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Décret exécutif n° 24-281 du 16 Safar 1446 correspondant au 21 août 2024 modifiant et complétant le décret
Le présent décret sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 16 Safar 1446 correspondant au 21 août 2024. Mohamed Ennadir LARBAOUI. ————H———— **Décret exécutif n° 24-283 du 16 Safar 1446 correspondant au 21 août 2024 modifiant et complétant le décret**
Les dispositions des articles 1er et 2 du|Khemis-Miliana.|| |décret exécutif n° 01-270 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme Sur le rapport du ministre de l'enseignement supérieur et|Le Premier ministre,|| |suit :|de la recherche scientifique,|| |«
* ................. (sans changement) .............. L'université de Tissemsilt est composée des facultés et des instituts, comme suit : — ............................................ (sans changement jusqu'à) l'institut des sciences et techniques physiques et sportives; — institut des sciences de la nature et de la vie. ». *«
.................. (sans changement) .......................|
Les dispositions des articles 1er et 2 du|| |Le conseil d'administration de l'université de Laghouat|décret exécutif 12-247 du 14 Rajab 1433 correspondant au|| |comprend, au titre des principaux secteurs utilisateurs : — le représentant du ministre de la justice, garde des|4 juin 2012, modifié et complété, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit :|| |sceaux; — le représentant du ministre chargé des affaires|«
................ (sans changement) ................|Vu la Constitution, notamment ses articles 112-5° et 141|| |Le nombre et la vocation des facultés et de l'institut|(alinéa 2);|| |composant l'université de Laghouat, sont fixés comme suit :|Vu le décret présidentiel n° 23-404 du 27 Rabie Ethani|| |— faculté de technologie;|1445 correspondant au 11 novembre 2023 portant|| |— faculté des sciences;|nomination du Premier ministre;|| |— faculté de droit et des sciences politiques;|Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444|| |— faculté des sciences économiques, commerciales et des|correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination|| |sciences gestion;|des membres du Gouvernement;|| |— faculté des lettres et des langues;|Vu le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania|| |— faculté des sciences humaines;|1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété,|| |— faculté des sciences islamiques et civilisation;|fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université,|| |— faculté des sciences sociales;|notamment ses articles 3 et 10;|| |— faculté de médecine;|Vu le décret exécutif n° 12-247 du 14 Rajab 1433|| |— faculté de génie civil et d'architecture;|correspondant au 4 juin 2012, modifié et complété, portant|| |— institut des sciences et techniques des activités physiques et sportives. ».|création de l'université de Khemis-Miliana;|Décrète :| |«
* .................. (sans changement) ....................... Le conseil d'administration de l'université de Tissemsilt comprend, au titre des principaux secteurs utilisateurs : — le représentant du ministre de la justice, garde des sceaux; — le représentant du ministre chargé de la culture et des arts; — le représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports; — le représentant du ministre chargé de la numérisation et des statistiques; — le représentant du ministre chargé de la poste et des télécommunications; — le représentant du ministre chargé de l'industrie et de la production pharmaceutique; — le représentant du ministre chargé de l'agriculture et du développement rural; — le représentant du ministre chargé du commerce et de la promotion des exportations; — le représentant du ministre chargé de l'environnement et des énergies renouvelables; — le représentant du ministre chargé de l'économie de la connaissance, des start-up et des micro-entreprises. ».
................. (sans changement) ................|| |religieuses et des wakfs;|Le nombre et la vocation des facultés et de l’institut|| |— le représentant du ministre chargé de la culture et des|composant l'université de Khemis-Miliana, sont fixés comme|| |arts;|suit :|| |— le représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports;|— faculté des sciences de la matière et de l'informatique;|| |— le représentant du ministre chargé de l'industrie et de la|— faculté des sciences et technologie;|| |production pharmaceutique;|— faculté des sciences de la nature, de la vie et des|| |— le représentant du ministre chargé de l'habitat, de|sciences de la terre;|| |l'urbanisme et de la ville;|— faculté des lettres et des arts;|| |— le représentant du ministre chargé du commerce et de la promotion des exportations;|— faculté des langues étrangères;|| |— le représentant du ministre chargé de la santé. ».|— faculté des sciences sociales et humaines; — faculté des sciences économiques, commerciales et des|| |
* .................. (sans changement) ....................... Le conseil d'administration de l'université de Khemis- Miliana comprend, au titre des principaux secteurs utilisateurs : — le représentant du ministre de la justice, garde des sceaux; — le représentant du ministre chargé de la culture et des arts; — le représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports; — le représentant du ministre chargé de l’industrie et de la production pharmaceutique; — le représentant du ministre chargé de l'agriculture et du développement rural; — le représentant du ministre chargé du commerce et de la promotion des exportations; — le représentant du ministre chargé de l'environnement et des énergies renouvelables; — le représentant du ministre chargé de la pêche et des productions halieutiques; — le représentant du ministre chargé de l'économie de la connaissance, des start-up et des micro-entreprises. ».
Les dispositions des *articles 1er* et *2* du décret exécutif n° 20-337 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : *«
Le présent décret sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 16 Safar 1446 correspondant au 21 août 2024. Mohamed Ennadir LARBAOUI.
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.|sciences de gestion; — faculté de droit et des sciences politiques;|| |2024. Fait à Alger, le 16 Safar 1446 correspondant au 21 août|— institut des sciences et techniques des activités physiques et sportives. ».|| ##### Décrète : ———— ##### Mohamed Ennadir LARBAOUI. ##### 22 Safar 1446 27 août 2024 *«
##### exécutif n° 20-337 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 portant ##### création de l'université de Tissemsilt. ———— Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu la Constitution, notamment ses articles 112-5° et 141 (alinéa 2); Vu le décret présidentiel n° 23-404 du 27 Rabie Ethani 1445 correspondant au 11 novembre 2023 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université, notamment ses articles 3 et 10; Vu le décret exécutif n° 20-337 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 portant création de l'université de Tissemsilt; ##### Décrète :
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
