Article 15

A l’issue de l’examen, le jury de délibération se réunit et étudie les dossiers pédagogiques des stagiaires, et se prononce sur :

— l’admission de tout stagiaire ayant obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 sans note éliminatoire ;

— l’accès à l’examen de rattrapage pour tout stagiaire ayant obtenu une moyenne générale supérieure ou égale à 10/20 avec une note éliminatoire. L’examen de rattrapage concernera la ou les matières pour lesquelles il a obtenu une note éliminatoire ; 18 Dhou El Kaâda 1437 JOURNAL OFFICIEL DE 21 août 2016

— l’accès à l’examen de rattrapage pour tout stagiaire ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 10/20.

L’examen de rattrapage concernera la ou les matières dont il n’a pas obtenu la moyenne.