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Arrêté interministériel

Arrêté interministériel du 6 Rajab 1433 correspondant au 27 mai 2012 portant création à Jijel d'une

Ce texte agit sur

  • modifie n° 12-326 (hors corpus)

Publication

Texte (15 article(s))

Article 1er

Est homologuée la nomenclature des **d’actualisation et de révision des prix des** matières et produits concernés par les indices, définie aux **marchés travaux du secteur du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique (BTPH).** tableaux annexés au présent arrêté, utilisés dans les **————** formules d’actualisation et de révision des prix des marchés travaux du secteur du bâtiment, des travaux Le ministre de l’habitat et de l’urbanisme, publics et de l’hydraulique ( BTPH ). Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics, notamment

Article 1er

En application des dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 92-187 du 12 mai 1992, susvisé, il est créé, à Jijel, une annexe de l'institut régional de formation musicale de Bouira.

Article 1er

Sont homologués les indices des salaires et des matières du 3ème trimestre 2011, définis aux tableaux joints en annexe du présent arrêté, utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix des marchés travaux du secteur du bâtiment, des travaux

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 6 Rajab 1433 correspondant au 27 mai 2012. #### Arrêté interministériel du 15 Joumada El Oula 1434 correspondant au 27 mars 2013 complétant #### l’arrêté interministériel du 27 Safar 1432 correspondant au 1er février 2011 fixant la liste #### des marchés d’études et de services dispensés de la caution de bonne exécution. ———— Le ministre des finances, Le ministre de l’habitat et de l’urbanisme, Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics, notamment ses articles 97 et 99; Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu l’arrêté interministériel du 27 Safar 1432 correspondant au 1er février 2011 fixant la liste des marchés d’études et de services dispensés de la caution de bonne exécution; #### Arrêtent :

Article 1er

Les dispositions de l’article 2 de l’arrêté interministériel du 27 Safar 1432 correspondant au 1er février 2011, susvisé, sont complétées par un tiret rédigé comme suit : «

Article 1er

En application des dispositions de|Août 2011 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |sociale,|notamment son article 6;|Arrêté du 11 Joumada El Oula 1433 correspondant au 3 avril 2012 fixant le modèle d'attestation d'activité d'insertion délivrée par l'employeur aux jeunes bénéficiaires du contrat de formation-insertion. ———— Le ministre du travail, de l'emploi et de la sécurité Vu le décret présidentiel n° 10-149 au 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 08-124 du 9 Rabie Ethani 1429 correspondant au 15 avril 2008 fixant les attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale; Vu le décret exécutif n° 08-126 du 13 Rabie Ethani 1429 correspondant au 19 avril 2008, modifié et complété, relatif au dispositif d'aide à l'insertion professionnelle,|populaire.|ci-dessus est annexé au présent arrêté. correspondant au 3 avril 2012.|l'article 6 du décret exécutif n° 08-126 du 13 Rabie Ethani 1429 correspondant au 19 avril 2008, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer le modèle d'attestation d'activité d'insertion délivrée par l'employeur aux jeunes bénéficiaires du contrat formation-insertion (CFI), établi dans le cadre du dispositif d'aide à l'insertion professionnelle à l'issue de la période de leur insertion. Le modèle d'attestation d'activité d'insertion cité

Article 2

.....................................................................; — Les marchés relatifs à la maintenance des ascenseurs ».

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal ses articles 68 et 69; officiel de la République algérienne démocratique et Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 populaire. correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement; Fait à Alger, le 7 Joumada El Oula 1434 Vu le décret exécutif n° 10-195 du 9 Ramadhan 1431 correspondant au 19 août 2010 portant création du centre correspondant au 19 mars 2013. national d’études et d’animation de l’entreprise du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique (CNAT); Abdelmadjid TEBBOUNE. ———————— ANNEXE

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 15 Joumada El Oula 1434 correspondant au 27 mars 2013. |La ministre de la culture||Le ministre des finances||de l’urbanisme||des finances| |---|---|---|---|---|---|---| ||||Abdelmadjid TEBBOUNE.|||Karim DJOUDI.| #### Khalida TOUMI. Karim DJOUDI. Le ministre de l’habitat et Le ministre de l’urbanisme des finances #### 27 mars 2013 #### Arrêté du 7 Joumada El Oula 1434 correspondant au Arrête : #### 19 mars 2013 portant homologation de la nomenclature des matières et produits concernés #### par les indices, utilisés dans les formules

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et Fait à Alger, le 11 Joumada El Oula 1433||Tayeb LOUH.|

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et Fait à Alger, le 7 Joumada El Oula 1434 Abdelmadjid TEBBOUNE.| ||A.INDICES DES SALAIRES BASE 1000-JANVIER 2011|Gros œuvre|ANNEXE TABLEAUX DES INDICES DE SALAIRES ET DE MATIERES UTILISES DANS LES FORMULES D’ACTUALISATION ET DE REVISION DES PRIX DES MARCHES TRAVAUX DU SECTEUR DU BATIMENT, DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’HYDRAULIQUE (BTPH) DU 3ème TRIMESTRE DE L’ANNEE 2011. ———— Plomberie Chauffage||EQUIPEMENTS Menuiserie|Electricité|

Article Annexe

#### 27 mars 2013 #### Annexe #### MODELE D'ATTESTATION D'ACTIVITE D'INSERTION Wilaya de : ............................................ Commune de : ....................................... Employeur (1) : ..................................... Adresse : ................................................ #### ATTESTATION D'ACTIVITE D'INSERTION Je, soussigné, (2) ....................................................................................................................................................................... atteste que Monsieur, Madame.................................................................................................................................................. né(e) le .................................................................... à ............................................................................................................... a exercé l'activité de .................................................................................................................................................................. en qualité de : ............................................................................................................................................................................ du ............................................................................ au ............................................................................................................. dans le cadre d'un Contrat Formation-Insertion (CFI), au sein du chantier (3) : ............................................................................................................................................................. sis à ........................................................................ Commune de ................................... Wilaya de ....................................... .................................................................................................................................................................................................... Ouvert dans le cadre du Dispositif d'Aide à l'Insertion Professionnelle (DAIP). En foi de quoi, la présente attestation lui est délivrée pour servir et valoir ce que de droit. Fait à ..................................... le ................................................ (1) Indiquer la raison sociale de l'employeur (2) Indiquer le nom et la fonction du signataire représentant la commune ou le secteur initiateur du chantier (3) indiquer la nature du chantier Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE

Article Annexe

|||1000|1000||1000|1000| |||1000|1000||1000|1000| 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 **l’hydraulique (BTPH).** ses articles 68 et 69; des membres du Gouvernement; #### I.INDICES DES SALAIRES MOIS Peinture Vitrerie #### Juillet 2011 #### Août 2011 #### Septembre 2011 #### 27 mars 2013 **B. Coefficient de raccordement permettant de calculer à partir des indices, basés sur 1000 en janvier 2011, les** #### indices basés sur 1000 en janvier 2010. Plomberie Peinture Equipement Gros œuvre Menuiserie Electricité Chauffage Vitrerie |Coefficient de raccordement postérieurement au 30 septembre 1999 est : III.INDICES DES MATIERES 1 — ACIER SYMBOLES||1,000 II. COEFFICIENT “ K ’’ DES CHARGES SOCIALES MATIERES / PRODUITS|1,000 Le coefficient « K » des charges sociales applicable dans les formules de variation des prix pour les marchés conclus K = 0,5148||1,000 Coefficient raccordement||1,000 Juillet 2011|Août 2011|| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |Adp||Acier dur pour précontrainte|||1,381||1168|1168|| |Acl||Cornière à ailes égales|||1,040||1079|1079|| |Ad||Acier doux pour béton armé|||1,000||1000|1000|| |Apf||Profilés métalliques laminés à chaud (IPN,HPN,IPE,HEA,HEB)|||1,000||1000|1000|| |At||Acier à haute adhérence pour béton armé|||1,315||1167|1167|| |Bc||Boulon et crochet|||1,000||1000|1000|| |Chac||Chaudière en acier|||1,000||1000|1000|| |Fiat||Fil d’attache|||1,000||1000|1000|| |Fp||Fer plat|||1,065||1195|1195|| |Ft||Fer en T|||1,000||1000|1000|| |Poi||Pointe|||1,000||886|886|| |Rac||Radiateur en acier|||1,000||1000|1000|| |Trs 2- TOLES SYMBOLES||Treillis soudé MATIERES / PRODUITS|||1,046 Coefficient raccordement||1100 Juillet 2011|1100 Août 2011|| |Tn||Panneau de tôle nervurée|||1,116||988|988|| |Ta||Tôle acier galvanisé|||1,137||1005|1005|| |Tal||Tôle acier pour profilés laminés à froid (P.A.F)|||1,000||1000|1000|| |Tea|Tuile acier||||1,000||1000|1000|| 1,000 Septembre OS |N|2011| |---|---| |01|1168| |02|1079| |03 04|1000| ||1000| |05|1167| |06|1000| |07|1000| |08|1000| |09|1195| |10|1000| |11|886| |12|1000| |13|1100| Septembre OS |N|2011| |---|---| |01|988| |02|1005| |03|1000| |04|1000| |05 Tge|1000 1000| #### Tôle ondulée galvanisée 1,000 |40|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|° 17||15 Joumada El Oula 1434 27 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| ||3- GRANULATS|||||| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Gr Cail Grr Moe Pme Sa Tou Tuf 4- LIANTS|MATIERES / PRODUITS Gravier concassé Caillou type ballast Gravier roulé Moellon Poudre de marbre Sable alluvionnaire ou de concassage Tout venant Tuf|Coefficient raccordement 1,146 1,086 1,000 1,048 1,000 1,300 1,000 1,000|Juillet 2011 963 960 1000 953 1000 883 1137 1000|Août 2011 927 979 1000 953 1000 1148 1276 1000|Septembre 2011 955 952 1000 953 1000 919 1236 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES BPE Chc Cimc Cimo Hts Pl 5- ADJUVANTS|MATIERES / PRODUITS Béton courant prêt à l’emploi Chaux hydraulique CEM II ciment portland composé CEM I ciment portland artificiel CEM III ciment de haut fourneau Plâtre|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,762 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04|SYMBOLES Adja Adjh Adjr Apl 6- MACONNERIE|MATIERES / PRODUITS Accélérateur de prise de béton Hydrofuges Retardateur de prise de béton Plastifiant de béton|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Brc Brp Bts Cl Crp Hou Pba Pg|MATIERES / PRODUITS Brique creuse Brique pleine Brique en terre stabilisée (BTS) Claustra Carreau de plâtre Corps creux (Hourdi) Poutrelle en béton armé (préfabriquée) Parpaing en béton 7- REVETEMENTS ET COUVERTURES|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 995 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 995 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 995 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05|SYMBOLES Caf Cg M.F Plt Te|MATIERES / PRODUITS Carreau de faïence Carreau de granito Marbre pour revêtement Plinthe Tuile petite écaillée|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1150 1000 976|Août 2011 1000 1000 1150 1000 976|Septembre 2011 1000 1000 1150 1000 976| ||15 Joumada El Oula 1434|27 mars 2013|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 17|41| |---|---|---|---|---|---|---| ||8- PEINTURE|||||| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Pev Ey Gly Par Pea Peh Psy Psyn|MATIERES / PRODUITS Peinture vinylique Peinture Epoxy Peinture glycérophtalique Peinture Arris Peinture anti-rouille Peinture à l’huile Peinture styralin Peinture pour signalisation routière|Coefficient raccordement 1,000 1,102 1,125 1,000 1,154 1,000 1,146 1,000|Juillet 2011 1190 1147 1138 1210 1000 1210 1179 1000|Août 2011 1190 1147 1138 1210 1000 1210 1179 1000|Septembre 2011 1190 1239 1165 1210 1000 1230 1226 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17|9- MENUISERIE SYMBOLES Bcj Bms Bo Brn Falu Fb Fpvc Pab Palu Pb PFalu PFb PFpvc Piso Ppb Ppvc Sac 10- QUINCAILLERIE|MATIERES / PRODUITS Bois acajou Madrier bois blanc Contreplaqué Bois rouge Fenêtre en aluminium avec cadre Fenêtre en bois avec cadre Fenêtre en PVC avec cadre Panneau aggloméré de bois Porte en aluminium avec cadre Persienne en bois avec cadre Porte-fenêtre en aluminium avec cadre Porte-fenêtre en bois avec cadre Porte-fenêtre en PVC avec cadre Porte isoplane avec cadre Porte pleine en bois avec cadre Porte en PVC avec cadre Planche de bois blanc qualité de coffrage|Coefficient raccordement 1,000 0,956 1,298 1,025 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 0,939|Juillet 2011 1000 1025 820 993 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1025|Août 2011 1000 1025 820 993 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1025|Septembre 2011 1000 1025 820 993 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1025| |OS N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Cr Pa Pe Tsc Tsr Znl|MATIERES / PRODUITS Crémone Paumelle laminée Pêne dormant Tube serrurerie carré Tube serrurerie rond Zinc laminé|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,020 0,828 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 991 1020 1000|Août 2011 1000 1000 1000 991 1020 966|Septembre 2011 1000 1000 1000 1191 1203 1005| |42|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|° 17||15 Joumada El Oula 1434 27 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| ||11- VITRERIE|||||| |OS N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Vv Brnv Mas Va Vd Vgl Vm|MATIERES / PRODUITS Verre à vitre normal Brique Nevada Mastic Verre armé Verre épais double Verre glace Verre martelé|Coefficient raccordement 1,035 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1020 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29|12- ELECTRICITE SYMBOLES Armg Bau Bod Ca Cf Coe Cop Cor Cpfg Cth Cts Cuf Disb Disc Dist Ga He Itd Its Lum Lus Pla Pqt Pr Rf Rg Ste Tp Tra|MATIERES / PRODUITS Armoire générale Bloc autonome Boite de dérivation Chemin de câble en dalle perforée Fils de cuivre nu Coffret d’étage (grille de dérivation) Coffret pied de colonne montante Coffret de répartition Câble de série à cond. rigide (4 cond) Câble de série à cond. rigide (1 cond) Câble moyenne tension Câble de série à cond. rigide (3 cond) Disjoncteur différentiel bipolaire Disjoncteur tripolaire Disjoncteur tétrapolaire Gaine ICD orange Hublot Interrupteur double allumage encastré Interrupteur simple allumage encastré Luminaire à mercure Luminaire à sodium Plafonnier vasque Piquet de terre Prise à encastrer Réflecteur Réglette monoclip Stop circuit Tube plastique rigide Poste de transformation MT/BT|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,027 1,305 1,000 1,383 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000| ||15 Joumada El Oula 1434|27 mars 2013|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 17|43| |---|---|---|---|---|---|---| ||13- FONTE|||||| |OS N 01 02 03 04 05|SYMBOLES Chaf Grc Raf Tamf Vef|MATIERES / PRODUITS Chaudière en fonte Grille caniveau Radiateur en fonte Tampons de regards en fonte Vanne en fonte|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33|SYMBOLES Ado Aer Atb Atn Bai Baie Bru Che Cla Cli Com Cs Cta Cut Cuv EVc EVx Grf Iso Le Prac Reg Res Rin Rol Rsa Sup Tag Tcp Van Vc Vco Ve|14- PLOMBERIE SANITAIRE MATIERES / PRODUITS Adoucisseur semi-automatique Aérotherme Tube acier enrobé Tube acier noir Baignoire en céramique Baignoire en tôle d’acier Brûleur gaz Chauffe-eau Clapet de non retour Climatiseur Compteur d’eau Circulateur Centrale de traitement d’air Tube de cuivre (en barre ou en couronne) Cuvette anglaise Evier en céramique Evier en tôle inox Groupe frigorifique Coquille laine de roche Lavabo en céramique Pièces de raccordement (coude, manchon, té,) Régulateur Réservoir de production d’eau chaude Robinet vanne à cage ronde Robinet d’arrêt d’eau en laiton poli Robinetterie sanitaire Surpresseur hydraulique intermittent Tube acier galvanisé Tuyau en chlorure de polyvinyle Vanne Ventilateur centrifuge Ventilo-convecteur Vase d’expansion|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1035 1000 1000 1000 1000 1029 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1050 1000 1000 1000 1040 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1035 1000 1000 1000 1000 1029 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1050 1000 1000 1000 1040 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1039 1000 1000 1000 1000 1029 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1050 1000 1000 1000 1035 1000 1000 1000 1000 1000| |44|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|° 17||15 Joumada El Oula 1434 27 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11|SYMBOLES Bio Chb Chs Etl Etm Fei Fli Gc Pan Pk Pol 16- TRANSPORT|15- ETANCHEITE ET ISOLATION MATIERES / PRODUITS Bitume oxydé Chape souple bitumée Chape surface aluminium (PAXALUMIN) Etanchéité liquide (résine) Etanchéité membrane Feutre imprégné Flint- kot Gargouille et crapaudine Panneau de liège aggloméré Papier Kraft Polystyrène|Coefficient raccordement 0,979 1,075 1,019 1,000 1,000 1,043 1,000 1,000 1,000 1,000 1,175|Juillet 2011 1217 1121 1138 1000 1000 1057 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1186 1121 1138 1000 1000 1057 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1215 1121 1138 1000 1000 1057 1091 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04|SYMBOLES Tpa Tpf Tpm Tpr 17- ENERGIE|MATIERES / PRODUITS Transport par air Transport par fer Transport par mer Transport par route|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Aty Ea Ec Eel Ex Got Oxy|MATIERES / PRODUITS Acétylène Essence auto Electrode baguette de soudure Consommation electricité Explosif Gasoil vente à terre Oxygène 18- CANALISATION POUR RESEAU|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Act Bpvc Bus Pehd Trf Tua|MATIERES / PRODUITS Buse en ciment comprimé Buse en matière plastique (PVC) Buse métallique Tuyau en PEHD Tuyau et raccord en fonte Buse en béton armé|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000| ||15 Joumada El Oula 1434|27 mars 2013|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|||° 17|45| |---|---|---|---|---|---|---|---| |||19- AMENAGEMENT EXTERIEUR|||||| |OS N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Bor Bou Can Cc Gri Gril Gzl Pav 20- VOIRIES|Bordure de trottoir Bouche d’incendie Candélabre Carreau de ciment Grillage galvanisé Grillage avertisseur Gazon Pavé pour trottoir|MATIERES / PRODUITS|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,028 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Août 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1054|Septembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1135| |OS N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Bil Cutb Em Gls Glsb Pas 21- DIVERS|Bitume pour revêtement Cut-back Emulsion Dispositif de retenue routier (en acier) Dispositif de retenue routier (en béton) Panneaux de signalisation routière|MATIERES / PRODUITS|Coefficient raccordement 0,957 0,967 0,969 1,000 1,000 1,000|Juillet 2011 1237 1177 1195 1046 1000 1000|Août 2011 1237 1177 1195 1046 1000 1000|Septembre 2011 1265 1198 1215 1046 1000 1000| |OS N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Cchl Ceph Mv Pai Ply Pn Pvc|Caoutchouc chloré Cellule photovoltaïque Matelas laine de verre Panneau isotherme Polyuréthane Pneumatique Plaque PVC MNISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE|MATIERES / PRODUITS|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 Arrête :|Juillet 2011 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1000

Article Annexe

#### a-Nouvelle nomenclature des matières et produits concernés par les indices utilisés dans les formes d’actualisation **et de révision des prix des marchés travaux du secteur du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique ( BTPH ).** A compter du 1er juillet 2011, la nouvelle nomenclature des matières et produits concernés par les indices des prix des matières est la suivante :

Article Annexe

#### 1/ Acier : |N OS|SYMBOLES|MATIERES / PRODUITS| |---|---|---| |1|Adp|Acier dur pour précontrainte| |2|Acl|Cornière à ailes égales| |3|Ad|Acier doux pour béton armé| |4|Apf|Profilés métalliques laminés à chaud(IPN, HPN, IPE, HEA, HEB, …)| |5|At|Acier à haute adhérence pour béton armé| |6|Bc|Boulon et crochet| |7|Chac|Chaudière en acier| |8|Fiat|Fil d’attache| |9|Fp|Fer plat| |10|Ft|Fer en T| |11|Poi|Pointe| |12|Rac|Radiateur en acier| #### Trs Treillis soudé |||15 Joumada El Oula 1434|27 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 17 29| |---|---|---|---|---|---| ||2/ Tôles :||||| |1 2 3 4 5|OS N||SYMBOLES Tn Ta Tal Tea Tge|Panneau de tôle nervurée Tôle acier galvanisé Tuile acier Tôle ondulée galvanisée|MATIERES / PRODUITS Tôle acier pour profilés laminés à froid (P.A.F)| |1 2 3 4 5 6 7 8|3/ Granulats : OS N 4/ Liants :||SYMBOLES Gr Cail Grr Moe Pme Sa Tou Tuf|Gravier concassé Caillou type ballast Gravier roulé Moellon Poudre de marbre Tout venant Tuf|MATIERES / PRODUITS Sable alluvionnaire ou de concassage| |1 2 3 4 5 6|OS N 5/ Adjuvants :||SYMBOLES BPE Chc Cimc Cimo Hts Pl|Béton courant prêt à l’emploi Chaux hydraulique Plâtre|MATIERES / PRODUITS CEM II ciment portland composé CEM I ciment portland artificiel CEM III ciment de haut fourneau| |1 2 3 4|OS N||SYMBOLES Adja Adjh Adjr Apl|Hydrofuges Plastifiant de béton|MATIERES / PRODUITS Accélérateur de prise de béton Retardateur de prise de béton| |30|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|15 Joumada El Oula 1434 ° 17 27 mars 2013| |---|---|---|---|---| |1 2 3 4 5 6 7 8|6/ Maçonnerie : OS N|SYMBOLES Brc Brp Bts Cl Crp Hou Pba Pg 7/ Revêtements et couvertures :|Brique creuse Brique pleine Claustra Carreau de plâtre Corps creux (Hourdi) Parpaing en béton|MATIERES / PRODUITS Brique en terre stabilisée (BTS) Poutrelle en béton armé (préfabriquée)| |1 2 3 4 5|OS N|SYMBOLES Caf Cg M.F Plt Te|Carreau de faïence Carreau de granito Marbre pour revêtement Plinthe Tuile petite écaillée|MATIERES / PRODUITS| |1 2 3 4 5 6 7 8|8/ Peinture : OS N|SYMBOLES Pev Ey Gly Par Pea Peh Psy Psyn|Peinture vinylique Peinture Epoxy Peinture glycérophtalique Peinture Arris Peinture anti rouille Peinture à l’huile Peinture styralin|MATIERES / PRODUITS Peinture pour signalisation routière| |N OS|SYMBOLES|MATIERES / PRODUITS| |---|---|---| |1|Bcj|Bois acajou| |2|Bms|Madrier bois blanc| |3|Bo|Contreplaqué| |4|Brn|Bois rouge| |5|Falu|Fenêtre en aluminium avec cadre| |6|Fb|Fenêtre en bois avec cadre| |7|Fpvc|Fenêtre en PVC avec cadre| |8|Pab|Panneau aggloméré de bois| |9|Palu|Porte en aluminium avec cadre| |10|Pb|Persienne en bois avec cadre| |11|PFalu|Porte-fenêtre en aluminium avec cadre| |12|PFb|Porte-fenêtre en bois avec cadre| |13|PFpvc|Porte-fenêtre en PVC avec cadre| |14|Piso|Porte isoplane avec cadre| |15|Ppb|Porte pleine en bois avec cadre| |16|Ppvc|Porte en PVC avec cadre| |N OS|SYMBOLES|MATIERES / PRODUITS| |---|---|---| |1|Cr|Crémone| |2|Pa|Paumelle laminée| |3|Pe|Pêne dormant| |4|Tsc|Tube serrurerie carré| |5|Tsr|Tube serrurerie rond| |15 Joumada El Oula 1434||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 17| |---|---|---| ||27 mars 2013|| |9/ Menuiserie :||| |17 10/ Quincaillerie :|Sac|Planche de bois blanc qualité de coffrage| |6|Znl|Zinc laminé| |32|||15 Joumada El Oula 1434 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 17 27 mars 2013| |---|---|---|---| ||11/ Vitrerie :||| |1 2 3 4 5 6 7|OS N|SYMBOLES Vv Brnv Mas Va Vd Vgl Vm|MATIERES / PRODUITS Verre à vitre normal Brique Nevada Mastic Verre armé Verre épais double Verre glace Verre martelé| |1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29|12/ Electricité : OS N|SYMBOLES Armg Bau Bod Ca Cf Coe Cop Cor Cpfg Cth Cts Cuf Disb Disc Dist Ga He Itd Its Lum Lus Pla Pqt Pr Rf Rg Ste Tp Tra|MATIERES / PRODUITS Armoire générale Bloc autonome Boite de dérivation Chemin de câble en dalle perforée Fils de cuivre nu Coffret d’étage (grille de dérivation) Coffret pied de colonne montante Coffret de répartition Câble de série à cond. rigide (4 cond) Câble de série à cond. rigide (1 cond) Câble moyenne tension Câble de série à cond. rigide (3 cond) Disjoncteur différentiel bipolaire Discjoncteur tripolaire Disjoncteur tétrapolaire Gaine ICD orange Hublot Interrupteur double allumage encastré Interrupteur simple allumage encastré Luminaire à mercure Luminaire à sodium Plafonnier vasque Piquet de terre Prise à encastrer Réflecteur Réglette monoclip Stop-circuit Tube plastique rigide Poste de transformation MT/BT| ||15 Joumada El Oula 1434|27 mars 2013|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 17 33| |---|---|---|---| ||13/ Fonte :||| |1 2 3 4 5|OS N|SYMBOLES Chaf Grc Raf Tamf Vef|MATIERES / PRODUITS Chaudière en fonte Grille caniveau Radiateur en fonte Tampons de regards en fonte Vanne en fonte| |1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33|OS N|14/ Plomberie sanitaire : SYMBOLES Ado Aer Atb Atn Bai Baie Bru Che Cla Cli Com Cs Cta Cut Cuv EVc EVx Grf Iso Le Prac Reg Res Rin Rol Rsa Sup Tag Tcp Van Vc Vco Ve|MATIERES / PRODUITS Adoucisseur semi-automatique Aérotherme Tube acier enrobé Tube acier noir Baignoire en céramique Baignoire en tôle d’acier Brûleur gaz Chauffe-eau Clapet de non-retour Climatiseur Compteur d’eau Circulateur Centrale de traitement d’air Tube de cuivre (en barre ou en couronne) Cuvette anglaise Evier en céramique Evier en tôle inox Groupe frigorifique Coquille laine de roche Lavabo en céramique Pièces de raccordement (coude, manchon, té, …) Régulateur Réservoir de production d’eau chaude Robinet vanne à cage ronde Robinet d’arrêt d’eau en laiton poli Robinetterie sanitaire Surpresseur hydraulique intermittent Tube acier galvanisé Tuyau en chlorure de polyvinyle Vanne Ventilateur centrifuge Ventilo-convecteur Vase d’expansion| |34|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|15 Joumada El Oula 1434 ° 17 27 mars 2013| |---|---|---|---|---| |1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11|OS N 16/ Transport :|15/ Etanchéité et isolation : SYMBOLES Bio Chb Chs Etl Etm Fei Fli Gc Pan Pk Pol|Bitume oxydé Chape souple bitumée Etanchéité liquide (résine) Etanchéité membrane Feutre imprégné Flint- kot Gargouille et crapaudine Panneau de liège aggloméré Papier Kraft Polystyrène|MATIERES / PRODUITS Chape surface aluminium (PAXALUMIN)| |1 2 3 4|OS N 17/ Energie :|SYMBOLES Tpa Tpf Tpm Tpr|Transport par air Transport par fer Transport par mer Transport par route|MATIERES / PRODUITS| |1 2 3 4 5 6 7|OS N|SYMBOLES Aty Ea Ec Eel Ex Got Oxy|Acétylène Essence auto Consommation électricité Explosif Gasoil vente à terre Oxygène|MATIERES / PRODUITS Electrode baguette de soudure| #### 27 mars 2013 #### 18/ Canalisation pour réseaux : OS |N|SYMBOLES|| |---|---|---| |1|Act|Buse en ciment comprimé| |2|Bpvc|Buse en matière plastique (PVC)| |3|Bus|Buse métallique| |4|Pehd|Tuyau en PEHD| |5|Trf|Tuyau et raccord en fonte| |6 19/ Aménagement extérieur :|Tua|Buse en béton armé| |N|SYMBOLES|| |1|Bor|Bordure de trottoir| |2|Bou|Bouche d’incendie| |3|Can|Candélabre| |4|Cc|Carreau de ciment| |5|Gri|Grillage galvanisé| |6|Gril|Grillage avertisseur| |7|Gzl|Gazon| |8|Pav|Pavé pour trottoir| MATIERES / PRODUITS OS MATIERES / PRODUITS #### 20/ Voiries : OS |N|SYMBOLES||MATIERES / PRODUITS| |---|---|---|---| |1|Bil|Bitume pour revêtement|| |2|Cutb|Cut-back|| |3|Em|Emulsion|| |4|Gls|Dispositif de retenue routier (en acier)|| |5|Glsb|Dispositif de retenue routier (en béton)|| |6 21/ Divers :|Pas|Panneaux de signalisation routière|| |N|SYMBOLES||MATIERES / PRODUITS| |1|Cchl|Caoutchouc chloré|| |2|Ceph|Cellule photoélectrique|| |3|Mv|Matelas laine de verre|| |4|Pai|Panneau isotherme|| |5|Ply|Polyuréthane|| |6|Pn|Pneumatique|| |7|Pvc|Plaque PVC|| OS |36||||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|15 Joumada El Oula 1434 ° 17 27 mars 2013| |---|---|---|---|---|---| ||les indices suivants :|1/ Matières et produits supprimés :|b- Modifications intervenues par rapport à l’ancienne nomenclature :|Modifications et rajouts survenus à partir du 1er juillet 2011 sur la nomenclature des matières et produits concernés par|| |1 2 3 4 5 6 7|OS N|SYMBOLES Acp Ats Pbt Tac Al Lmn Pm|Tôle acier Thomas Plomb en tuyau Aluminium en lingot Laminé marchand Profilé marchand|MATIERES / PRODUITS Plaque ondulée amiante ciment Tuyau amiante ciment|| |OS N 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23|SYMBOLES Ar At Tal Gr Moe Sa Cim Hts Hou Pba Pg Mbf Bms Bo Brn Sac Bai Cut Cuv Le Chs Act Tua|2/ Matières et produits dont l’appellation a changé : Gravier Ciment 325 Ciment HTS Hourdi Baignoire Tuyau de cuivre Lavabo et évier Tuyau armé|Anciennes appellations Acier rond pour béton armé Acier spécial tore pour béton armé Tôle acier L.A.F Moellon ordinaire Sable de mer et de rivière Poutrelle en béton armé Parpaing en béton vibré Marbre blanc de Filfila Madrier sapin blanc Contreplaqué Okoumé Bois rouge du nord Sapin de sciage qualité de coffrage Cuvette anglaise monobloc vertical Chape surface aluminium Tuyau ciment comprimé|MATIERES / PRODUITS Nouvelles appellations Acier doux pour béton armé Acier à haute adhérence pour béton armé Tôle acier pour profilés laminés à froid (P.A.F) Gravier concassé Gravier roulé Moellon Sable alluvionnaire ou de concassage CEM I. ciment portland artificiel CEMII. ciment portland composé CEM III ciment de haut fourneau Corps creux (Hourdi) Poutrelle en béton armé (préfabriquée) Parpaing en béton Marbre pour revêtement Madrier bois blanc Contreplaqué Bois rouge Planche de bois blanc qualité de coffrage Baignoire en céramique Tube de cuivre (en barre ou en couronne) Cuvette anglaise Evier en céramique Evier en tôle inox Lavabo en céramique Chape surface aluminium (PAXALUMIN) Buse en ciment comprimé Buse en béton armé|SYMBOLES Ad At Tal Gr Grr Moe Sa Cimo Cimc Hts Hou Pba Pg M.F Bms Bo Brn Sac Bai Cut Cuv EVc EVx Le Chs Act Tua| #### 27 mars 2013 #### 3/ Matières et produits dont le symbole a changé : NOSMATIERE / PRODUIT Ancien symbole Nouveau symbole |OS|4/ Matières et produits rajoutés : SYMBOLES|Interrupteur simple allumage encastré|It MATIERES / PRODUITS| |---|---|---|---| ||Apf|Profilés métalliques laminés à chaud(IPN, HPN, IPE, HEA, HEB, …)|| ||Fiat Ft|Fil d’attache Fer en T|| ||BPE|Béton courant prêt à l’emploi|| ||Adja|Accélérateur de prise de béton|| ||Adjh|Hydrofuges|| ||Adjr|Retardateur de prise de béton|| ||Apl|Plastifiant de béton|| ||Bts Cl|Brique en terre stabilisée (BTS) Claustra|| ||Psyn|Peinture pour signalisation routière|| ||Bcj|Bois acajou|| ||Falu Fb|Fenêtre en aluminium avec cadre Fenêtre en bois avec cadre|| ||Fpvc|Fenêtre en PVC avec cadre|| ||Palu Pb|Porte en aluminium avec cadre Persienne en bois avec cadre|| ||PFalu|Porte-fenêtre en aluminium avec cadre|| ||PFb|Porte-fenêtre en bois avec cadre|| ||PFpvc|Porte-fenêtre en PVC avec cadre|| ||Piso|Porte isoplane avec cadre|| ||Ppb|Porte pleine en bois avec cadre|| ||Ppvc|Porte en PVC avec cadre|| ||Brnv|Brique Nevada|| ||Armg|Armoire générale|| ||Bau|Bloc autonome|| ||Itd|Interrupteur double allumage encastré|| ||Lum|Luminaire à mercure|| ||Lus|Luminaire à sodium|| ||Pqt|Piquet de terre|| ||Tamf|Tampon de regard en fonte|| ||Vef|Vanne en fonte|| ||Prac|Pièces de raccordement (coude, manchon, té, …)|| ||Van|Vanne|| ||Etl|Etanchéité liquide (résine)|| ||Etm|Etanchéité membrane|| 1 Its N 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 #### Gc Gargouille et crapaudine #### 27 mars 2013 #### NOSSYMBOLES MATIERES / PRODUITS |Pk||Papier Kraft||||| |---|---|---|---|---|---|---| |Tpa||Transport par air||||| |Tpm||Transport par mer||||| |Eel|||Consommation électricité|||| |Bpvc|||Buse en matière plastique (PVC)|||| |Pehd||Tuyau en PEHD||||| |Gzl||Gazon||||| |Pav||Pavé pour trottoir||||| |Pas|||Panneaux de signalisation routière|||| |Ceph|||Cellule photoélectrique|||| |Ply||Polyuréthane||||| |Gls|||Dispositif de retenue routier (en acier)|||| |Glsb ———— Le ministre de l’habitat et de l’urbanisme,|! ———— Arrêté du 7 Joumada El Oula 1434 correspondant au 19 mars 2013 portant homologation des indices des salaires et des matières du 3ème trimestre 2011 utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix des marchés travaux du secteur du bâtiment, des travaux publics et de ———— Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics, notamment, Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination||Dispositif de retenue routier (en béton)||(CNAT); Arrête : publics et de l’hydraulique (BTPH). populaire. correspondant au 19 mars 2013.|Vu le décret exécutif n° 10-195 du 9 Ramadhan 1431 correspondant au 19 août 2010 portant création du centre national d'études et d'animation de l'entreprise du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique

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