Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 28 Dhou El Kaada 1435 correspondant au 23 septembre 2014. Le ministre Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche des finances scientifique Mohamed MEBARKI Mohamed DJELLAB
Pour le Premier ministre et par délégation Le directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative Belkacem BOUCHEMAL
## 3 Rajab 1436
**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **20** **22 avril 2015**
## MINISTERE DE L'AMENAGEMENT
## DU TERRITOIRE
## ET DE L'ENVIRONNEMENT
Article 10
L'arrêté interministériel du 4 Chaâbane 1424 correspondant au 30 septembre 2003, modifié, susvisé, est abrogé.
Article 3
La direction de la coopération et des échanges interuniversitaires est organisée comme suit :
Article 2
La direction générale des enseignements et de||— bureau du suivi des examens et concours nationaux|
|la formation supérieurs est organisée comme suit :||et des organes pédagogiques et intersectoriels.|
|1- La direction des enseignements, du suivi||3- La direction des diplômes, des équivalences, et de|
|pédagogique et de l'évaluation est organisée comme||la documentation universitaire est organisée comme|
|suit :||suit :|
|a) sous-direction des enseignements, composée de
Article 5
La direction du développement et de la prospective est organisée comme suit :
## a) sous-direction de la prospective et de la
**planification,** composée de trois (3) bureaux : — bureau de la collecte, du traitement et de la diffusion de l'information statistique; — bureau de la planification et des études prospectives; — bureau de l'orientation et de la régulation des flux des étudiants;
## b) sous-direction de la programmation et du
**financement des investissements,** composée de trois (3) bureaux : — bureau de la programmation des investissements; — bureau de la gestion financière du budget d'équipement; — bureau de l'exécution et du suivi des investissements;
## c) sous-direction du suivi des constructions, des
**équipements et de la normalisation,** composée de quatre
(4) bureaux : — bureau des opérations d'études; — bureau du programme sectoriel centralisé; — bureau du programme sectoriel déconcentré; — bureau de la normalisation;
## d) sous-direction de la préservation du patrimoine
**universitaire,** composée de deux (2) bureaux : — bureau du fichier du patrimoine du secteur; — bureau du suivi des statuts et de la préservation du patrimoine universitaire.
Article 7
La direction des ressources humaines est organisée comme suit :
Article 8
La direction du budget, des moyens et du contrôle de gestion est organisée comme suit :
Article 1er
En application des dispositions de l'article 8 du décret présidentiel n° 07-308 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les effectifs par emploi correspondant aux activités d'entretien ou de maintenance ou de service, leur classification ainsi que la durée du contrat des agents exerçant au titre des centres universitaires, sont fixés conformément au tableau en annexe ».
Article 9
La direction de l'amélioration du cadre de vie des étudiants et de l'animation en milieu universitaire est organisée comme suit :
## a) sous-direction des conditions d'études et de vie des
**étudiants,** composée de deux (2) bureaux : — bureau des conditions d'études des étudiants; — bureau de l'accompagnement et des conditions de vie des étudiants;
## b) sous-direction de l'animation en milieu
**universitaire,** composée de deux (2) bureaux : — bureau du développement des activités d'animation de la vie des étudiants; — bureau du mouvement associatif estudiantin;
## c) sous-direction de la qualité des prestations
**universitaires,** composée de deux (2) bureaux : — bureau des études sur la qualité des prestations universitaires; — bureau des analyses et de l'évaluation;
## d) sous-direction de la prévention des risques,
composée de deux (2) bureaux : — bureau des programmes de prévention des risques; — bureau de l'information et du suivi des mesures préventives en matière d'hygiène, de sécurité et de santé.
Article 1er
En application des dispositions de||c) sous-direction de la formation en sciences|
|l'article 10 du décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie||médicales, composée de trois (3) bureaux :|
|El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié,||— bureau de l'habilitation des programmes de|
|susvisé, le présent arrêté a pour objet d'organiser||formation et des terrains de stage;|
|l'administration centrale du ministère de l'enseignement|||
|supérieur et de la recherche scientifique en bureaux.||— bureau du suivi des formations;|
|
Article 6
La direction des études juridiques et des archives est organisée comme suit :
**a) sous-direction de la réglementation,** composée de
quatre (4) bureaux : — bureau d'élaboration des textes réglementaires des établissements; — bureau des organes de fonctionnement des établissements d'enseignement;
## 3 Rajab 1436
— bureau des organes de fonctionnement des établissements de recherche; —bureau de l'organisation et du fonctionnement des établissements sous-tutelle;
## b) sous-direction des études juridiques et du
**contentieux,** composée de trois (3) bureaux : — bureau de l'étude des textes législatifs et réglementaires; — bureau de l'analyse et des études juridiques; — bureau du suivi du contentieux;
## c) sous-direction du contrôle et de la veille juridique,
composée de deux (2) bureaux : — bureau du contrôle de la conformité; — bureau de la veille juridique;
## d) sous-direction des archives et de la
**documentation,** composée de deux (2) bureaux : — bureau des archives; — bureau de la documentation juridique.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger le 4 Rajab 1435 correspondant au 4 mai 2014.
Le ministre Pour le ministre Le ministre, auprès du Premier ministre, de l'enseignement supérieur des finances chargé de la réforme du service public, et de la recherche et par délégation scientifique Le secrétaire général Le directeur général de la fonction publique Mohamed MEBARKI Miloud BOUTEBBA Belkacem BOUCHEMAL
TABLEAU ANNEXE Effectifs des agents contractuels exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des centres universitaires CENTRES UNIVERSITAIRES **3 Rajab 143622 avril 2015**
Ouvrier Gardien Ouvrier Ouvrier Ouvrier de travail de servicede niveau 2 de servicede niveau 3de niveau 1 Agent de de niveau 1de servicede niveau 1Conducteurde niveau 1de niveau 2Conducteurde niveau 2 Conducteurde niveau 3de niveau 3 de niveau 4prévention professionnel d’automobileprofessionneld’automobile d’automobileprofessionnel de préventionprofessionnelde niveau 2
|Catégorie
Article 4
La direction des réseaux et des systèmes d'information et de communication universitaires est organisée comme suit :
Article Annexe
## a) sous-direction du budget et de la comptabilité,
composée de trois (3) bureaux : — bureau du budget de fonctionnement de l'administration centrale, des œuvres universitaires et de l'office des publications universitaires; — bureau du budget de fonctionnement des établissements universitaires; — bureau de la comptabilité de l'administration centrale;
**b) sous-direction du contrôle de gestion,** composée de
trois (3) bureaux : — bureau du suivi de la gestion financière et comptable des établissements universitaires et de l'office des publications universitaires; — bureau du suivi de la gestion financière et comptable des œuvres universitaires, de l'élaboration et du développement des procédures de gestion financière et comptable; — bureau de l'exploitation et du suivi des rapports des institutions et organes de contrôle et du suivi des mouvements du patrimoine mobilier et immobilier;
**c) sous-direction des moyens généraux,** composée de
quatre (4) bureaux : — bureau des moyens de transport de l'administration centrale; — bureau des ordres de missions, transport et déplacements, conférences et séminaires; — bureau de l'entretien et de la sécurité des biens meubles et immeubles de l'administration centrale; — bureau des moyens et de l'inventaire de l'administration centrale;
**d) sous-direction des marchés et contrats,** composée
de trois (3) bureaux : — bureau de la commission ministérielle des marchés publics;
— bureau de l'étude et du traitement des recours et du contentieux des marchés publics et contrats; — bureau du suivi de l'exécution des marchés publics et contrats.
Article Annexe
|||1||2||3||4||5||6|7|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|Point indiciaire|||200||219||240||263||288||315|348|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|57 –|– –|31 –|3 –|7 –|3 –|– –|– –|6 –|– –|11 –|– –|1 –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Effectif (1 + 2)||57|–|31|3|7|3|–|–|6|–|11|–|1|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|25 –|– –|17 –|2 –|4 –|3 –|2 –|– –|10 –|2 –|20 –|– –|9 –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Effectif (1 + 2)||25|–|17|2|4|3|2|–|10|2|20|–|9|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|53 –|– –|20 –|2 –|8 –|3 –|– –|– –|1 –|– –|3 –|– –|1 –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
**20** ° Etablissements
119 – – – Tamenghasset **119**
94 – – Tissemsilt –
**94**
91 **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N** – – Relizane –
## Effectif (1 + 2)
## – – – – –
**35**
° Ouvrier Gardien Ouvrier Ouvrier Ouvrier de travail de niveau 1de servicede niveau 1 Conducteurde niveau 1de niveau 2Conducteurde niveau 2de servicede niveau 2Conducteurde niveau 3de niveau 3de servicede niveau 3de niveau 1de niveau 4Agent depréventionde niveau 2 professionnel d’automobileprofessionneld’automobile d’automobileprofessionnel de préventionprofessionnel
|Catégorie|||1||2||3||4||5||6|7|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|Point indiciaire|||200||219||240||263||288||315|348|
|Contrat à durée|à temps plein|15|2|19|–|8|4|–|–|–|4|1|1|1|
|indéterminée (1)|à temps partiel|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|Contrat à durée|à temps plein|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|déterminée (2)|à temps partiel|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|Effectif (1 + 2)||15|2|19|–|8|4|–|–|–|4|1|1|1|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|27 –|– –|42 –|4 –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Effectif (1 + 2)||27|–|42|4|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|Contrat à durée|à temps plein|33|–|22|4|–|–|–|–|7|–|–|–|–|
|indéterminée (1)|à temps partiel|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|Contrat à durée|à temps plein|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|déterminée (2)|à temps partiel|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
Etablissements
55 **–** **–** – Ain Témouchent **55**
73 – – Mila –
**73** **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N** 66 **–** **–** Nâama **–**
## Effectif (1 + 2)
## – – – – – – – – –
## 3 Rajab 143622 avril 2015
## 3 Rajab 143622 avril 2015
Ouvrier Gardien Ouvrier Ouvrier Ouvrier de travail de niveau 1de servicede niveau 1Conducteurde niveau 1de niveau 2Conducteurde niveau 2de servicede niveau 2Conducteurde niveau 3de niveau 3de servicede niveau 3de niveau 1de niveau 4Agent deprévention professionnel d’automobileprofessionneld’automobile d’automobileprofessionnel de préventionprofessionnelde niveau 2
|Catégorie|||1||2||3||4||5||6|7|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|Point indiciaire|||200||219||240||263||288||315|348|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|50|–|3|3|–|–|–|–|10|–|–|–|–|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|— –|— –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Effectif (1 + 2)||50|–|3|3|–|–|–|–|10|–|–|–|–|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|19 –|– –|13 –|3 –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Effectif (1 + 2)||1 9|–|13|3|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|Contrat à durée|à temps plein|18|–|27|2|4|–|2|–|–|–|–|–|–|
|indéterminée (1)|à temps partiel|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|Contrat à durée|à temps plein|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
|déterminée (2)|à temps partiel|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|–|
**20** ° Etablissements
– – El Bayadh **66**
35 **–** **–** Tipaza **–**
**35**
53 **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N –** **–** Tindouf **–**
## Effectif (1 + 2)
## – – – – – – – –
**37**
° **20** Postes de travail
|Catégorie|||1||2||3||4||5||6|7|
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|Point indiciaire|||200||219||240||263||288||315|348|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|5 –|1 –|5 –|1 –|1 –|– –|– –|– –|1 –|– –|1 –|– –|– –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
|Effectif (1 + 2)||5|1|5|1|1|–|–|–|1|–|1|–|–|
|Contrat à durée indéterminée (1)|à temps plein à temps partiel|302 –|3 –|199 –|24 –|32 –|13 –|4 –|– –|35 –|6 –|36 –|1 –|12 –|
|Contrat à durée déterminée (2)|à temps plein à temps partiel|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|– –|
Etablissements
Illizi
Totaux
## Total général
## 3 Rajab 143622 avril 2015
Ouvrier Agent de service Gardien Ouvrier Agent de service Ouvrier Agent de service Agent Ouvrier Agent de Total professionnel de niveau 1de niveau 1Conducteurd’automobilede niveau 1 professionnel de niveau 2Conducteurd’automobilede niveau 2de niveau 2Conducteurd’automobilede niveau 3 professionnel de niveau 3de niveau 3 de prévention de niveau 1 professionnel de niveau 4préventionde niveau 2
**–**
**–**
**–**
**15**
**–**
**–**
**–**
**–**
## JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N
## 3 Rajab 1436
|38|||
|---|---|---|
|Arrêté interministériel du 28 Dhou El Kaada 1435||—bureau des programmes et des offres de formation;|
|correspondant au 23 septembre 2014 organisant|||
|l’administration centrale du ministère de||— bureau de l'évaluation pédagogique et scientifique;|
|l’enseignement supérieur et de la recherche|||
|scientifique en bureaux.||b) sous-direction des écoles hors université, composée de quatre (4) bureaux :|
|Le Premier ministre,||— bureau du suivi des enseignements et de|
|Le ministre des finances,||l'orientation;|
|Le ministre de l'enseignement supérieur et de la||— bureau des programmes et des offres de formation;|
|recherche scientifique,||— bureau de l'évaluation pédagogique et scientifique;|
|Vu le décret présidentiel n° 14-145 du 28 Joumada||— bureau du suivi des concours;|
|Ethania 1435 correspondant au 28 avril 2014 portant|||
|nomination du Premier ministre;||c) sous-direction de l'évaluation et de|
|Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435||l'assurance-qualité, composée de trois (3) bureaux :|
|correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des||— bureau de l'évaluation;|
|membres du Gouvernement;||— bureau de l'assurance-qualité;|
|Vu le décret exécutif n° 90-188 du 23 juin 1990|||
|déterminant les structures et organes de l'administration||— bureau de l'organisation pédagogique.|
|centrale des ministères, notamment ses articles 3 et 7;|||
|Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415||2- La direction de la formation doctorale et de|
|correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du||l'habilitation universitaire est organisée comme suit :|
|ministre des finances;||a) sous-direction de la formation doctorale,|
|Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel||composée de trois (3) bureaux :|
|1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les||— bureau de la programmation et de l'organisation de la|
|attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de||formation doctorale;|
|la recherche scientifique;|||
|Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel||— bureau de l'habilitation et du suivi des formations|
|1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant||doctorales;|
|organisation de l'administration centrale du ministère de||— bureau de la post-graduation spécialisée;|
|l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique,|||
|notamment son article 10;||b) sous-direction de la recherche formation et de|
|Vu l'arrêté interministériel du 4 Chaâbane 1424||l'habilitation universitaire, composée de deux (2)|
|correspondant au 30 septembre 2003, modifié, organisant||bureaux :|
|l'administration centrale du ministère de l'enseignement|||
|supérieur et de la recherche scientifique en bureaux;|Arrêtent :|— bureau de la recherche formation; — bureau de l'habilitation universitaire;|
|
Article Annexe
|||
|trois (3) bureaux :||a) sous-direction des diplômes, composée de trois (3)|
|— bureau du suivi des enseignements et de||bureaux :|
|l'orientation;||— bureau des diplômes universitaires;|
**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **20** **22 avril 2015**
————
**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **20** **22 avril 2015** **3 Rajab 1436**
— bureau des diplômes des établissements sous tutelle pédagogique; — bureau du contrôle et des authentifications;
**b) sous-direction des équivalences,** composée de trois
(3) bureaux : — bureau de réception, d'information et d'orientation; — bureau des équivalences des diplômes et titres étrangers : Amérique, Europe, Océanie; — bureau des équivalences des diplômes et titres étrangers : Afrique, Asie et pays Arabes;
## c) sous-direction de la documentation pédagogique
**et scientifique,** composée de deux (2) bureaux : — bureau des publications universitaires; — bureau des moyens pédagogiques et didactiques.
**4) La direction de la formation supérieure** est
organisée comme suit :
**a) sous-direction de la formation continue,** composée
de deux (2) bureaux : — bureau de la programmation et du suivi de la formation continue; — bureau de l'habilitation des programmes;
**b) sous-direction de la tutelle pédagogique et de la formation supérieure assurée par les établissements de**
**droit privé,** composée de deux (2) bureaux : — bureau de la tutelle pédagogique; — bureau de la formation supérieure assurée par les établissements de droit privé.
Article Annexe
## a) sous-direction de la formation, du perfectionnement à l'étranger et de l'insertion
composée de trois (3) bureaux : — bureau de la formation à l'étranger; — bureau du perfectionnement; — bureau de l'insertion;
## b) sous-direction de la formation des étudiants
**étrangers,** composée de deux (2) bureaux : — bureau de l'élaboration, de la programmation et de l'exécution des plans de formation; — bureau de l'orientation et du suivi des boursiers étrangers;
## c) sous-direction de la coopération bilatérale,
composée de trois (3) bureaux : — bureau du suivi et de l'évaluation de la coopération bilatérale; — bureau de l'animation des échanges internationaux Interuniversitaires; — bureau de la promotion des échanges avec la communauté scientifique nationale établie à l'étranger;
## d) sous-direction de la coopération multilatérale,
composée de trois (3) bureaux : — bureau de la coopération avec les organisations internationales; — bureau de la coopération avec les organisations régionales et non gouvernementales; — bureau de l'analyse, de la synthèse et du suivi de la mise en œuvre des recommandations des conférences internationales.
Article Annexe
## a) sous-direction de la planification et du
**développement des ressources humaines,** composée de trois (3) bureaux : — bureau du suivi de la gestion prévisionnelle des effectifs des personnels administratifs, techniques et des agents de service; — bureau du suivi de la gestion prévisionnelle des effectifs des enseignants chercheurs et des enseignants chercheurs hospitalo-universitaires; — bureau d'évaluation des programmes de planification des effectifs;
Article Annexe
## a) sous-direction des infrastructures de base et
**réseaux,** composée de trois (3) bureaux : — bureau de l'administration du réseau local de l'administration centrale; — bureau de l'étude et de l'agrément technique des projets des réseaux des établissements; — bureau de l'étude et de l'agrément technique des projets d'équipements informatiques des établissements;
Article Annexe
## b) sous-direction de la sécurité informatique,
composée de deux (2) bureaux : — bureau du suivi de la sécurité physique des réseaux du secteur; — bureau de la qualité de service et de la gestion de la bande passante;
## c) sous-direction des systèmes d'information,
composée de trois (3) bureaux : — bureau du développement, de la mise en œuvre, et du suivi du système d'information du secteur; — bureau de la mutualisation, de l'intégration et du suivi des applications “métiers” du secteur; — bureau de l'exploitation du système collaboratif et de communication unifiée du secteur;
**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **20** **22 avril 2015**
## d) sous-direction des systèmes de support à la
**connaissance,** composée de trois (3) bureaux : — bureau de l'enseignement distanciel; — bureau de la télémédecine; — bureau de “e-Learning”.
Article Annexe
## b) sous-direction du suivi et de la progression des
**carrières des personnels,** composée de quatre (4) bureaux : — bureau de la gestion et du suivi des carrières des personnels de l'administration centrale; — bureau du suivi de la gestion des carrières des personnels administratifs, techniques et des agents de service et des postes supérieurs des établissements sous tutelle; — bureau du suivi de la gestion des carrières des enseignants chercheurs; — bureau du suivi de la gestion des carrières des enseignants hospitalo-universitaires;
## 3 Rajab 1436
**JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **20** **22 avril 2015**
## c) sous-direction de la formation, du
**perfectionnement et du recyclage,** composée de trois (3) bureaux : — bureau des plans annuels et pluriannuels et des programmes de formation; — bureau de l'exécution des plans de formation; — bureau du suivi et de l'évaluation de la formation.
