Article 2

Sous l'autorité du directeur assisté d'un secrétaire général, le centre des archives nationales comprend :

1- Le département de la conservation et du traitement.

2- Le département des services techniques.

3- Le département de la valorisation et de l'orientation.

4- Le département de l'informatique.

5- Le département de l'administration et des moyens.

6- Les annexes.