Arrêtés du 18 juin 1965 portant acquisition de la nationalité algérienne

Arrêtés du 18 juin 1965 portant acquisition de la nationalité algérienne.

Par arrêtés du 18 juin 1965, acquièrent la nationalité algérienne et jouissent de tous les droits attachés à la qualité d'Algérien, dans les conditions de l'article 8 de la loi n° 63-96 du 27 mars 1968 portant code de la nationalité algérienne :

M. Mimoun Mohamed, né le 6 avril 1926 à Assi Ben Ókba (Oran), M. Violi Dominique Antoine, né le 20 avril 1908 à Plati (Italie), M. Bresson Yvơn, në lë 24 mai 1929 à Vichy (Dpt. de l'Allier), France, M. Hamed ben Boudjemaâ dit Tayaa », né le 24 juillet 1944 à Chabat-El-Leham (Oran), M. Nacer Mimoun, né le 5 mai 1929 à Oran, M. Djilali Ould Kelifa, né le 19 décembre 1940 à Sidi Bel Abbès (Oran), M. Toupet Bernard Emile Jean Marie, né le 24 juin 1938 à Agnez-Lez-Duisans (Dpt. du Pas de Calais) France, M. Ahmed ben Abdelkader, né le 20 janvier 1935 à Misserghin (Oran), M. Nasri Sayeh, né en 1931 à Oujda (Maroc).

Par arrêtés du 18 juin 1965, acquièrent la nationalité algérienne et jouissent de tous les droits attachés à la qualité d'Algérien, dans les conditions de l'article 11-1º de la loi n° 63-96 du 27 mars 1963 portant code de la nationalité algérienne :

M. Ali Hassen, né le 19 décembre 1944 à Bejaïa (Sétif), M. Mohammed ben Lahcène, né le 20 août 1946 à Ighil- Izane (Mostaganem), M. Soussi Hoçaïne, né le 21 mai 1944 à Béni-Saf (Tlemcen).

Par arrêtés du 18 juin 1965, acquièrent la nationalité algérienne et jouissent de tous les droits attachés à la qualité d'Algérien, dans les conditions de l'article 12 de la 161 n° 63-96 du 27 mars 1963 portant code de la nationalité algérienne:

Mme Rose Eliane; êpouse Morseli Abdelkader, née le 6 janvier 1930 à Ecuelles (Bpt. de la Seine et Marne) France, qui s'appellera désormais Morseli Fatima, Mme Vazquez Rosario, épouse Benbarkat Salah, née le 19 avril 1914 à Nerva (Espagne), qui s'appellera désormais Aifaoui Meriem, Mme Legendre Yvonne Marie Rosalie, épouse Yakoubat Mohamed, née le 5 octobre 1923 à Sacey (Dpt. de la Manche) Francë, qui s'appellera désormais Yakoubat Fouzia, Mme Belanger Solange Jeanine Geneviève, épousé Garoudji Nahimi, née le 12 janvier 1942 à Dreux (Dpt. de l'Eure et Loire) France, qui s'appellera désormais Rahila Djamila;

Mme Huppert Jacqueline, épouse Ramoul Amor, née le 30 juin 1934 à Wolkrange (Belgique), qui s'appellera désormais Huppert Mériem, Mme Azagoury Rosette Saada. épouse Kissi Abdelhamid, néẻ le 2 janvier 1939 à Casablanca (Maroc), Mme Florentino Marie, épouse Bouzouga Mohammed, néè le 28 juillet 1917 à Alger, Mme Rkia Bent Mohammed, épouse Benchottat Abdessiem, nêe en 1942 à Berkane (Maroc), Mme Marco Julienne, épouse Benzerga Mohamed, née le 14 juillet 1925 a Misserghin (Oran), qui s'appellera désormais Marco Kheïra, Mme Morosato Aurore Emma, épouse Boufessioua Abdelmadjid, née le 7 juin 1939 à Morzine (Dpt. de la Haute Savoie) France, Mme Fatma bent Ahmed, épouse Mekideche Mansour, née en 1933 à Béni-Sidel (Maroc), Mme Ferrer Antonia Ana, épouse Bouzidi Cheikh, née le 27 janvier 1909 à Santanyi, province des Baléares (Espagne), Mme Quesada Raymonde, épouse Benhamdine Chikiken, née le 1er décembre 1946 à Bou-Medfa (El Asnam), qui s'appellera désormais Quesada Leila, Mme Mollon Mireille Joséphine, épouse Bendellali Boudjema, née le 23 janvier 1928 à Lentilly (Dpt. du Rhône) France, qui s'appellera désormais Mollon Mériem Joséphine, Mme Nadjar Georgette Jora, épouse Bennoui Ladoui, née le 27 juin 1925 à Barika (Aurès), qui s'appellera désormais Nadjar Johra, Mme Antalova Annie Madeleine, épouse Allaoua Akkacha, née le 22 février 1931 à Alger, qui s'appellera désormais Antalova Mimi, Mme Muller Alberte Paule Renée Lucienne, épouse Ayad Ahmed Seghir, née le 16 avril 1927 à Herserange (Dpt. de la Meürthe et Moselle) France, Mme Embarka bent Lahbib, épouse Benkelikha Mohammed, née en 1925 à Béni-Tadjid (Maroc), qui s'appellera désormais Benabou Embarka, Mme Zahia kent Embarek, épouse Kayouche Mohamed, née le 5 novembre 1937 à Alger, Mme Meyer Maria, épouse Belaid Belhadj, née le 6 avril 1 1924 à Trèves (Allemagne), Mme Pugniere Georgette Lucienne, épouse Maateki Saïd, née le 4 décembre 1922 à Aix les Bains (Dpt. de la Savoie) France, qui s'appellera désormais Pughiere Dalila Georgette Lucienne, Mme Rahma bent Hasan, épouse Achi Abdelkader, née en 1942 à Ain Sefa, provifiée d'Oujda (Maroc), qui s'appellera désormais Salhi Rahma Mme Gout Fernande, épouse Bouchelaghem Brahim, née le 8 octobre 1939 à Mèze (Dpt. de l'Hérault) France, Mme Moncho Reine Dolorès, épouse Derderi Mohamed, née le 6 janvier 1926 à Aïn-Benian (Alger); qui s'appellera désormais Mechani Safia, Mme Douaire Suzanne, épouse Bouafia Ali, née le 20 juillet 1910 à Franconville (Dpt. de la Seine et Oise) France, Mme Zohra bent Ahmed, épouse Benfriha Abdelkader, née le 5 décembre 1929 à Sidi Bel Abbès (Oran), Mme Bajard Renée Marie Joséphine, épouse El Missoum Zoubir, née le 11 avril 1927 à Ecoche (Dpt. de la Loire) France, qui s'appellera désormais Bajard Radhia, Mme Sellerier Hélène Suzanne, épouse Djabri Rachid, née le 14 janvier 1924 à Paris 14° (Dpt. de la Seine) France, qui s'appellera désormais Sellerier Leïla, Mme Djamila bent Mohammed, épouse Boudiaf Hocine, née le 23 février 1935 à Annaba, qui s'appellera désormais Benmohamed Djamila, Mme Guerinot Annie, épouse Noui Ahmed, née le 8 juin 1940 à Alger, qui s'appellera désormais Maouche Ghania, Mme Freihofner Erika, épouse Beñmahdi Saddok, née le 14 septembre 1938 à Linz sur Donau (Autriche).

Mme Delacour Michelle Jeanne Marie, épouse Lameche Mohammed Said, née le 22 juin 1941 à Montivernage (Dpt. du Doubs) France, Mme Defremont Ghislaine Anne Marie Madeleine, épouse Neggaz Mohammed, née le 25 juin 1939 à Lille (Dpt du Nord) France, Mme De Roquetaillade Paulette Thérèse Clémence, épouse Nouioua Mohammed, née le 9 mai 1933 à Aguessac (Dpt. de l'Aveyron) France, Mme Becar Clémentine Georgette, épouse Laoubi Ahmed, née le 23 mai 1933 à Abscon (Dpt. du Nord) France, Mme Duclos Gisèle Marie Louise, épouse Benelbachir Lakhdar, née le 16 avril 1934 à Saint Gonnéry (Dpt. du Morbihan) France, qui s'appellera désormais Duclos Habiba, Mme Le Tourneur Maria Léontine Mélanie, épouse Mazouzi Mohammed, née le 29 mars 1894 à Tamerville (Dpt. de la Manche) France, Mme Cossu Victoire, épouse Charchali Abdelkader, née le 11 janvier 1930 à Bastia (Dpt. de la Corse) France, qui s'appellera désormais Cossu Fifi, Mme Georges Reine Marguerite, épouse Charchal Mohammed, née le 8 janvier 1919 à Fontaine de Vaucluse (Dpt. du Vaucluse) France, qui s'appellera désormais Georges Nadia, Mme Resseguier Marguerite Jeanne Hélène, épouse Allouche Hacène, née le 1er octobre 1926 à Sérignan (Dpt. de l'Hérault) France, Mme Khedidja bent Salah, épouse Oudjebbour Ahmed, née le 22 novembre 1928 à Alger, Mme Khira bent Lahsen, épouse Hamdi Rabah, née le 14 avril 1925 à Alger, Mme Meknes Kheira, épouse Mabed Boualem, née le 15 avril 1914 à El-Asnam, Mme Maurel Rose Félicie Juliette, épouse Hadjadj Amar, née le 23 avril 1925 à Fresnes sur Escaut (Dpt. du Nord) France.

MINISTERE DES POSTES ÉT TELECOMMUNICA ΓIONS, DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS Arrêté du 14 janvier 1965 portant statut et fixant des échelles de rémunération du personnel de l'Office national des transports (rectificatif).

Journal officiel nº 42 du 18 mai 1965.

Au sommaire, page 521, Au lieu de:

MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA REFORME AGRAIRE Arrêté du 14 janvier 1965 portant statut et fixant des échelles de rémunération du personnel de l'Office national des transports, p. 524.

Lire :

MINISTERE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS, DES TRAVAUX PUBLICS ET DES TRANSPORTS