Article 1er

Est approuvé, tel qu'il est annexé à l'original du présent arrêté, le plan d'urbanisme directeur de la commune de Sour El Ghozlane, qui comprend : le plan d'urbanisme directeur à l'échelle 1/5.000°, le plan d'état actuel à l'échelle 1/5.000°, le règlement d'urbanisme, le rapport justificatif.