Arrêté du 3 décembre 1983 modifiant la désignation des inspections des domaines et fixant leurs circonscriptions dans la wilaya de Batna

La liste et les circonscriptions des inspections des - domaines dans la wilaya de Batna sont déterminées conformément au tableau ci-après:

WILAYA DE BATNA Inspection des domaines Batna: Batna, Timgad, de Batna Aïn Yagout, El Madher, Tazoult-Lambèze Kaïs: Kaïs, Chemmora, Bouhamama, Ouled Fadel, Faïs.

Inspection des domaines Merouana ; Merouana, de Merouana Qued El Ma, Ouled Salem, Hidoussa, Ain Djasser, Seriana.

Inspection des domaines Arris: Arris, Menaa, Qued d'Arris Taga, T'Kout, Ichmoul, Theniet El Abed, Bouzina.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 21 février 1984 Inspection des domaines Barika: Barika, M'Doukal, de Barika Bitam.

N'Gaous: N'Gaous, Ras El Ayoune, Ouled Si Slimane, Taxlent.

Inspection des domaines Aïn Touta: Ain Touta, de Aïn Touta Seggana, Aïn Zaatout, El Kantara

Les arrêtés annexés aux arrêtés des 29 janvier - 1975 et 5 janvier 1983 sont modifiés et complétés conformément aux tableaux ci-dessus.

Le directeur général de l'administration et des moyens, le directeur général du budget, de la comptabilité et de l'agence judiciaire du trésor et le directeur général des impôts et des domaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêt équi sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 3 décembre 1983.

P. le ministre des finances, Le secrétaire général, Mohamed TERBECHE MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DES COLLECTIVITES LOCALES