Arrêté du 1er juillet 1971 relatif à la classification des maladies professionnelles
Article 1er
فتح المادةLes maladies professionnelles figurant aux tableaux annexés à l'arrêté du 22 mars 1968 susvisé, sont classées en trois groupes.
Article 2
فتح المادةLe groupe I manifestations morbides d'intoxications sigues ou chroniques », comprend les maladies suivantes : 1 2 Saturnisme. 2 Hydrargyrisme. 3 Intoxication par le tétrachloréthane, Benzoilisme. 5 Phosphorisme. 6 Affections provoquées par les rayons X et les substances radio-actives. 8 Affections causées par les ciments. 9 Dermatoses causées par l'action des chlorénaphtalènes. 10 Ulcérations causées par l'action de l'acide chronique ainsi que des chromates et bichromates alcalin. 11 Intoxication par le tétrachlorure de carbone. 12 Intoxication par les dichloréthylènes, le trichloréthylène et le tétrachloréthylène. 13 Intoxications par les dérivés nitrés et chloronitrés des carbures benzoniques. 14 Intoxication par le dinitrophénol, ses homologues et leurs seis. 15 Maladies provoquées par les amines aromatiques. 16 Maladies provoquées par le brai de houille. 17 Dermatoses causées par l'action du sesquisulfure de phosphore. 20 Maladies causées par l'arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés. 21 Intoxication par l'hydrogène arsénié. 22 Sulfocarbonisme. 25 Silicose. 26 Intoxication par le bromure de méthyle. 27 Intoxication par le chlorure de méthyle. 30 Asbestoses. 31 Maladies engendrées par la streptomycine et ses sels. 32 Lésions irritatives oculaires et cutanées, provoquées par le fluorure double de glucinium et de sodium. 33 Beryliose. 34 Intoxication par le thiophosphate de diétyle et paranitrophényle. 36 Dermatoses consécutives à l'emploi de lubrifiants. 37 Maladies causées par les oxydes et les sels de nickel. 38 Maladies engendrées par la chlorpremazine. 39 Maladies engendrées par le bioxyde de manganèse, 41 Maladies engendrées par la pénicilline et ses sels. 43 Ulcérations causées par l'action de l'aldéhyde formique et de ses polymères. 44 Maladies consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxydes de fer. 47 Maladies provoquées par les bois exotiques.
Article 3
فتح المادةLe groupe II infections microbiennes », comprend les maladies ci-après : 7 Tétanos. 18 Charbon. 19 Leptospiroses. 24 Brucelloses 25 Ambyiostemose. 40 Affections dues aux bacilles tuberculeux du type bovin. 45 Hépatites virales professionnelles. 46 Dermathophytes d'origine animale.
Article 4
فتح المادةLe groupe III « ambiance et attitudes de travail », comprend les maladies ci-après: 23 Hystagmus. 29 Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux ou la pression est supérieure à la pression atmosphérique. 35 Affections ostéoarticulaiers provoquées par l'emploi des marteaux pneumatiques. 42 Affections provoquées par les bruits. 48 Troubles angioneurotiques provoqués par les travaux de moulage et de polissage.
Article 5
فتح المادةLe directeur de la sécurité sociale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 1er juillet 1971.
Mohamed Said MAZOUZI 22 octobre 1971 JOURNAL OFFICIEL DE LA
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التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
- Ordonnance n° 66-183
- Arrêté
- Arrêté
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