Article 6
Le présent décret sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 2 juin 2025. ##### Mohamed Ennadir LARBAOUI. intérieurs et les adoptent. ».
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Décret exécutif n° 25-150
Décret exécutif n° 25-150 du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 2 juin 2025 modifiant et
Publication
Texte (14 article(s))
Article 3
* .............................. (sans changement jusqu'à) A ce titre, il est chargé, notamment : — d'élaborer et d'adopter les programmes de prévention et de lutte contre les maladies à transmission hydrique au niveau national et de déterminer les mécanismes de leur mise en œuvre et leur évaluation;
Article 3
Le décret exécutif n° 19-196 du 7 Dhou
Article 4
Les dispositions des *articles 13* et *14* du décret exécutif n° 19-196 du 7 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 10 juillet 2019 susvisé, sont modifiées et complétées, comme suit : ##### 10 juin 2025 *«
Article 2
Les dispositions des *articles 3, 4, 5* et *12* du décret exécutif n° 19-196 du 7 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 10 juillet 2019 susvisé, sont modifiées et complétées, comme suit : *«
Article 12
* ........................... (sans changement jusqu'à) — d'assurer le contrôle ................. à transmettre au comité national; — de mettre en place un dispositif de veille permettant l'observation et l'alerte précoce en cas de menace éventuelle de propagation des maladies à transmission hydrique au niveau national; — de superviser la gestion et la coordination de l'intervention proactive ou d'urgence en cas de risque de propagation des maladies à transmission hydrique au niveau national; — d'évaluer périodiquement les risques liés aux maladies à transmission hydrique; ..................... (le reste sans changement) ..................... ». El Kaâda 1440 correspondant au 10 juillet 2019 susvisé, est complété par un *article 12 bis*, rédigé comme suit : *« Art. 12 bis. —* Le comité opérationnel peut créer une ou plusieurs commissions subsidiaires spécialisées, dont les missions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par son règlement intérieur. ».
Article 5
Le décret exécutif n° 19-196 du 7 Dhou El Kaâda 1440 correspondant au 10 juillet 2019 susvisé, est complété par les *articles 17 bis, 18 bis, 18 bis 1, 18 bis 2,* *18 bis 3* et *18 bis 4,* rédigés comme suit : *« Art. 17 bis. —* Les membres du comité de wilaya et du comité de la circonscription administrative sont désignés, selon le cas, par arrêté du wali ou du wali délégué territorialement compétent. ». *« Art. 18 bis. —* Le président du comité de wilaya ou du comité de la circonscription administrative, selon le cas, établit l'ordre du jour des réunions et le transmet aux membres du comité dix (10) jours, au moins, avant la date de la réunion. Ce délai peut être réduit pour les sessions extraordinaires sans qu'il ne soit inférieur à deux (2) jours. ». *« Art. 18 bis 1. —* Le comité de wilaya et le comité de la circonscription administrative délibèrent valablement en présence de la moitié de leurs membres. Si le *quorum* n'est pas atteint, une nouvelle réunion est programmée dans les cinq (5) jours qui suivent la date de la réunion reportée et dans ce cas, les comités sus-cités délibèrent quel que soit le nombre des membres présents. ». *« Art. 18 bis 2. —* Les décisions du comité de wilaya et du comité de la circonscription administrative sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage égal des voix, celle du président est prépondérante. ». *« Art. 18 bis 3. —* Le comité de wilaya et le comité de la circonscription administrative élaborent leurs règlements *« Art. 18 bis 4. —* Le comité de wilaya et le comité de la circonscription administrative peuvent créer une ou plusieurs commissions subsidiaires spécialisées locales. ».
Article 5
* Le comité national se réunit tous les six (6) mois, en session ordinaire, sur convocation de son président. Il peut se réunir en sessions extraordinaires, sur convocation de son président ou à la demande d'un tiers (1/3) de ses membres. ». *«
Article 14
* Les membres du comité opérationnel sont désignés parmi les titulaires de fonctions supérieurs de l'Etat et, le cas échéant, les cadres gestionnaires pour un mandat de cinq (5) années, renouvelable une (1) seule fois, par arrêté du ministre chargé de l'intérieur et des collectivités locales, sur proposition des autorités et des organes dont ils relèvent. ..................... (le reste sans changement) ..................... ».
Article 13
* Le comité opérationnel est composé des représentants des secteurs ministériels, des organes consultatifs et des établissements nationaux représentés dans le comité national. Le comité opérationnel peut faire appel à tout (e) organisme ou personne susceptible de l'aider dans ses travaux. ». *«
Article 1er
Le présent décret a pour objet de * des transports; * du tourisme; * de la santé; * de l'environnement; * de la pêche. ##### 2. Au titre des organes consultatifs et des établissements nationaux : — du président de l'Observatoire national de la société civile ou son représentant; — du président de l'agence nationale de sécurité sanitaire ou son représentant; — du directeur général de l'institut pasteur d'Algérie; — du directeur général de l'institut national de santé publique; — du directeur général de l'algérienne des eaux; — du directeur général de l'office national de l'assainissement. Le comité peut faire appel à tout (e) organisme ou personne susceptible de l'aider dans ses travaux. ». *«
Article 4
* Le comité national, présidé par le ministre chargé de l'intérieur et des collectivités locales ou de son représentant est composé : ##### 1. Au titre des secteurs ministériels : — du représentant du ministère de la défense nationale; — des secrétaires généraux des ministères chargés : * de l'intérieur et des collectivités locales; * des finances; * de l'énergie et des mines; * des affaires religieuses; * de l'éducation nationale; * de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique; * de la formation et de l'enseignement professionnels; * de la solidarité nationale et de la famille; * de l'industrie; * de l'agriculture; * de l'habitat, de l'urbanisme et de la ville; * du commerce intérieur et de la régulation du marché national; * de la communication; * des travaux publics; * de l'hydraulique;
Article Annexe
##### ................................................ (sans changement jusqu'à) — de recevoir, d'évaluer et valider .................. et les comités locaux; — de surveiller la situation de l'évolution de la propagation des maladies à transmission hydrique au niveau national et de suivre l'état d'exécution des mesures de prévention et de lutte établies; — de contribuer au développement de la base de données nationale et à son alimentation par les données relatives à la propagation des maladies à transmission hydrique; — d'analyser les indicateurs et les aléas sanitaires liés à la propagation de ces maladies, notamment sur la base des informations fournies au comité national par les secteurs ministériels, les organes consultatifs et les établissements nationaux qui y sont représentés; — de proposer toute action de recherche en rapport avec ses missions; — d'élaborer un rapport annuel sur ses activités en matière de prévention et de lutte contre les maladies à transmission hydrique et le transmettre au Premier ministre ou au Chef du Gouvernement, selon le cas. ». *«
Article Annexe
##### 10 juin 2025 ## DECISIONS INDIVIDUELLES |Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant||Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446|| |---|---|---|---| |au 2 juin 2025 mettant fin aux fonctions d'un directeur||correspondant au 2 juin 2025, il est mis fin, à compter du|| |d'études à l'ex-ministère des affaires étrangères et de||25 mai 2025, aux fonctions de sous-directeur des visas et des|| |la communauté nationale à l'étranger.|————|questions aériennes et maritimes à l'ex-ministère des affaires étrangères et de la communauté nationale à l'étranger, exercées par M. Ali Yamouni.|| |Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 2 juin 2025, il est mis fin, à compter du|||————H————| |5 avril 2025, aux fonctions de directeur d'études à l'ex-ministère||Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant|| |des affaires étrangères et de la communauté nationale à||au 2 juin 2025 portant nomination d'un chargé de|| |l'étranger, exercées par M. Azeddine Bechka, appelé à exercer||mission à la Présidence de la République.|| |une autre fonction.|————H————|Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446|————| |Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant||correspondant au 2 juin 2025, M. Saad Maandi est nommé|| |au 2 juin 2025 mettant fin aux fonctions de directeurs||chargé de mission à la Présidence de la République.|| |à l'ex-ministère des affaires étrangères et de la communauté nationale à l'étranger.|————|Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 2 juin 2025 portant nomination d'ambassadeurs|————H————| |Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446||extraordinaires et plénipotentiaires de la République|| |correspondant au 2 juin 2025, il est mis fin aux fonctions de||algérienne démocratique et populaire.|| |directeurs à l'ex-ministère des affaires étrangères et de la|||————| |communauté nationale à l'étranger, exercées par Mme. et||Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446|| |MM. :||correspondant au 2 juin 2025, sont nommés ambassadeurs|| |— Abdelkrim Rekaïbi, directeur du Machrek arabe et de||extraordinaires et plénipotentiaires de la République algérienne|| |la ligue des Etats arabes, à compter du 20 mars 2025;||démocratique et populaire, Mme. et MM. :|| |— Feriel Ryma Yousfi, directrice de la veille et des études||— Mohammed Meraimi, à Sarajevo (Bosnie-Herzégovine),|| |stratégiques, à compter du 24 mars 2025;||à compter du 12 mars 2025;|| |— Abdelhafid Hachem, directeur du cérémonial, des||— Redha Nebais, à Dakar (République du Sénégal), à|| |visites officielles et des conférences, à compter du 5 avril 2025;||compter du 14 mars 2025;|| |— Miloud Benmakhlouf, directeur de l'Asie centrale et||— Farouk Benmokhtar, à Caracas (République|| |orientale, à compter du 14 avril 2025;||bolivarienne du Venezuela), à compter du 14 mars 2025;|| |appelés à exercer d'autres fonctions.||— Amine Sid, à Nouakchott (République islamique de|| ||————H————|Mauritanie), à compter du 15 mars 2025;|| |Décrets présidentiels du 6 Dhou El Hidja 1446||— Messaoud Mehila, à Mexico (Etats-Unis du Mexique ), à|| |correspondant au 2 juin 2025 mettant fin aux fonctions||compter du 18 mars 2025;|| |de sous-directeurs à l'ex-ministère des affaires||— Abdelkrim Rekaïbi, à Tripoli (Etat de Lybie), à compter|| |étrangères et de la communauté nationale à l'étranger.||du 20 mars 2025;|| ##### ———— — Feriel Ryma Yousfi, à Oslo (Royaume de Norvège), à Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 compter du 24 mars 2025; correspondant au 2 juin 2025, il est mis fin, à compter du — Mourad Mebarki, à la Havane (République de Cuba), 17 avril 2025, aux fonctions de sous-directeur des à compter du 26 mars 2025; organisations sous-régionales et de l'intégration continentale à l'ex-ministère des affaires étrangères et de la communauté — Azeddine Bechka, à Hanoï (République socialiste du nationale à l'étranger, exercées par M. Oussama Benbekhti. Vietnam, à compter du 5 avril 2025; ##### 10 juin 2025 |— Abdelhafid Hachem, à Freetown (République de Sierra|Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446|| |---|---|---| |Leone), à compter du 5 avril 2025;|correspondant au 2 juin 2025 portant nomination du directeur général de l’établissement national des|| |— Adel Talbi, à Budapest (République de Hongrie), à|éditions islamiques « El Asr ».|| |compter du 12 avril 2025;||————| |— Miloud Benmakhlouf, à Antananarivo (République de|Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446|| |Madagascar), à compter du 14 avril 2025;|correspondant au 2 juin 2025, M. Khelifa Mekarma est|| |— Ali Achoui, à Pretoria (République d'Afrique du Sud), à|nommé directeur général de l'établissement national des|| |compter du 22 avril 2025;|éditions islamiques « El Asr ».|————H————| |— Mounir Bourouba, à Luanda (République d'Angola), à|Décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant|| |compter du 24 avril 2025;|au 28 mai 2025 mettant fin aux fonctions d'un|| |— Lyès Naït-Tighilt, à Séoul (République de Corée du Sud),|inspecteur au ministère de l'enseignement supérieur|| |à compter du 28 avril 2025; — Toufik Milat, à Tokyo (Japon), à compter du 2 mai 2025;|et de la recherche scientifique. Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446|————| |— Malek Djaoud, à Maputo (République du Mozambique),|correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions|| |à compter du 8 mai 2025;|d'inspecteur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, exercées par M. Adel Mansour.|| |— Nacim Gaouaoui, à Kinshasa (République démocratique du Congo), à compter du 14 mai 2025.|Décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant au 28 mai 2025 mettant fin aux fonctions de|————H————| |Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant|sous-directrices au ministère de l'enseignement|| |au 2 juin 2025 portant nomination de consuls|supérieur et de la recherche scientifique.|| |généraux de la République algérienne démocratique et populaire.|Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions|————| |Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446|de sous-directrices au ministère de l'enseignement supérieur|| |correspondant au 2 juin 2025, sont nommés consuls|et de la recherche scientifique, exercées par Mmes. :|| |généraux de la République algérienne démocratique et|— Malika Oularbi, sous-directrice des marchés et des|| |populaire, Mme. et M. :|contrats;|| |— Mostefa Boudib, à Istanbul (République de Turquie), à|— Nacera Khemissa, sous-directrice des établissements|| |compter du 17 mars 2025;|privés de formation supérieure; — Faiza Kouider El-Ouahed, sous-directrice de|| |— Meriem Djender, à Milan (République italienne), à|l'enseignement du premier cycle;|| |compter du 22 mars 2025.|admises à la retraite.|————H————| |Décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant|Décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant|| |au 2 juin 2025 portant nomination de consuls de la|au 28 mai 2025 mettant fin aux fonctions d'une|| |République algérienne démocratique et populaire.|sous-directrice à la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.|| |Par décret présidentiel du 6 Dhou El Hidja 1446 correspondant au 2 juin 2025, sont nommés consuls de la||————| |République algérienne démocratique et populaire, MM. :|Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions|| |— Kamel Youcefi, à El Kef (République tunisienne), à|de sous-directrice de la programmation de la recherche et de|| |compter du 3 avril 2025;|la prospective à la direction générale de la recherche scientifique et du développement technologique au ministère|| |— Abdelhak Sadat, à Gafsa (République tunisienne), à|de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,|| |compter du 9 mai 2025.|exercées par Mme. Amina Richa.|| ————H———— ##### ———— ————H———— ##### ———— ##### 10 juin 2025 |10 juin 2025||| |---|---|---| |Décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant||Décrets exécutifs du Aouel Dhou El Hidja 1446| |au 28 mai 2025 mettant fin aux fonctions de secrétaires||correspondant au 28 mai 2025 mettant fin aux| |généraux d'universités.|————|fonctions de doyens de facultés aux universités.| |Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446||| |correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions de||Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446| |secrétaires généraux des universités suivantes exercées par||correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions| |Mme. et MM. :||de doyens de facultés aux universités suivantes, exercées par| |— Djamel Zebbiche, à l'université d'Adrar, sur sa demande;||Mme. et MM. :| |— Wahiba Zenati, à l'université de Chlef;||— Ahmed Hadjadj, faculté des sciences et de la| |— Ramdan Chainon, à l'université de Tamenghasset;||technologie à l'université d'Adrar;| |— Kamel Kessous, à l'université de Annaba, sur sa||— Tidjani Bentahar, faculté des sciences sociales à| |demande.|————H————|l'université de Laghouat; — Zaghdoud Djeghloul, faculté des sciences sociales et| |Décrets exécutifs du Aouel Dhou El Hidja 1446||humaines à l'université d'Oum El Bouaghi;| |correspondant au 28 mai 2025 mettant fin aux||| |fonctions de vices-recteurs d’universités.|————|— Adel Boudiar, faculté des lettres et des langues à l'université de Tébessa;| |Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446||— Layachi Gouaidia, faculté de droit et des sciences| |correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions de||politiques à l'université de Tébessa;| |vices-recteurs des universités suivantes, exercées par Mme.||| |et MM. :||— Othmane Rouag, faculté des lettres et des langues à| |— Mebrouk Hamane, vice-recteur chargé du développement,||l'université de Skikda;| |la prospective et l'orientation à l'université des sciences et de la||— Zizette Boufriche, faculté des nouvelles technologies| |technologie d'Oran;||de l'information et de la communication à l'université de| |— Salima Kebbouche, vice-rectrice chargée du||Constantine 2;| |développement, la prospective et l'orientation à l'université de||| |Boumerdès;||— Ammar Benlokrichi, faculté des lettres et des langues à| |— Mohammed Lamine Slimane Tichtich, vice-recteur chargé||l'université de M'Sila;| |des relations extérieures, la coopération, l'animation et la||— Abderrezak Djabeur, faculté des sciences de la nature| |communication et les manifestations scientifiques à l'université||| |de Souk Ahras;||et de la vie à l'université des sciences et de la technologie| |sur leur demande.|————————|d'Oran; — Amar Riba, faculté des sciences à l'université de| |Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446||Boumerdès;| |correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions||— Hicham Ferroum, faculté des lettres et des langues à| |de vices-recteurs des universités suivantes, exercées par||l'université d'El Tarf;| |Mme. et MM. :||| |— Ahmed Benani, vice-recteur chargé de la formation||— Hicham Lebza, faculté des sciences économiques,| |supérieure, la formation continue et les diplômes à||commerciales et des sciences de gestion à l'université| |l'université de Tamenghasset;||d'El Oued;| |— Leila Saadi, vice-rectrice chargée des relations||— Rida Selatnia, faculté des sciences sociales et humaines| |extérieures, la coopération, l'animation et la communication||à l'université de Souk Ahras;| |et des manifestations scientifiques à l'université de Blida 1;||| |— Noureddine Tchouar, vice-recteur chargé de la formation||— Monsef Benkhedidja, faculté des sciences économiques,| |supérieure des premier et deuxième cycles, la formation||commerciales et des sciences de gestion à l'université de Souk| |continue et les diplômes et la formation supérieure de||Ahras;| |graduation à l'université des sciences et de la technologie||| |d'Oran.||sur leur demande.| ##### ———— Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions de doyens de facultés aux universités suivantes, exercées par Mmes. et MM. : — El Mounsif Benabbas, faculté de médecine à l'université de Batna 2; — Smaïn Megateli, faculté des sciences de la nature et de la vie à l'université de Blida 1; — Brahim Chibane, faculté des sciences de la terre, de la géographie et de l'aménagement du territoire à l'université des sciences et de la technologie Houari Boumediène; — Nabil Bahri, faculté des sciences sociales à l'université d'Alger 2; — Amel Mouhoub, faculté des sciences humaines à l'université d'Alger 2; — Tahar Belaiouar, faculté des sciences humaines et sociales à l'université de Jijel; — Abdenour Kabir, faculté des sciences à l'université de Skikda; — Nadira Atik, faculté de droit et des sciences politiques à l'université de Skikda; — Nadji Chennouf, faculté des lettres et des langues à l'université de Médéa; — Mohammed Debakla, faculté de droit et des sciences politiques à l'université de Mascara; — Ahmed Yahiaoui, faculté des sciences exactes à l'université de Mascara; — Azedine Rahmoune, faculté des mathématiques et de l’informatique à l'université de Bordj Bou Arréridj; — Boudjemaa Amara, faculté des sciences sociales et humaines à l'université de Bordj Bou Arréridj; — Abdeldjelil Mankor, faculté des lettres et des langues et des sciences sociales à l'université de Aïn Témouchent. ———————— Par décret exécutif du Aouel Dhou El Hidja 1446 correspondant au 28 mai 2025, il est mis fin aux fonctions de doyens de facultés aux universités suivantes, exercées par MM. : — Tahar Haroun, faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion à l'université de Batna1; — Daho Faghrour, faculté des sciences humaines et des sciences islamiques à l'université d'Oran 1; admis à la retraite. ————H————
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
