Arrêté
· ج.ر عدد 12 لسنة 1990
Arrêté du 11 février 1990 relatif à l'octroi d'une autorisation de recherche du gisement de sable quartzeux dans la région de Djebel El Kalaâ, (Jijel)
Article 3
L'autorisation de recherche est accordée pour une durée d'un (1) an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
