Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* **MINISTERE DU TOURISME** de la République algérienne démocratique et populaire. **ET DE L'ARTISANAT** Fait à Alger, le 6 Moharram 1440 correspondant au
|Arrêté du 6 Moharram 1440 correspondant au 16|16 septembre 2018.||
|---|---|---|
|septembre 2018 portant approbation des plans||Abdelkader BENMESSAOUD.|
|d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques « La Plage Abéchar » et « La||————H————|
|Plage de Zeguezou » wilaya de Tizi Ouzou.|Arrêté du 8 Moharram 1440 correspondant au 18 septembre 2018 portant approbation du plan||
|Le ministre du tourisme et de l'artisanat,|d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Hammam Righa » wilaya de||
|Vu la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423|Aïn Defla.||
|correspondant au 17 février 2003 relative aux zones||————|
|d'expansion et sites touristiques; Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,|Le ministre du tourisme et de l'artisanat,||
|portant déclaration des zones d'expansion touristique;|Vu la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423||
|Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda|correspondant au 17 février 2003 relative aux zones||
|1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant|d'expansion et sites touristiques;||
|nomination des membres du Gouvernement;|Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda||
|Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant||
|correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les modalités|nomination des membres du Gouvernement;||
|d'établissement du plan d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques;|Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les modalités||
|Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel 1437|d'établissement du plan d'aménagement touristique des zones||
|correspondant au 10 janvier 2016, modifié, fixant les attributions du ministre du tourisme et de l'artisanat;|d'expansion et sites touristiques;||
|Vu l'arrêté du 20 Rajab 1435 correspondant au 20 mai|Vu le décret exécutif n° 10-131 du 14 Joumada El Oula||
|2014, modifié, portant prescription d'établissement de plans|1431 correspondant au 29 avril 2010 portant délimitation,||
|d’aménagement touristique des zones d'expansion et|déclaration et classement de zones d'expansion et sites||
|sites touristiques de Blerouna, Djema, Nerbat, la plage|touristiques;||
|Abéchar, la plage Feraoun, la plage Zeguezou et Tighzirt|Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel 1437||
|Ouest-Tasselast (wilaya de Tizi Ouzou);|correspondant au 10 janvier 2016, modifié, fixant les||
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Article 1er
En application des dispositions de l’article 18 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, susvisé, est approuvé tel qu'annexé à l'original du présent arrêté, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique «Aïn Skhouna», commune de Aïn Skhouna, wilaya de Saïda, d'une superficie aménageable de 121 hectares et 90 ares sur une superficie de 150 hectares de la zone d'expansion et site touristique.
Article 2
Conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003, susvisée, le plan d'aménagement touristique (PAT) vaut permis de lotir pour les parties constructibles.
attributions du ministre du tourisme et de l'artisanat;
Vu l'arrêté du 15 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 9 octobre 2014 portant prescription d'établissement du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de Hammam Righa (wilaya de Aïn Defla);
##### Arrête :
Article 2
Conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003, susvisée, le plan d'aménagement touristique (PAT) vaut permis de lotir pour les parties constructibles.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 Moharram 1440 correspondant au 19 septembre 2018. Abdelkader BENMESSAOUD.
Article 2
Conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003, susvisée, le plan d'aménagement touristique (PAT) vaut permis de lotir pour les parties constructibles.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 Moharram 1440 correspondant au 19 septembre 2018.
##### Abdelkader BENMESSAOUD.
Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Moharram 1440 correspondant au 18 septembre 2018.
Abdelkader BENMESSAOUD. ————H————
Article 1er
En application des dispositions de l’article 18 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, susvisé, sont approuvés, tels qu'annexés à l'original du présent arrêté, les plans d’aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques, ci-dessous énumérés :
— **« La Plage Abéchar »**, commune de lflissen, wilaya de Tizi Ouzou, d'une superficie aménageable de 36,50 ha sur une superficie de 116,40 hectares de la zone d'expansion et site touristique;
— **« La Plage de Zeguezou »**, commune de lflissen, wilaya de Tizi Ouzou, d'une superficie aménageable de 27, 30 hectares sur une superficie de 147 hectares de la zone d'expansion et site touristique.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 18 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, susvisé, est approuvé tel qu'annexé à l'original du présent arrêté, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Corso», communes de Corso et Boumerdès, wilaya de Boumerdès, d'une superficie aménageable de 49,36 hectares sur une superficie de 173 hectares de la zone d'expansion et site touristique.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 18 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, susvisé, est approuvé tel qu'annexé à l'original du présent arrêté, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Hammam Righa », commune de Hammam Righa, wilaya de Aïn Defla, d'une superficie aménageable de 40 hectares et 64 ares sur une superficie de 40 hectares et 64 ares de la zone d'expansion et site touristique.
Article 2
Conformément aux dispositions de l'article 13 de la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003, susvisée, le plan d'aménagement touristique (PAT) vaut permis de lotir pour les parties constructibles.
Article Annexe
##### 12 Safar 1440 21 octobre 2018
##### Arrêté du 9 Moharram 1440 correspondant au 19 septembre 2018 portant approbation du plan
##### d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Corso » wilaya de Boumerdès.
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Le ministre du tourisme et de l'artisanat,
Vu la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003 relative aux zones d'expansion et sites touristiques;
Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié, portant déclaration des zones d'expansion touristique;
Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les modalités d'établissement du plan d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques;
Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 10 janvier 2016, modifié, fixant les attributions du ministre du tourisme et de l'artisanat;
Vu l'arrêté du 15 Dhou El Hidja 1435 correspondant au 9 octobre 2014, modifié, portant prescription d'établissement de plans d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques de Boudouaou, Oued Sebaou, Corso, Corso 2, El Karma, Saline, El Kerma, Zemmouri Ouest, Zemmouri Est, Takdempt, Cap Djinet (wilaya de Boumerdès);
##### Arrête :
Article Annexe
##### Arrêté du 9 Moharram 1440 correspondant au 19 septembre 2018 portant approbation du plan
**d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique « Aïn Skhouna » wilaya de Saïda.**
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Le ministre du tourisme et de l'artisanat,
Vu la loi n° 03-03 du 16 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 17 février 2003 relative aux zones d'expansion et sites touristiques;
Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les modalités d'établissement du plan d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques;
Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 10 janvier 2016, modifié, fixant les attributions du ministre du tourisme et de l'artisanat;
Vu le décret exécutif n° 16-308 du 28 Safar 1438 correspondant au 28 novembre 2016 portant délimitation, déclaration et classement de zones d'expansion et sites touristiques;
Vu l'arrêté du Aouel Chaâbane 1439 correspondant au 17 avril 2018 portant prescription d'établissement du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de Aïn Skhouna (wilaya de Saïda);
