Article 6

Le département de l'informatique est chargé :

— de la gestion électronique des documents et le suivi des opérations de numérisation des fonds d'archives ;

— de l'exploitation des bases de données ;

— de la gestion et de la maintenance des réseaux informatiques du centre ;

— de la gestion du site internet du centre des archives nationales ;

— de la sécurisation et de la protection des systèmes et des données informatiques.

Il comprend deux (2) services :

1- le service de la gestion électronique des documents ;

2- le service des réseaux informatiques.