تعذر العثور على الاتصال بالإنترنت
جارٍ محاولة إعادة الاتصال
حدث خطأ ما!
يرجى الانتظار قليلاً ريثما نعاود الاتصال
Décret exécutif du 8 Joumada Ethania 1445 correspondant au 21 décembre 2023 portant nomination de la
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel|| |d'importation et de distribution des produits tabagiques, notamment son article 33;|de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le Aouel Rabie El Aouel 1445 correspondant|| |Arrêtent :|au 17 septembre 2023.|| |
Les prix figurant au niveau de l'*article 1er* ci-dessus, s'appliquent uniformément sur l'ensemble du **Prix de vente** territoire national. |Produit|au consommateur (TTC) DA/Paquet| |---|---| |Marque « Marlboro » (Red/ Gold et Shufle)|330| |Marque « Marlboro » (Red Beyond)|340| |Marque « Marlboro » (Crafted)|270| |Marque « Marlboro » (Touch)|280| |Marque « L&M » (Red et Blue)|270| |Marque « Gauloises » (Blondes FF et Ultra Légères)|300| |Marque « Gauloises » (Fusion)|310| |Marque « Davidoff » (FF et Lights)|230| |Marque « West » (Full Flavour et Lights)|220| |Marque « Winston » (Full Flavour, Lights et Ultra Lights)|270| Ces prix sont valables pour une période de douze (12) mois, à compter de la date de publication du présent arrêté au *Journal officiel*.
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le Aouel Rabie El Aouel 1445 correspondant au 17 septembre 2023. |Le ministre du commerce|Le ministre| |---|---| |et de la promotion des exportations|des finances| |Tayeb ZITOUNI|Laziz FAID| **————**H**————** ##### Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1445 correspondant au 17 septembre 2023 portant ##### publication des prix de vente des cigarettes de la société Algéro-Emiratie SPA « STAEM ». ———— Le ministre du commerce et de la promotion des exportations, et Le ministre des finances, Vu l'ordonnance n° 76-104 du 9 décembre 1976, modifiée et complétée, portant code des impôts indirects; 290 |Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444|Marque « Camel » (Full Flavour et Lights)|| |---|---|---| |correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination||| |des membres du Gouvernement;||| |Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415|
En application des dispositions de l'article|Fait à Alger, le Aouel Rabie El Aouel 1445 correspondant|| |33 du décret exécutif n° 04-331 du 4 Ramadhan 1425|au 17 septembre 2023.|| |correspondant au 18 octobre 2004, modifié et complété,|Le ministre du commerce|Le ministre| |susvisé, les prix de vente du paquet de vingt (20) cigarettes, ci-après, commercialisé par la société British American|et de la promotion des exportations|des finances| |Tobacco SPA « BAT » s'établissent comme suit :|Tayeb ZITOUNI|Laziz FAID| Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Les prix figurant au niveau de l'article 1er|| |correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du|ci-dessus, s'appliquent uniformément sur l'ensemble du|| |ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423|territoire national.|| |correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions|Ces prix sont valables pour une période de douze (12)|| |du ministre du commerce;|mois, à compter de la date de publication du présent arrêté|| |Vu le décret exécutif n° 04-331 du 4 Ramadhan 1425 correspondant au 18 octobre 2004, modifié et complété,|au Journal officiel.|| |portant réglementation des activités de fabrication,|
Les prix figurant au niveau de l'article 1er|| |Vu le décret exécutif n° 04-331 du 4 Ramadhan 1425 correspondant au 18 octobre 2004, modifié et complété, portant réglementation des activités de fabrication, d'importation et de distribution des produits tabagiques, notamment son article 33;|ci-dessus, s'appliquent uniformément sur l'ensemble du territoire national. Ces prix sont valables pour une période de douze (12) mois, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel.
En application des dispositions de l'article|Le ministre du commerce|Le ministre| |33 du décret exécutif n° 04-331 du 4 Ramadhan 1425|et de la promotion|des finances| |correspondant au 18 octobre 2004, modifié et complété, susvisé, les prix de vente du paquet de vingt (20) cigarettes,|des exportations|| |ci-après, commercialisé par la société Algéro-Emiratie SPA « STAEM » s'établissent comme suit :|Tayeb ZITOUNI|Laziz FAID|
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel|| |Arrêtent :|de la République algérienne démocratique et populaire.|| |
En application des dispositions de l'*article 33* du décret exécutif n° 04-331 du 4 Ramadhan 1425 correspondant au 18 octobre 2004, modifié et complété, susvisé, les prix de vente du paquet de vingt (20) cigarettes et tabac à priser, ci-après, commercialisés par la société United Tobacco Company SPA « UTC » s'établissent comme suit : **Prix de vente** Marque « Nedjma Boîte Plastic 20 Grs » 138,5 ##### 30 décembre 2023
##### 30 décembre 2023 ##### Arrêté interministériel du Aouel Rabie El Aouel 1445 **Prix de vente correspondant au 17 septembre 2023 portant** |Produit|au consommateur (TTC) DA/Paquet| |---|---| |Marque « Dunhill Bleu »|250| |Marque « Dunhill Gold »|250| |Marque « Dunhill Double »|270| |Marque « Rothmans Bleu »|230| |Marque « Rothmans Gold »|230| |Marque « Rothmans Switch »|250| |Marque « Rothmans Mellow »|240| |Marque « Rothmans Volt »|240| |Marque « Rothmans Demi Bleu » et « Demi Switch »|180| |Marque « Lucky Strike Original »|180| |Marque « Lucky Strike Amber »|180| |Marque « Lucky Strike Frost »|210| |Marque « Lucky Strike Misty Aura »|210| |Marque « Lucky Strike Click »|210| |Marque « Ld Bleu »|200| **publication des prix de vente des cigarettes de la société British American Tobacco SPA « BAT ».** ———— Le ministre du commerce et de la promotion des exportations, et Le ministre des finances, Vu l'ordonnance n° 76-104 du 9 décembre 1976, modifiée et complétée, portant code des impôts indirects; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; |Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423|Marque « Ld Red »|200| |---|---|---| |correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions||| |du ministre du commerce;|
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
