Article Annexe
##### Aïmene BENABDERRAHMANE.
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'un chef d'études à l'ex-agence nationale de
##### développement de l'investissement.
##### ————
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de chef d'études auprès du directeur d'études chargé des investissements directs étrangers et des grands projets à l'ex-agence nationale de développement de l'investissement, exercées par M. Ali Rezzoug, pour suppression de structure. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
**3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions du chef de cabinet du wali de la wilaya de Relizane.**
##### ————
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de chef de cabinet du wali de la wilaya de Relizane, exercées par
M. Fodil Chérif.
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
**3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions du directeur des moudjahidine de la wilaya de Bordj**
##### Badji Mokhtar.
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur des moudjahidine de la wilaya de Bordj Badji Mokhtar, exercées par M. Abbas Bakha. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
**3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'un sous-directeur au ministère de la jeunesse et des**
**sports.** **————**
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de sous- directeur du sport en milieux d'éducation, d'enseignement supérieur et de formation et d'enseignement professionnels et en milieu de travail au ministère de la jeunesse et des sports, exercées par M. Ali Mohamed Lamine Bakhti, appelé à exercer une autre fonction.
## DECISIONS INDIVIDUELLES
##### 21 Safar 1445
##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58
##### 7 septembre 2023
##### Décrets exécutifs du 17 Safar 1445 correspondant au
**3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de directeurs de la jeunesse et des sports de wilayas.**
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin, à compter du 28 juillet 2023, aux fonctions de directeur de la jeunesse et des sports de la wilaya de Blida, exercées par M. Saâd Zougari, décédé. ————————
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de directeur de la jeunesse et des sports de la wilaya de Saïda, exercées par M. Youcef Kara. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'un sous-directeur au ministère de la numérisation et
**des statistiques.** **————**
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de sous- directeur des réseaux et des systèmes informatiques et de leur sécurité au ministère de la numérisation et des statistiques, exercées par M. Mohamed Amine Mamiche, appelé à exercer une autre fonction. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'une sous-directrice à l'ex-ministère des travaux publics.
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de sous- directrice de la formation à l'ex-ministère des travaux publics, exercées par Mme. Khoukha Aiouaz, appelée à exercer une autre fonction. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions d'une sous-directrice à l'ex-ministère des ressources en
**eau.** **————**
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-directrice du contentieux à l'ex-ministère des ressources en eau, exercées par Mme. Nassima Atmani, appelée à exercer une autre fonction. **————**H**————**
##### Décrets exécutifs du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 mettant fin aux fonctions de sous-directeurs au ministère du travail, de l'emploi
##### et de la sécurité sociale.
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de sous-directeur des moyens généraux au ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale, exercées par M. Mohammed Salah Tiar, appelé à exercer une autre fonction.
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, il est mis fin aux fonctions de sous- directrice de la coordination et du partenariat à la direction générale de l'emploi et de l'insertion au ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale, exercées par Mme. Saliha Bestani. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 portant nomination d'un chargé d'études et de synthèse à la wilaya d'Alger.
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, M. Lakhdar Guers est nommé chargé d'études et de synthèse à la wilaya d'Alger. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 portant nomination d'un sous- directeur au ministère de l'éducation nationale.
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, M. Brahim Cadi est nommé sous-directeur du suivi et de la normalisation des programmes d'investissements scolaires au ministère de l'éducation nationale. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 portant nomination du directeur de l'institut national de formation des
##### fonctionnaires du secteur de l'éducation nationale
##### "Abdelhamid Benachenhou" à Oran.
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, M. Khaled Chekebkeb est nommé directeur de l'institut national de formation des fonctionnaires du secteur de l'éducation nationale "Abdelhamid Benachenhou" à Oran. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 portant nomination d’un sous-directeur au ministère de la jeunesse et des
**sports.** **————**
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, M. Abdelhafid Chabane est nommé sous-directeur de la réglementation et du contentieux au ministère de la jeunesse et des sports. **————**H**————**
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
**3 septembre 2023 portant nomination du directeur de la jeunesse et des sports à la wilaya de Blida.**
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Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, M. Ali Mohamed Lamine Bakhti est nommé directeur de la jeunesse et des sports à la wilaya de Blida.
##### 21 Safar 1445
##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58
##### 7 septembre 2023
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au
##### 3 septembre 2023 portant nomination d'un sous-
**3 septembre 2023 portant nomination d'une directeur au ministère de la numérisation et des inspectrice au ministère de l'hydraulique.**
**statistiques.** **————** **————**
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, Mme. Nassima Atmani est nommée 3 septembre 2023, M. Mohamed Amine Mamiche est inspectrice au ministère de l'hydraulique. nommé sous-directeur de l'écosystème et de la veille technologique au ministère de la numérisation et des **————**H**————** statistiques. **————**H**————** **Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au** **3 septembre 2023 portant nomination du directeur** **Décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au de l'administration des moyens au ministère du** **3 septembre 2023 portant nomination d'une sous- travail, de l'emploi et de la sécurité sociale.** **directrice au ministère des travaux publics et des infrastructures de base.** **————** **————**
Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au Par décret exécutif du 17 Safar 1445 correspondant au 3 septembre 2023, M. Mohammed Salah Tiar est nommé 3 septembre 2023, Mme. Khoukha Aiouaz est nommée directeur de l'administration des moyens au ministère du sous-directrice des marchés publics au ministère des travaux travail, de l'emploi et de la sécurité sociale. publics et des infrastructures de base.
## ARRETES, DECISIONS ET AVIS
##### MINISTERE DE L’INTERIEUR, DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
##### Arrêté interministériel du 26 Moharram 1445 correspondant au 13 août 2023 modifiant l'arrêté
##### interministériel du 20 Ramadhan 1442 correspondant au 2 mai 2021 portant création de
##### démembrements de la délégation nationale à la sécurité routière.
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Le Premier ministre,
Le ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire, et
Le ministre des finances,
Vu le décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié, fixant les modalités d'attribution de la bonification indiciaire aux titulaires de postes supérieurs dans les institutions et administrations publiques;
Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 11-328 du 17 Chaoual 1432 correspondant au 15 septembre 2011 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques à l'administration chargée des transports; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu le décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani 1440 correspondant au 22 décembre 2018 fixant les attributions du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire; Vu le décret exécutif n° 19-303 du 13 Rabie El Aouel 1441 correspondant au 10 novembre 2019 définissant la nature, les missions, l'organisation et le fonctionnement de la délégation nationale à la sécurité routière; Vu l'arrêté interministériel du 20 Ramadhan 1442 correspondant au 2 mai 2021 portant création de démembrements de la délégation nationale à la sécurité routière; Vu l'arrêté interministériel du 10 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 17 octobre 2021 portant placement en position d'activité auprès du ministère de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire (délégation nationale à la sécurité routière) de certains corps spécifiques appartenant à l'administration chargée des transports;
##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 58
##### 21 Safar 1445 7 septembre 2023
##### Arrêtent :
