Arrêté du ler février 1982 portant classement du ksar Le Metlili » parmi les sites historiques
Article 1er
فتح المادةLe Ksar «Le Metlili» est classé parmi les sites historiques suivant le périmètre figurant au plan annexé à l'original du présent arrêté, à l'échelle 1/2000ème, 4 mai 1982 JOURNAL OFFICIEL DE LA
Article 2
فتح المادةLedit plan et le présent arrêté seront | affichés au siège de l'assemblée populaire communale de Metlili Chaamba, pendant une durée de deux (2) mois consécutifs, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 3
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le ler février 1982.
Abdelmadjid MEZIANE.
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (2)
- Ordonnance n° 67-281
- Arrêté
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