Article 6

La liste des documents écrits et graphiques composant le dossier est constituée des : documents écrits :

— diagnostic et mesures d'urgence ;

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 34 27

— relevés topographiques et archéologiques et avant projet du PPMVSA de Cherchell ;

— rapport de présentation ;

— règlement des servitudes de la zone de protection ; documents graphiques : * Phase 1 :

— plan n° 1 : plan de situation ;

— plan n°2 : levés topographiques (A, B, C, D, E) ;

— plan n°3 : carte géologique ;

— plan n°4 : carte géomorphologique ;

— plan n° 5 : carte hydrogéologique ;

— plan n° 6 : carte des risques ;

— plan n° 7 : carte géotechnique ;

— plan n° 8 : inventaire des sites archéologiques ;

— plan n° 9 : état de préservation des sites archéologiques ;

— plan n° 10 : carte des valeurs architecturales ;

— plan n° 11 : occupation du sol du territoire de Cherchell ;

— plan n° 12 : carte des servitudes ;

— plan n° 13 : état du bâti ;

— plan n° l4 : carte du gabarit ;

— plan n° 15 : statut juridique ;

— plan n° 16 : équipements et activités ;

— plan n° l7 : alimentation en eau potable (AEP) ;

— plan n° l8 : plan d'assainissement ;

— plan n° l9 : structure de conformation ;

— plan n° 20 : structure de permanence ;

— plan n° 20 a : structure de permanence (zoom noyau historique) ;

— plan n° 21 : structure des espaces publicocollectifs ;

— plan n° 22 : carte des secteurs définis par le PDAU de Cherchell et concernés par le PPMVSA ;

— plan n° 23 : bilan des instruments de l'aménagement du territoire ;

— plan n° 24 a : carte du réseau viaire -1- ;

— plan n° 24 : carte du réseau viaire -2- ;

— plan n° 25 : carte des potentialités touristiques et culturelles ;

— plan n° 26 : carte des ressources paysagères ; * Phase 2 :

— plan n° l : carte des CES et COS ;

— plan n° 2 : carte des servitudes ;

— plan n° 2a : prescriptions réglementaires spécifiques par sous-secteur (SS 1) ;

— plan n° 3 : aménagement urbain ;

— plan n° 4 : délimitation du périmètre de protection ;

— plan n° 5 : prescriptions réglementaires spécifiques par sous-secteur (USS2) ;

— plan n° 6 : prescriptions réglementaires spécifiques par sous-secteur (USS3) ; * Phase 3 :

— planche n° 1 : carte de situation ;

— planche n° 2 : ressources archéologiques et historiques ;

— planche n° 3 : ressources architecturales et paysagères ;

— planche n° 4 : carte de servitudes ;

— planche n° 5 : carte de délimitation du périmètre de classement ;

— planche n° 6 : carte des secteurs et plan d'aménagement urbain.