Arrêté du 24 août 1982 modifiant et complétant l'arrêté du 10 avril 1982 portant désignation des inspections des domaines et fixant leurs circonscriptions dans la wilaya de Guelma

La liste et les circonscriptions des inspections des domaines dans la wilaya de Guelma sont déterminées comme suit:

TABLEAU Désignation Circonscriptions des inspections Inspection des do- Guelma: Guelma, Belkheïr, Hémaines de Guelliopolis, Aïn Hassaïnia, El Fema djoudj, Boumahra Ahmed, Bouati Mahmoud.

Bouchegouf: Bouchegouf, Nechmeya, Hammam M'Baïls, Khezara, Guelaat Bou Sba, Boukamouza, Oued Cheham.

Inspection des do- Souk Ahras: Souk Ahras, Hamaines de Souk nencha, Khedara, Merahna, Ahras Taoura, Mechroha, Zarouria.

Bouhadjar: Bouhadjar, Aïn Kerma, Ouled Driss.

Inspection des do- Oued Zenati : Oued Zenati, Rokmaines de Oued nia, Aïn Makhlouf, Sellaoua, Zenati Announa, Bouhamdane, Tamlouka.

Sedrata: Sedrata, M'Daourouch, Aïn Larbi, Bir Bouhouch, Oum El Adhaïm.

Le tableau annexé à l'arrêté du 10 avril 1982 est modifié et complété conformément au tableau el-dessus.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 21 décembre 1982

Le directeur général de l'administration et des moyens, le directeur général du budget, de la comptabilité et de l'agence judiciaire du trésor, le directeur général du trésor, du crédit et des assurances et le directeur général des impôts et des domaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 24 août 1982.

P. le ministre des finances, Le secrétaire général, Mohamed TERBECHE