Article 2
Le numéro d'immatriculation est constitué par un groupement de symboles.
Selon la catégorie à laquelle appartient le véhicule le numéro d'immatriculation peut recevoir l'une des formes suivantes :
A. Séries normales. Véhicule dont le propriétaire est domicilié en Algérie. Le numéro d'immatriculation est composé :
a) D'une lettre caractérisant le département où le véhicule est immatriculé suivant la correspondance ci-dessous :
Caractéristique Chef-lieu Département A Alger Alger B Batna Aurès :
C Bône Bône D Constantine Constantine E Médéa Titteri F Mostaganem Mostaganem G Oasis Oasis H Oran Oran J Orléansville Chéliff K Saïda Saïda L Saoura Saoura M Sétif Sétif R Tiaret Tiaret S Tizi-Ouzou Tizi-Ouzou T Tlemcen Tlemcen REPUBLIQUE ALGERIENNE 22 février 1963
b) D'un groupe de trois chiffres au plus:
c) - D'un groupe de deux lettres caractérisant la série du véhicule, les séries se succédant dans l'ordre suivant :
AA. AB. AC. BA. BB. СА. СВ. ........ etc.
De l'écriture en caractère arabes du mot El-Djezair Ex.: A 392 CD الجزائر Ce numéro est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
B. Séries Tet TT. - Véhicules circulant en franchise temporaire des droits de douane. 1re Série T. - Véhicules appartenant à des personnes qui, ayant leur principale résidence hors de l'Algérie ne font en Algérie qu'un séjour temporaire.
Le numéro d'immatriculation est composé :
a) D'une lettre caractérisant le département où le véhicule est immatriculé.
b) Du symbole T.
c) De l'écriture en caractères arabes du mot El-Djezair Ex. F 5380 Τ. الجزائ Ce numéro est reproduit sur chaque planque d'immatriculation en caractères blancs sur fond rouge.
De plus, le véhicule doit porter d'une manière apparente l'indication de l'année d'immatriculation sous la forme de quatre chiffres blancs de dimensions réduites sur fond ovale de couleur rouge. 2 Série IT. véhicules appartenant à des agents diplomatiques consulaires ou assimilés, résidant en Algérie..
Le numéro d'immatriculation est composé:
a) d'un symbole forme d'une lettre caractérisant le departement où le véhicule est immatriculé ;
b) d'un groupe de quatre chiffres au plus ;
c) du symbole IT Exemple: В 5380 IT.
Ce numéro est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères noirs sur fond vert clair.
Les plaques d'immatriculation appartenant à des membres du corps diplomatique pouvant, de ce fait, circuler sous le couvert de l'insigne CD, sont complétées à l'avant et à l'arriere par un écusson elliptique y attenant et comportant les lettres CD.
La couleur des lettres et de l'écusson sont les mêmes que celles de la plaque d'immatriculation, caractère blancs sur fond noir pour les séries normales et noir sur fond vert clair pour les séries IT. Les véhicules des chefs de missions diplomatiques portent dans les mêmes conditions un ecusson comportant les lettres CMD.
Les dimensions de ces écussons sont indiquées à l'article 4 ci-dessous.
Les dimensions des lettres sont celles des lettres entrant dans la composition du numéro d'immatriculation de la plaque arrière et qui sont définies à l'article 4 ci-dessous du présent arrêté.
C. Séries W. Véhicules destinés à la vente et véhicules en essais ou à l'étude. Le numéro d'immatriculation provisoire est composé :
a) d'une lettre caractérisant le département dans lequel a lieu l'immatriculation ;
b) d'un groupe de quatre chiffres au plus:
c) de la lettre W;
d) de l'écriture en caractères arabes du mot El-Djezaïr Ex: A 4392 W. الجزائر Ce numéro est reproduit sur une , plaque d'immatriculation amovible en caractères blancs sur fond noir.
D. Séries Z. Véhicules sortant de l'usine ou du magasin de vente et conduits par l'acheteur à la frontière ou au lieu de sa résidence.
Le numéro d'immatriculation est composé :
a) d'une lettre caractérisant le département dans lequel a lieu l'immatriculation.
b) d'un groupe de quatre chiffres au plus.
c) du symbole Z.
d) de l'écriture en caractères arabes du mot El-Djezaïr Ex.: E 4392 Z. الجزائر Ce numéro est reproduit sur une plaque d'immatriculation amovible en caractères blancs sur fond noir.
