Article 14

La session d’examen de la formation initiale comporte des épreuves théoriques et pratiques.

1- Pour le transport de personnes :

— épreuves théoriques : L’évaluation des connaissances théoriques des stagiaires au brevet, s’effectue sur la base des épreuves écrites ou orales établies et corrigées par le centre de formation sur la base du programme joint en l’annexe 4. La durée de chaque module examiné est fixée à une (1) heure, soit un total de quatre (4) heures ;

— épreuve pratique : L’évaluation de la partie pratique sera réalisée sur un circuit d’examen des permis de conduire et évaluée par les inspecteurs des permis de conduire et de la sécurité routière.

2- Pour le transport de marchandises :

— épreuves théoriques : L’évaluation des connaissances théoriques des stagiaires au brevet s’effectue sur la base des épreuves écrites ou orales établies et corrigées par le centre de formation sur la base du programme joint en annexe 4. La durée de chaque module examiné est fixée à une (1) heure, soit un total de trois (3) heures.

L’évaluation des connaissances théoriques des stagiaires pour le transport spécifique des matières dangereuses s’effectue sur la base des épreuves écrites ou orales établies et corrigées par le centre de formation sur la base du programme joint en annexe 4. La durée de chaque module examiné est fixée à une (1) heure, soit un total de quatre (4) heures ;

— épreuve pratique : L’évaluation de la partie pratique des stagiaires au brevet sera réalisée sur un circuit d’examen des permis de conduire et évaluée par les inspecteurs des permis de conduire et de la sécurité routière.

Chaque épreuve, théorique et pratique, est notée sur vingt (20) points.

Toute note inférieure à cinq (5) points est considérée comme éliminatoire. La moyenne générale doit être égale ou supérieure à dix (10).