Arrêté interministériel · ج.ر عدد 6 لسنة 1995
Arrêté interministériel du 3 février 1993 portant conditions de création et de fonctionnement pédagogique des classes "Sports-Etudes"

Article 2

Les classes "sports-études" bénéficient d'une organisation de l'emploi du temps hebdomadaire et annuel adaptée aux exigences de leur scolarité et aux exigences de leur programme d'entrainement et de compétitions.

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