Article 3

La direction générale des transports, comprend les directions suivantes :

1- La direction de l'aviation civile et de la météorologie, organisée comme suit :

Ala sous-direction des transports aériens, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau de la matricule aéronautique ;

— le bureau des transports aériens ;

— le bureau du développement et des relations internationales ;

— le bureau de la protection de l'environnement dans le domaine de l'aviation civile.

Bla sous-direction de la sécurité et de la navigation aériennes, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau des normes et de la sécurité aérienne ;

— le bureau de la navigabilité des aéronefs ;

— le bureau de la navigation aérienne ;

— le bureau des personnels de l'aéronautique civile.

Cla sous-direction de l'exploitation des aéroports, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau des équipements et de la certification des aérodromes ;

— le bureau d'exploitation des aéroports ;

— le bureau de la sûreté de l'aviation civile.

Dla sous-direction de la météorologie, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau des équipements et réseaux météorologiques ; —le bureau du développement ;

— le bureau de l'exploitation et de l'application météorologique.

2- La direction de la marine marchande et des ports, est organisée comme suit :

Ala sous-direction des transports maritimes, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau du développement et de la modernisation des transports maritimes ;

— le bureau de l'organisation et du contrôle des activités de transports maritimes et des activités annexes ;

— le bureau des études économiques ;

— le bureau des gens de mer.

Bla sous-direction de la sécurité et de la sûreté maritime et portuaire, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la sûreté maritime et portuaire ;

— le bureau de la navigation maritime ;

— le bureau de la sécurité maritime. 13 Rabie El Aouel 1440 JOURNAL OFFICIEL DE 21 novembre 2018 Cla sous-direction des activités portuaires, composée de trois (3) bureaux :

— le bureau de la coordination et de la promotion des activités portuaires et des activités connexes ;

— le bureau du suivi de la gestion et de l'exploitation des ports ;

— le bureau du développement et de la préservation du domaine public portuaire.

3- La direction des transports terrestres et urbains, est organisée comme suit :

Ala sous-direction des transports urbains, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau du développement des réseaux de transports urbains et suburbains ;

— le bureau de l'organisation des transports urbains et suburbains ;

— le bureau de contrôle des activités des transports urbains ;

— le bureau de la réglementation et de la sécurité des transports publics guidés.

Bla sous-direction des transports routiers, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau du développement des infrastructures d'accueil et de traitement de voyageurs par route ;

— le bureau des transports de voyageurs ;

— le bureau des transports de marchandises ;

— le bureau de la promotion des professions du transport routier et de développement des plates-formes logistiques.

Cla sous-direction de la circulation routière, composée de quatre (4) bureaux :

— le bureau de la réglementation technique de la circulation routière ;

— le bureau du contrôle technique des véhicules automobiles ;

— le bureau de la prévention et de la sécurité routière ;

— le bureau du développement des systèmes de gestion de trafic.