Article 3

Le département de la conservation et du traitement est chargé :

— de la réception des versements d'archives et leur classement ;

— du tri, la classification et la conservation des archives ;

— du traitement scientifique des archives et l'élaboration des instruments de recherche ;

— de la communication des archives au public ;

— de la gestion de la bibliothèque et des salles de lecture ;

— de la gestion des espaces de conservation des archives.

Il comprend trois (3) services :

1- le service des versements et de la conservation ;

2- le service du traitement des archives ;

3- le service de la communication des archives.