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Décret présidentiel n° 23-414 du 6 Joumada El Oula 1445 correspondant au 20 novembre 2023 portant
Sont investis dans leurs fonctions à l'Académie algérienne des sciences et des technologies, pour un mandat de trois (3) ans, renouvelable une seule fois, Mme. et MM. : — Mohamed Hichem Kara, président; — Fatima Djebari, vice-présidente; ##### — Mohamed Khoudja, vice-président.
Conformément aux dispositions des articles 121 (alinéa 3) et 122 (alinéas 2 et 3) de la Constitution, M. Bessam Abdou Belhadj est désigné membre du Conseil de la Nation pour un mandat de six (6) années, à compter de la date de son installation.
Le présent décret sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 12 Joumada El Oula 1445 correspondant au 26 novembre 2023. ##### Abdelmadjid TEBBOUNE. ##### 2 décembre 2023
Le présent décret sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 6 Joumada El Oula 1445 correspondant au 20 novembre 2023. Abdelmadjid TEBBOUNE. ————H————
##### Décret présidentiel n° 23-415 du 12 Joumada El Oula
##### 1445 correspondant au 26 novembre 2023 portant désignation d’un membre du Conseil de la Nation. ———— Le Président de la République, Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7°, 92-1°, 121 (alinéa 3) et 122 (alinéas 2 et 3); Vu l’ordonnacne n° 21-01 du 26 Rajab 1442 correspondant au 10 mars 2021, modifiée et complétée, portant loi organique relative au régime électoral; Vu le décret présidentiel n° 19-14 du 20 Joumada El Oula 1440 correspondant au 27 janvier 2019 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 19-68 du 13 Joumada Ethania 1440 correspondant au 18 février 2019 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 20-144 du 15 Chaoual 1441 correspondant au 7 juin 2020 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 22-71 du 14 Rajab 1443 correspondant au 15 février 2022 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 22-113 du 13 Chaâbane 1443 correspondant au 16 mars 2022 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 22-130 du 25 Chaâbane 1443 correspondant au 28 mars 2022 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 22-176 du 27 Ramadhan 1443 correspondant au 28 avril 2022 portant désignation de membres du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 22-454 du 26 Joumada El Oula 1444 correspondant au 20 décembre 2022 portant désignation d’un membre du Conseil de la Nation; Vu le décret présidentiel n° 23-356 du Aouel Rabie Ethani 1445 correspondant au 16 octobre 2023 portant désignation d’un membre du Conseil de la Nation; ##### Décrète :
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
