Article 1er

En application des dispositions de l’article 19 de la loi n° 98-04 du 20 Safar 1419 correspondant au 15 juin 1998 relative à la protection du patrimoine culturel, le monument historique dénommé « Fort Santa Cruz » situé dans la commune d’Oran, daïra d’Oran, wilaya d’Oran est classé sur la liste des biens culturels.

— « Fort Santa Cruz » est un monument historique considéré comme l’un des éléments du système défensif de la ville d’Oran durant la période espagnole, construit en 1509, pour en faire un poste de surveillance des environs de la ville et le chemin qui reliait la ville d’Oran à la rade du fort de Mers El-Kébir.