← Tous les textes

Décret exécutif

Décret exécutif du 9 Rabie El Aouel 1445 correspondant au 25 septembre 2023 portant nomination du chef

Publication

Texte (15 article(s))

Article 6

Le présent arrêté sera publié au de la République algérienne démocratique et populaire. Le ministre de l'agriculture et du développement rural Mohamed Abdelhafid HENNI|B-Les laboratoires vétérinaires de surveillance et Les laboratoires vétérinaires de surveillance et d'alerte précoce sont dirigés par des directeurs et comprennent — le service de l'épidémio-surveillance, de la veille — le service de diagnostic des pathologies parasitaires et

Article 1er

En application des dispositions de l'article 24 du décret exécutif n° 93-148 du 22 juin 1993, complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer l'organisation interne de l'institut national de la médecine vétérinaire, dénommé ci-après l'« institut ».

Article 2

Sous l'autorité du directeur général, assisté du directeur général adjoint, l'organisation interne de l'institut comprend : ##### A-au niveau du siège - une direction générale; - le laboratoire central vétérinaire. ##### B-au niveau régional - les laboratoires vétérinaires régionaux; - les laboratoires vétérinaires de surveillance et d'alerte précoce.

Article 3

Sont abrogées, les dispositions des arrêtés interministériels suivants :

Article 2

Les tableaux de répartition des effectifs des — arrêté interministériel du 8 Rabie El Aouel 1442 agents contractuels exerçant au titre de l'administration correspondant au 25 octobre 2020 fixant les effectifs centrale, des services extérieurs et des établissements publics par emploi, leur classification et la durée du contrat des à caractère administratif relevant du ministère du tourisme agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance et de l'artisanat, sont annexés au présent arrêté. ou de service au titre de l'école nationale supérieure du tourisme.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. — arrêté interministériel du 26 Chaoual 1430 Fait à Alger, le 12 Moharram 1445 correspondant au correspondant au 15 octobre 2009, modifié, fixant les 30 juillet 2023. effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance Le ministre Le ministre du tourisme ou de service au titre de l'office national du tourisme; des finances et de l'artisanat — arrêté interministériel du 15 Chaoual 1432 Laziz FAID Mokhtar DIDOUCHE correspondant au 13 septembre 2011 fixant les effectifs par Pour le Premier ministre et par délégation, emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de *le directeur général de la fonction publique* *et de la réforme administrative* service au titre de l'administration centrale du ministère du tourisme et de l'artisanat; Belkacem BOUCHEMAL ————————

Article 5

Les dispositions de l'arrêté interministériel du 25 Dhou El Kaâda 1417 correspondant au 2 avril 1997, modifié et complété, portant organisation interne de l'institut Journal officiel Fait à Alger, le 15 Moharram 1445 correspondant au Le ministre des finances Laziz FAID Pour le Premier ministre et par délégation, le directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative Belkacem BOUCHEMAL MINISTERE DE LA COMMUNICATION||MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT Arrêté interministériel du 12 Moharram 1445 correspondant au 30 juillet 2023 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'administration centrale, des services extérieurs et des établissements publics à caractère administratif relevant du ministère du tourisme et de l'artisanat. ———— Le Premier ministre, Le ministre des finances, et Le ministre du tourisme et de l'artisanat, Vu le décret n° 88-214 du 31 octobre 1988, modifié et complété, portant création et organisation de l'Office national du tourisme; Vu le décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, fixant les modalités de recrutement des agents contractuels, leurs droits et obligations, les élément constitutifs de leur rémunération, les règles relatives à leur gestion ainsi que le régime disciplinaire qui leur est applicable, notamment son article 8; Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 94 -255 du 9 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 17 août 1994, modifié et complété, portant création de l'école nationale supérieure du tourisme; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du| |«||communication. ministère de la communication, est modifié comme suit : Membres permanents :|Arrêté du 2 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 20 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 Safar 1442 correspondant au 24 septembre 2020 portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de la ———— Par arrêté du 2 Dhou El Hidja 1444 correspondant au 20 juin 2023, l'arrêté du 6 Safar 1442 correspondant au 24 septembre 2020, modifié, portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés publics du — ........................... (sans changement) .........................; — ........................... (sans changement) .........................; — ........................... (sans changement) .........................; — ........................... (sans changement) .........................; — ........................... (sans changement) .........................; — M. Karim Madani, représentant du ministre chargé des finances (direction générale de la comptabilité), membre; ....................... (le reste sans changement) .................... ».||ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 10-257 du 12 Dhou El Kaâda 1431 correspondant au 20 octobre 2010, modifié et complété, portant création des services extérieurs du ministère du tourisme et de l'artisanat et fixant leurs missions et organisation; Vu le décret exécutif n° 12-211 du 17 Joumada Ethania 1433 correspondant au 9 mai 2012 érigeant l'institut national des techniques hôtelières et touristiques et le centre d'hôtellerie et de tourisme en instituts nationaux d’hôtellerie et de tourisme; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel 1437 correspondant au 10 janvier 2016, modifié et complété, fixant les attributions du ministre du tourisme et de l’artisanat; Vu l'arrêté interministériel du 26 Chaoual 1430 correspondant au 15 octobre 2009, modifié, fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'office national du tourisme;|

Article 3

L'organisation de l'institut au niveau du siège est fixée comme suit : **I-La direction générale**, comprend deux (2) directions : **1- La direction scientifique et technique**, elle comprend quatre (4) départements : * **Le département de l'épidémiologie et de la santé** **publique vétérinaire**, comprend deux (2) services : — le service de l'épidémio-surveillance; — le service de la santé publique vétérinaire. * **Le département de l'équipement scientifique des** **laboratoires**, comprend deux (2) services : — le service de l'équipement en produits et réactifs de diagnostic; — le service de l'équipement en appareils et matériels de diagnostic. * **Le département du management de la qualité et de** **la sécurité biologique en laboratoire**, comprend deux (2) services : — le service du management qualité; — le service de la gestion de la sécurité biologique en laboratoire.

Article 1er

En application des dispositions de l'article exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 service au titre de l'administration centrale du ministère du correspondant au 29 septembre 2007, modifié et complété, tourisme et de l'artisanat; susvisé, le présent arrêté fixe les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des Vu l'arrêté interministériel du 8 Rabie El Aouel 1442 activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de correspondant au 25 octobre 2020 fixant les effectifs par l'administration centrale, des services extérieurs et des emploi, leur classification et la durée du contrat des agents établissements publics à caractère administratif relevant du exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de ministère du tourisme et de l'artisanat, conformément au service au titre de l'école nationale supérieure du tourisme; tableau ci-après : EFFECTIFS SELON LA NATURE CLASSIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL ||Contrat à durée indéterminée||TOTAL (1+2)|| |---|---|---|---|---| |à temps plein (1)||à temps partiel (2)||Catégorie| |159||130|289|1| |9||12|21|1| |271||10|281|1| |51||—|51|2| |7||6|13|3| |1||—|1|3| |—||9|9|3| |1||—|1|4| |19||3|22|5| |—||13|13|5| |40||2|42|5| |2||3|5|6| |5||—|5|7|

Article 4

L'organisation de l'institut au niveau régional est fixée comme suit : ##### A-Les laboratoires vétérinaires régionaux : Les laboratoires vétérinaires régionaux sont dirigés par des directeurs et comprennent chacun sept (7) services : — le service de diagnostic des pathologies virales; — le service de contrôle de microbiologie alimentaire; — le service de diagnostic des pathologies parasitaires et d'histopathologie; — le service de diagnostic des pathologies bactériennes; — le service de l'épidémio-surveillance; — le service de la qualité, de la biosécurité et de la biosûreté; ##### — le service des affaires générales. ||25 Rabie El Aouel 1445 11 octobre 2023||||21 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65| |---|---|---|---|---|---| ||d'alerte précoce : d'histopathologie; 2 août 2023.|chacun cinq (5) services : sanitaire et d'alerte précoce; — le service de diagnostic microbiologique; — le service de diagnostic entomologique; — le service des affaires générales. national de la médecine vétérinaire, sont abrogées.

Article Annexe

##### TABLEAU ANNEXE N° 1 ##### ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DU TOURISME ET DE L’ARTISANAT EFFECTIFS SELON LA NATURE CLASSIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL ||Contrat à durée indéterminée||TOTAL (1+2)|| |---|---|---|---|---| |à temps plein (1)||à temps partiel (2)||Catégorie| |19||—|19|1| |10||—|10|1| |3||—|3|2| |1||—|1|3| |1||—|1|3| |25||—|25|5| |4||—|4|7| ##### POSTES D’EMPLOI Indice Ouvrier professionnel de niveau 1 325 Gardien 325 Conducteur d'automobile de niveau 1 344 Ouvrier professionnel de niveau 2 365 Conducteur d'automobile de niveau 2 365 Agent de prévention de niveau 1 413 Agent de prévention de niveau 2 473 ##### TOTAL ##### — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|1|—|—|1|—|3|—|—|—|—||à temps partiel| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |19 —|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|14||Sous-total| |— 12|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|12||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|||———||——|||———|2|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |32||—— —|—|—|—|||———|—|8|—|24||Sous-total| |— 25|—|—|—||—|—|—|—|—|3|—|22||à temps partiel| |—|—|—||——|—|—|—|—|—|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| indéterminée Batna **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** indéterminéeBouaghi Oum El — indéterminée Laghouat — indéterminée Chlef indéterminée Adrar Classification A Y ALI W Total de niveau 2 E D de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 de service de service de service N OI T C E RI D Ouvrier Agent Ouvrier Ouvrier Gardien Ouvrier I O L P M E’ D **25 Rabie El Aouel 1445** Agent Agent Agent Agent SETS OP ##### 11 octobre 2023 ##### Services extérieurs du ministère du tourisme et de l’artisanat ##### Tableau annexe n° 2 ##### 11 octobre 2023 25 Rabie El Aouel 1445 ##### —7 — — — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|3||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |18 —|||1——||—1|||1——|1||55|4||Sous-total| |11 —|—|—|1|1|—|—|—|1|—|1|5|2||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |11 —|—|—|1|—|—|—|—|—|1|4|—|5||Sous-total| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|—|—|2||à temps partiel| |—|—|— —— —|— —|— 1|— —|—|—|— ———|1 1|4 4|— —|3 2||à temps plein Contrat à durée Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|1|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| — Bouira indéterminée **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** Blida indéterminée Béchar indéterminée Biskra — indéterminée Béjaïa Classification A Y ALI W Total de niveau 2 E D de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 de service N OI T C E RI D Ouvrier Agent de service Ouvrier Ouvrier Gardien de service Ouvrier I O L P M E’ D Agent Agent Agent Agent SETS OP ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### — — — — — — — — — — Sous-total |—||—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—||—|—|—|—|—|—|—|2|7|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|5|—|3||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|—|1||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|||———|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|1|—|—|—|6|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|1|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|6|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| — Alger **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** — indéterminée Tizi ouzou indéterminée Tiaret — indéterminée Tlemcen — indéterminée Tebessa indéterminée Tamenghasset Classification A Y ALI W Total de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel E D de niveau 2 de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3 de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 **25 Rabie El Aouel 1445** de service de service de service Ouvrier Agent Ouvrier Ouvrier Gardien Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent Agent SETS OP **11 octobre 2023** ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### 11 octobre 2023 25 Rabie El Aouel 1445 ##### — — — — — — — Sous-total |—|1|—|1|2|—|1|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|3||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|3||à temps plein Contrat à durée| |—|1|—|2|—|—|3|—|—|1|4|1|6||Sous-total| |—|1|—|2|—|—|3|—|—|—|—|1|4||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—||——|—|—|—|—|—|2|5|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|6||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4||à temps partiel| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| Abbès Sidi Bel — indéterminée Skikda **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** indéterminée Saïda — indéterminée Sétif — indéterminée Jijel indéterminée Djelfa Classification A Y ALI W Total de niveau 2 de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 E D Ouvrier Agent de service de service Agent Ouvrier Ouvrier Gardien de service Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent SETS OP ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### — — — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|5|1|3||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|5|1|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|1|—|—|—|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|||———|—|2|—|—|—|4|1|3||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|2|—|—|—|—|1|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|5|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| — M’Sila **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** indéterminée Mostaganem indéterminée Médéa — indéterminée Constantine indéterminée Guelma — indéterminée Annaba Classification A Y ALI W Total de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel E D de niveau 2 de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 **25 Rabie El Aouel 1445** de service de service de service Ouvrier Ouvrier Ouvrier Gardien Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent Agent Agent SETS OP **11 octobre 2023** ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### 11 octobre 2023 25 Rabie El Aouel 1445 ##### — — — — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|7|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|7|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|1|—|—|—|—|—|4|1|5||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|3|tiel|à temps par| |—|—|—|—|1|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|5|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—||——|—|—|—|—|—|—|6|—|5||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|3|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|6|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|3|—|—|—|—|—|1|4|—|3||Sous-total| |—|—|—|3|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| — Arréridj Bordj Bou — indéterminée Illizi **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** indéterminée El Bayadh — indéterminée Oran indéterminée Ouargla indéterminée Mascara Classification A Y ALI W Total de niveau 2 de prévention professionnel de préventionprofessionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel E D de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 de service Gardien de service Ouvrier Agent de serviceOuvrier Ouvrier Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent Agent SETS OP ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### — — — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|6|—|6||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|6|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|6|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|5|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|2|—|—|—|—|—|—|—|4|—|3||Sous-total| |—|—|2|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|||———|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|1|—|—|—|—|1|4|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|1|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| Khenchela **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** ##### El Oued indéterminée Tissemsilt indéterminée Tindouf — indéterminée El Tarf — indéterminée Boumerdès Classification A Y ALI W Total de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel E D de niveau 2 de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3 de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 **25 Rabie El Aouel 1445** de service de service de service Ouvrier Agent Ouvrier Ouvrier Gardien Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent Agent SETS OP **11 octobre 2023** ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### 11 octobre 2023 25 Rabie El Aouel 1445 ##### — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|—|—|—|—|—|2|—|—|—|—|tiel|à temps par| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|1|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|1|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|4|—|6||Sous-total| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|—|—|4|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|1|6|1|3||Sous-total| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|2|1|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—||——|—|—|—|—|—|1|4|—|3||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|4||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| indéterminée Temouchent Aïn Naâma **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** indéterminée Aïn Defla indéterminée Mila indéterminée Tipaza indéterminée Souk Ahras Classification A Y ALI W Total de niveau 2 de prévention professionnel de préventionprofessionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel E D de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 de service Gardien de service Ouvrier Agent de serviceOuvrier Ouvrier Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent Agent SETS OP ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### — — — — — — — — — — Sous-total |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|—|1|tiel|à temps par| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|1|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|2||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|5||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|3|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|4|—|2||à temps plein Contrat à durée| |—|1|—|—|—|—|—|—|—|2|6|—|3||Sous-total| |—|1|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|2|6|—|2||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| Beni Abbès **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** indéterminéeDjellal Ouled — indéterminéeMokhtar Bordj Badji indéterminée Timimoun indéterminée Relizane indéterminée Ghardaïa Classification A Y ALI W Total de niveau 2 de prévention professionnel de prévention professionnel et chef de parc d’automobile d’automobile professionnel d’automobile professionnel E D **25 Rabie El Aouel 1445** de niveau 4 de niveau 1de niveau 3de niveau 3de niveau 3 Conducteur de niveau 2de niveau 2 Conducteur de niveau 2 de niveau 1 Conducteurde niveau 1 de niveau 1 de service de service Gardien de service Ouvrier Agent Ouvrier Ouvrier Ouvrier I O L P M E’ D N OI T C E RI D Agent Agent Agent Agent SETS OP **11 octobre 2023** ##### Tableau annexe n° 2 (suite) ##### 11 octobre 2023 25 Rabie El Aouel 1445 ##### — — — ##### TOTAL GENERAL |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1||—1|2||Sous-total| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|1|1||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|1|1|—|53||Sous-total| |—|—|—|1|—|—|—|—|—|—|—|—|52|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |—||——|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||Sous-total| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|—|tiel|à temps par| |—|—|—|—|—|—|—|—|—|1|1|—|1||à temps plein Contrat à durée| |473|440||413||388||365||344||325||Indice|| |7|6||5||4||3||2||1|||Catégorie| ##### El Meniaa indéterminée **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65** El Meghaier — — — Total de niveau 2 de prévention de niveau 4 professionnel de niveau 1 de prévention de niveau 3de niveau 3 professionnel et chef de parc de niveau 3 d’automobile Conducteur de niveau 2de niveau 2 d’automobile Conducteur de niveau 2 professionnel de niveau 1 d’automobile Conducteurde niveau 1 de niveau 1 professionnel Agent Ouvrier Agent de service Agent Ouvrier Agent Ouvrier Gardien de service Agent Ouvrier de service ##### SETS OP indéterminée Djanet indéterminée Touggourt indéterminée In Guezzam indéterminée In Salah Classification A Y ALI W E D N OI T C E RI D ##### Tableau annexe n° 2 (suite) I O L P M E’ D ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 ##### 11 octobre 2023 ##### TABLEAU ANNEXE N° (3) ##### Etablissements publics à caractère administratif relevant du ministère du tourisme et de l'artisanat EFFECTIFS SELON LA NATURE CLASSIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL |POSTES D’EMPLOI|Contrat à durée indéterminée||TOTAL (1+2)|Catégorie Indice| |---|---|---|---|---| ||à temps plein (1)|à temps partiel (2)||| |Ouvrier professionnel de niveau 1|6|—|6|1| |Gardien|4|—|4|1| |Conducteur d'automobile de niveau 1|1|—|1|2| |Ouvrier professionnel de niveau 2|1|—|1|3| |Conducteur d'automobile de niveau 3 et chef de parc|1|—|1|4| |Ouvrier professionnel de niveau 3|2|— —|2|5| |Agent de prévention de niveau 1|3|—|3|5| |Ouvrier professionnel de niveau 4|2|—|2|6| |Sous-total|20||20|| |Ouvrier professionnel de niveau 1|17|—|17|1| |Gardien|9|—|9|1| |Ouvrier professionnel de niveau 2|3|—|3|3| |Ouvrier professionnel de niveau 3|11|—|11|5| |Agent de prévention de niveau 1|5|—|5|5| |Sous-total|45||45|| |Ouvrier professionnel de niveau 1|9|—|9|1| |Gardien|12|—|12|1| |Ouvrier professionnel de niveau 2|2|—|2|3| |Ouvrier professionnel de niveau 3|2|—|2|5| |Agent de prévention de niveau 1|5|—|5|5| |Sous-total|30||30|| |Agent de service de niveau 1|8|—|8|1| |Gardien|10|—|10|1| |Conducteur d'automobile de niveau 1|2|—|2|2| |Agent de prévention de niveau 1|2|—|2|5| |Agent de prévention de niveau 2|1|—|1|7| |Sous-total|23||23|| ETABLISSEMENTS **Ecole nationale supérieure** 325 **de tourisme** 325 **Ecole nationale de l’hôtellerie** 325 **et du tourisme de Tizi** 325 **Ouzou** 365 325 **Ecole nationale de l’hôtellerie** **et du tourisme de** 325 **Bou Saâda** 365 ##### Office national du tourisme 325 ##### Total général Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE

Article Annexe

##### POSTES D’EMPLOI Indice Ouvrier professionnel de niveau 1 325 Agent de service de niveau 1 325 Gardien 325 Conducteur d'automobile de niveau 1 344 Ouvrier professionnel de niveau 2 365 Conducteur d'automobile de niveau 2 365 Agent de service de niveau 2 365 Conducteur d'automobile de niveau 3 388 et chef de parc Ouvrier professionnel de niveau 3 413 Agent de service de niveau 3 413 Agent de prévention de niveau 1 413 Ouvrier professionnel de niveau 4 440 Agent de prévention de niveau 2 473 ##### TOTAL ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 ##### 11 octobre 2023

Article Annexe

##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 65 ##### 11 octobre 2023 Vu l'arrêté interministériel du 15 Chaoual 1432 **Arrêtent :** correspondant au 13 septembre 2011 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents

Article Annexe

##### 11 octobre 2023 * **Le département de la formation, de la recherche, de** **la vulgarisation et de la communication**, comprend deux (2) services : — le service de la formation et de la recherche; — le service de la vulgarisation et de la communication. **2- La direction de l'administration générale,** comprend trois (3) départements : * **Le département des ressources humaines**, comprend deux (2) services : — le service de la gestion des emplois et des compétences; — le service de l'informatique et des archives. * **Le département du budget,** comprend deux (2) services : — le service du budget de fonctionnement;

Article Annexe

##### — le service du budget d'équipement. * **Le département des moyens généraux**, comprend deux (2) services : — le service du patrimoine; ##### — le service des approvisionnements. ##### II-Le laboratoire central vétérinaire : Le laboratoire central vétérinaire d’Alger est dirigé par un directeur et comprend huit (8) services : — le service de diagnostic des pathologies virales; — le service de contrôle de microbiologie alimentaire; — le service de diagnostic des pathologies parasitaires et d'histopathologie; — le service de diagnostic de biochimie- toxicologie; — le service de diagnostic des pathologies bactériennes; — le service de l'épidémio-surveillance; — le service de qualité, de la biosécurité et de la biosûreté; — le service des affaires générales.

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.