← Tous les textes

Arrêté interministériel

Arrêté interministériel du 9 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 20 août 2018 fixant la liste des

Publication

Texte (7 article(s))

Article 5

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 9 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 20 août 2018. Le ministre des ressources Le ministre de la jeunesse en eau et des sports

Article 4

Les dispositions de l'arrêté interministériel du 11 Ramadhan 1435 correspondant au 9 juillet 2014 fixant la liste des retenues d'eau superficielle et des lacs au niveau desquels peuvent être établies des installations en vue d'y développer des activités de sports et loisirs nautiques ainsi que la liste des sports et loisirs nautiques concernés, sont abrogées.

Article 2

La liste fixant les retenues d'eau superficielle et les lacs au niveau desquels peuvent être établies des installations en vue d'y développer des activités de sports et loisirs nautiques est annexée au présent arrêté.

Article 3

Les activités de sports et de loisirs nautiques dont la pratique est autorisée au niveau des retenues d'eau superficielle et des lacs fixées dans l'annexe citée à l'article 2 ci-dessus sont : — l'aviron; — la voile (optimist, caravelle, laser); — le pédalo; — canoë - kayak; — la pêche récréative; — la natation libre et avec palmes; — la baignade dans les plages artificielles surveillées; — les activités ayant une relation avec la fédération algérienne de sauvetage, de secourisme et des activités subaquatiques.

Article 1er

En application des dispositions de l'article 2 du décret exécutif n° 11-340 du 28 Chaoual 1432 correspondant au 26 septembre 2011, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la liste des retenues d'eau superficielle et des lacs au niveau desquels peuvent être établies des installations en vue d'y développer des activités de sports et loisirs nautiques ainsi que la liste des sports et loisirs nautiques concernés.

Article Annexe

##### Hocine NECIB Mohamed HATTAB La ministre de l'environnement et des énergies renouvelables

Article Annexe

##### Fatma Zohra ZEROUATI ##### 5 décembre 2018 ##### ANNEXE ##### RETENUES D'EAU SUPERFICIELLE AU NIVEAU DESQUELLES PEUVENT ETRE ETABLIES DES ##### INSTALLATIONS EN VUE D'Y DEVELOPPER DES ACTIVITES DE SPORTS ET LOISIRS NAUTIQUES Nos Désignation Localisation N°s Désignation Localisation des barrages (wilaya) des barrages (wilaya) |Douera|Alger|23|Tichy Haf| |---|---|---|---| |El Agrem||24|Keddara| |Kissir|Jijel|25|Ladrat| |Boussiaba||26|Bakhadda| |Béni Haroun||27|Dahmouni| |Oued Athmania|Mila|28|Gargar| |Hammam Grouz||29|Sidi Mohamed Ben Aouda| |Ain Zada|Bordj Bou Arréridj|30|Sidi Yacoub| |Beni Zid||31|Ghrib| |Guénitra|Skikda|32|Sidi M’Hamed Ben Taiba| |Zit El Anba||33|Ouled Mellouk| |Ain Dalia|Souk Ahras|34|Koudiat Rosfa| |Oued Cherf||35|Béni Bahdel| |Babar|Khenchla|36|Hammam Boughrara| |Mexa|||| ||El Tarf|37|Sikkak| |Bougous||38|Sidi Abdelli| |Lekhal||39|Sarno| |Tilesdit|Bouira|40|Brézina| |Koudiat Acerdoune|||| |Taksebt|Tizi Ouzou|41|Djorf Torba| |Boukerdane||42|Ksab| ##### 1 Béjaïa ##### 2 Boumerdès ##### 3 Médéa 4 Tiaret 5 6 Relizane 7 8 Chlef 9 10 Ain Defla 11 12 Tissemsilt 13 ##### 15 Tlemcen 17 Sidi Bel Abbès 18 El Bayadh 19 Béchar 20 21 M’Sila Tipaza 43 Soubella 22 Kef Eddir Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.