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Arrêté interministériel

Arrêté interministériel du 19 Rajab 1440 correspondant au 26 mars 2019 fixant le nombre de postes

Publication

Texte (16 article(s))

Article 2

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au 3 janvier 2019. Nour-Eddine BEDOUI. ————H————

Article 1er

En application des dispositions de l'article 14 du décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016, susvisé, le plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Djelfa, annexé à l'original du présent arrêté, est adopté.

Article 1er

En application des dispositions de l'article 14 du décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016, susvisé, le plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Tlemcen, annexé à l'original du présent arrêté, est adopté.

Article 1er

En application des dispositions de l'article 14 du décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016, susvisé, le plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Guelma, annexé à l'original du présent arrêté, est adopté.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au 3 janvier 2019. Nour-Eddine BEDOUI. ————H————

Article 2

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au 3 janvier 2019. Nour-Eddine BEDOUI. ————H————

Article 1er

En application des dispositions de l'article 14 du décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016, susvisé, le plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Blida, annexé à l'original du présent arrêté, est adopté.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au 3 janvier 2019. ##### Nour-Eddine BEDOUI.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 19 Rajab 1440 correspondant au 26 mars 2019. Le ministre de l'intérieur, Le ministre des finances des collectivités locales et de l'aménagement du territoire

Article Annexe

##### Arrêté du 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au

Article Annexe

##### Nour-Eddine BEDOUI Abderrahmane RAOUYA Le ministre de l'enseignement Pour le le premier ministre supérieur et de la recherche et par délégation scientifique *Le directeur général de la* *fonction publique et de la* *réforme administrative*

Article Annexe

##### Arrêté du 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au ##### 3 janvier 2019 portant adoption du plan d’aménagement du territoire de la wilaya de ##### Guelma. ———— Le ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire, Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 14-104 du 10 Joumada El Oula 1435 correspondant au 12 mars 2014, modifié et complété, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’intérieur et des collectivités locales; Vu le décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 fixant les modalités d'élaboration du plan d'aménagement du territoire de wilaya; Vu le décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani 1440 correspondant au 22 décembre 2018 fixant les attributions du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; Après délibération de l'assemblée populaire de la wilaya de Guelma n° 66/2016 du 10 juillet 2016 relative à l'approbation du plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Guelma; ##### Arrête :

Article Annexe

##### Arrêté du 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au

Article Annexe

##### 3 janvier 2019 portant adoption du plan d’aménagement du territoire de la wilaya de ##### Djelfa. ———— Le ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire, Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 14-104 du 10 Joumada El Oula 1435 correspondant au 12 mars 2014, modifié et complété, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’intérieur et des collectivités locales; Vu le décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 fixant les modalités d'élaboration du plan d'aménagement du territoire de wilaya; Vu le décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani 1440 correspondant au 22 décembre 2018 fixant les attributions du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; Après délibération de l'assemblée populaire de la wilaya de Djelfa n° 24/2016 du 11 juillet 2016 relative à l'approbation du plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Djelfa; ##### 4 Chaâbane 1440 10 avril 2019 ##### Arrête :

Article Annexe

##### 3 janvier 2019 portant adoption du plan d’aménagement du territoire de la wilaya de ##### Tlemcen. ———— Le ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire, Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 14-104 du 10 Joumada El Oula 1435 correspondant au 12 mars 2014, modifié et complété, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’intérieur et des collectivités locales; ##### 4 Chaâbane 1440 10 avril 2019 Vu le décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 fixant les modalités d'élaboration du plan d'aménagement du territoire de wilaya; Vu le décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani 1440 correspondant au 22 décembre 2018 fixant les attributions du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; Après délibération de l'assemblée populaire de la wilaya de Tlemcen n° 32/2016 du 27 juin 2016 relative à l'approbation du plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Tlemcen; ##### Arrête :

Article Annexe

##### Tahar HADJAR Belkacem BOUCHEMAL ##### Arrêté du 26 Rabie Ethani 1440 correspondant au ##### 3 janvier 2019 portant adoption du plan d’aménagement du territoire de la wilaya de Blida. ———— Le ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire, Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 14-104 du 10 Joumada El Oula 1435 correspondant au 12 mars 2014, modifié et complété, portant organisation de l’administration centrale du ministère de l’intérieur et des collectivités locales; Vu le décret exécutif n° 16-83 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 fixant les modalités d'élaboration du plan d'aménagement du territoire de wilaya; Vu le décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani 1440 correspondant au 22 décembre 2018 fixant les attributions du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; Après délibération de l'assemblée populaire de la wilaya de Blida n° 13/2016 du 18 octobre 2016 relative à l'approbation du plan d'aménagement du territoire de la wilaya de Blida; ##### Arrête :

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.