Arrêté du 10 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 18 octobre 2010 portant désignation des membres du conseil d'administration de l'office national des droits d'auteur et des droits voisins

Arrêté du 10 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 18 octobre 2010 portant désignation des membres du conseil d'administration de l'office national des droits d'auteur et des droits voisins.

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Par arrêté du 10 Dhou El Kaada 1431 correspondant au 18 octobre 2010, sont désignés membres au conseil d'administration de l'office national des droits d'auteur et des droits voisins, en application des dispositions de l'article 10 du décret exécutif n° 05-356 du 17 Chaâbane 1426 correspondant au 21 septembre 2005 portant statuts, organisation et fonctionnement de l'office national des droits d'auteur et des droits voisins, Mmes, Melle et MM. :

— Nadia Mokrani, représentante du ministre chargé de la culture, présidente;

— Fouaz Bougandoura, représentant du ministre chargé de l'intérieur ;

— Karima Boussebha, représentante du ministre chargé des finances ;

— Ahmed Beldia, représentant du ministre chargé du commerce ;

— Ahlem Sara Charikhi, représentante du ministre chargé des affaires étrangères ;

— Krim Mosbahi, auteur d'œuvres musicales ;

— Bakhti Khaled Brahmi, auteur d'œuvres musicales ;

— Ali Dine Aissaoui Zitoune, auteur d'œuvres littéraires ;

— Mabrouka Zouini, auteure d'œuvres littéraires ;

— Mohamed Lamine Merbah, auteur d'œuvres audiovisuelles ;

— Mohamed Houideg, auteur d'œuvres audiovisuelles ;

— Amina Menia, auteure d'œuvres d'arts plastiques ;

— Mohamed Djarlfia, auteur d'œuvres dramatiques ;

— Mohamed Adjaimi, artiste-interprète ;

— Mohamed Chérif Benani, artiste-interprète.

L’arrêté du 16 Moharram 1428 correspondant au 4 février 2007 portant désignation des membres du conseil d’administration de l’office national des droits d’auteur et des droits voisins est abrogé.