Arrêté
· ج.ر عدد 12 لسنة 1990
Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche du gisement de sable quartzeux dans la région de Djebel El Kalaâ, (Jijel)
Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 11 février 1990.
Sadek BOUSSENA