Article 13

Voisinages d'ouvrages souterrains.

Lors de la pose des canalisations et branchements, des précautions spéciales devront être prises pour ne pas perturber le bon fonctionnement des réseaux de drainage et des autres installations souterraines voisines de la canalisation ou du branchement de gaz.

Par ailleurs, les règles suivantes devront être observées :

Paragraphe 1: En cas de croisement.

La distance minimale à respecter entre la génératrice d'une canalisation MP ou BP et la plus voisine des génératrices de l'ouvrage qui la croise doit être de 0,20 m.

Dans tous les cas un dispositif avertisseur devra être installé entre les ouvrages.

Paragraphe 2: En cas de parallélisme.

Dans ce cas la distance minimale à respecter entre une canalisation métallique moyenne ou basse pression et une canalisation haute pression doit être de 0,60 m.

Dans tous les autres cas de parallélisme, la distance minimale à respecter entre une canalisation MP ou BP et tout autre ouvrage souterrain devra être de 0,40 m.