de la formation et des activités culturelles et sportives|A|2|N-1|383|- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Animateur universitaire principal, au moins, justifiant de cinq (5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Animateur universitaire de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Arrêté du ministre
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure de mathématiques (suite)
Sous-directeur A 2 N-1 383- Administrateur principal, Décision des finances au moins, ou grade du directeur et des moyens équivalent, justifiant de cinq de l’école
(5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Intendant universitaire principal, justifiant de cinq
(5) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent justifiant de cinq
(5) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public supérieurs
##### Conditions d’accès de
Catégorie Section Niveau Bonification **aux postes** **nomination** hiérarchique indiciaire
Responsable A 2 N-1 383- Ingénieur principal de Décision du centre laboratoire et maintenance, du directeur d’impression au moins, justifiant de cinq de l’école et
(5) années d’ancienneté en
d’audiovisuel qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoires universitaires, au moins, justifiant de cinq
(5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur principal au moins, ou grade
|Ecole nationale|équivalent, justifiant de cinq|
|---|---|
|supérieure de|(5) années d’ancienneté en|
|mathématiques|qualité de fonctionnaire et|
ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité et ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Responsable du centre des systèmes et réseaux d’information et de communication et d’enseignement à distance|A|2|N-1|383|- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal de laboratoires universitaires (option électronique ou informatique), au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires (option électronique ou informatique), justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure de mathématiques
Responsable- Ingénieur principal en Décision A 2 N-1 383 informatique, au moins, du directeur du hall de technologie justifiant de cinq (5) années de l’école d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance au moins, justifiant de cinq
(5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de cinq
(5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Chef de service commun de recherche|A|2|N-1|383|- Maître de conférence classe « B », au moins, justifiant de deux (2) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Maître de recherche classe "B", au moins, justifiant de deux (2) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal de laboratoire et maintenance au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de cinq (5) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
<u>nomination</u>
Arrêté du ministre
Ecole nationale supérieure de mathématiques
|Chef|238- Administrateur principal,|Décision|
|---|---|---|
|de service|au moins, ou grade|du directeur|
|auprès du sous-directeur des personnels de la formation et des activités culturelles et sportives|équivalent, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Animateur universitaire principal, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade|de l’école|
##### A 2 N-2
équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Animateur universitaire de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public supérieurs
##### Conditions d’accès de
Catégorie Section Niveau Bonification **aux postes** hiérarchique indiciaire **nomination**
Chef A 2 N-2 238- Administrateur principal, Décision de service au moins, ou grade du directeur auprès du équivalent, justifiant de trois de l’école sous-directeur
(3) années d'ancienneté en
des finances et des moyens qualité de fonctionnaire.
- Intendant universitaire principal, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de
|Ecole nationale|laboratoire et maintenance,|
|---|---|
|supérieure de|au moins, justifiant de trois|
|mathématiques|(3) années d'ancienneté en|
##### qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public supérieurs
##### Conditions d’accès de
Catégorie Section Niveau Bonification **aux postes** hiérarchique indiciaire **nomination**
Chef A 2 N-2 238- Administrateur principal, Décision de service au moins, ou grade du directeur auprès équivalent justifiant de trois de l’école du directeur (3) années d'ancienneté en adjoint qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires (option statistiques ou informatique), au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal en statistiques au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
|Ecole nationale|- Traducteur-interprète|
|---|---|
|supérieure de|principal, au moins, justifiant|
|mathématiques|de trois (3) années|
d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires (option statistiques ou informatique), justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat en statistiques, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Traducteur – interprète ou Traducteur-interprète spécialisé justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Chef de service au niveau de la bibliothèque|A|2|N-2|238|- Conservateur des bibliothèques universitaires, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Documentaliste-archiviste principal, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Attaché des bibliothèques universitaires de niveau 2 ou de niveau 1, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Documentaliste-archiviste analyste ou documentaliste- archiviste, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
|Chef de service auprès du chef du département|A|2|N-2|238|- Administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure de mathématiques
Décision du directeur de l’école
|Responsable|238- Administrateur principal|Décision|
|---|---|---|
|du bureau|ou grade équivalent, au|du directeur|
|de sûreté interne|moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en|de l’école|
##### A 2 N-2
##### qualité de fonctionnaire.
- Intendant universitaire principal, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Intendant universitaire, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Classifications
##### Etablissement Postes
##### Mode
##### Conditions d’accès public supérieurs de
Niveau Bonification **aux postes** Catégorie Section **nomination** hiérarchique indiciaire
2 N-2
|Chef|238- Administrateur principal,|Décision|
|---|---|---|
|de section|au moins, ou grade|du directeur|
|des services techniques|équivalent, justifiant de trois (3) années d’ancienneté|de l’école|
A
Ecole nationale supérieure de mathématiques
en qualité de fonctionnaire, ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
- Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de trois (3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité, ayant obtenu une licence ou un master en sciences de l'information et de la communication (option audiovisuel).
- Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
- Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Mode public de
|supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|
|Chef de section du service commun de recherche|A|2|N-2|238|- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur principal en informatique, au moins, justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de fonctionnaire. - Ingénieur d’Etat en informatique, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat de laboratoire et maintenance, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité. - Ingénieur d’Etat des laboratoires universitaires ou attaché des laboratoires universitaires, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
**nomination**
Décision du directeur de l’école
Ecole nationale supérieure de mathématiques
|Chef|238- Administrateur principal,|Décision|
|---|---|---|
|de service|au moins, ou grade équivalent,|du directeur|
|des œuvres universitaires|justifiant de trois (3) années d’ancienneté en qualité de|de l’école|
##### A 2 N-2
fonctionnaire.
- Ingénieur principal des laboratoires universitaires, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
- Ingénieur principal de laboratoire et maintenance, au moins, justifiant de trois
(3) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire.
##### 4 Ramadhan 1444 26 mars 2023
##### Classifications
##### Etablissement Mode public de
|Postes supérieurs||Catégorie|Section||Niveau hiérarchique|Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|Chef de service des œuvres universitaires (suite)||A|2 Classifications||N-2