Article 1er

Est approuvé tel qu'il est annexé à l'original qu présent arrête, le plan d'urbanisme de la commune de Sour El Ghozlane, qui comprend : 1º le plan directeur au 1/5.000ème 2º le plan de zoning au 1/5.000ème 3º le plan directeur, échéance au 1/5.000ème 4° le plan des équipements au 1/5.000ème 5° le plan de voirie au 1/5.000 me 6° le plan d'alimentation en eau au 1/5.000ème 7° le plan d'assainissement au 1/5.000eme 8° le règlement.