Article 18
Le présent arrêté sera publié au Journal||
|des forêts et de conservateur divisionnaire des forêts,|officiel de la République algérienne démocratique et||
|doivent élaborer un mémoire de fin de formation portant sur le thème en rapport avec les modules enseignés prévus au programme de formation.|populaire. Fait à Alger, le 18 Safar 1434 correspondant au 31||
|Les fonctionnaires concernés par la formation aux|décembre 2012||
|grades d'agent des forêts, de brigadier des forêts et de|Pour le secrétaire général|Pour le ministre de|
|brigadier principal des forêts doivent élaborer un rapport|du Gouvernement|l'agriculture et du|
|de fin de formation portant sur le thème en rapport avec les modules enseignés prévus au programme de formation.|et par délégation|développement rural|
|
Article 6
Les fonctionnaires intégrés dans les grades cités à l'article 1er ci-dessus, sont astreints à suivre le cycle de la formation spécialisée.
Ils sont informés par l'administration employeur de la date du début de la formation par une convocation individuelle ou par tout autre moyen approprié, si nécessaire.
Article 12
Les conservations des forêts des wilayas|Le secrétaire général du Gouvernement,|
|de Chlef, Blida, Annaba, Mascara, El Bayadh, Boumerdès, Tissemsilt et Naâma comprennent quatre (4)|Le ministre de l'agriculture et du développement rural,|
|circonscriptions des forêts ».|Vu le décret n° 66-145 du 2 juin 1966, modifié et complété, relatif à l'élaboration et à la publication de|
|
Article 2
l'accès à la formation spécialisée, après intégration, dans les grades prévus à l'articie 1er ci-dessus, s'effectue selon les conditions fixées par le décret exécutif n° 11-127 du 17 Rabie Ethani 1432 correspondant au 22 mars 2011, susvisé.
Article 12
A l'issue de la formation spécialisée après l'intégration, les fonctionnaires concernés par la formation|procès-verbal du jury de fin de formation.||
|aux grades d'inspecteur de brigade des forêts, d'inspecteur|
Article 2
Le centre national de prévention et de sécurité routières est classé à la catégorie A, section 2.
Article 3
Les dispositions de l'article 11 de l'arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997, susvisé, sont modifiées et rédigées comme suit : «
Article 14
Les circonscriptions des forêts prévues aux articles 2, 3, 4, 5, et 6 ci-dessus, sont organisées en deux
(2) bureaux :
................... (Le reste sans changement) ..................... ».
Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal **El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997** officiel de la République algérienne démocratique et **portant organisation de la conservation des forêts** populaire. **de la wilaya.** **————** Fait à Alger, le 26 Rabie El Aouel 1434 correspondant Le secrétaire général du Gouvernement, au 7 février 2013. Le ministre des finances, Le ministre des transports Le ministre des finances Le ministre de l'agriculture et du développement rural, Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 Amar TOU Karim DJOUDI correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement; Pour le secrétaire général du Gouvernement Vu le décret exécutif n° 90-12 du 1er janvier 1990, et par délégation modifié et complété, fixant les attributions du ministre de l'agriculture; Le directeur général de la fonction publique Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du Belkacem BOUCHEMAL ministre des finances;
#### 9 juin 2013
|Vu le décret exécutif n° 95-333 du Aouel Joumada|
Article 11
Les conservations des forêts des wilayas
des forêts ».
Article 3
l'ouverture du cycle de la formation spécialisée après intégration pour les grades cités ci-dessus, est prononcée par arrêté ou décision de l'autorité ayant pouvoir de nomination qui précise notamment : — le ou les grades concernés; — le nombre des fonctionnaires concernés par la formation spécialisée après l'intégration prévue dans le plan sectoriel annuel ou pluriannuel de formation, adopté au titre de l'année considérée conformément aux procédures établies; — la durée de la formation spécialisée après intégration; — la date du début de la formation spécialisée après intégration; — l'établissement de formation concerné; — la liste des fonctionnaires concernés par la formation spécialisée après intégration dans les grades concernés.
Article 7
Les dispositions de l'article 14 de l'arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997, susvisé, sont modifiées et rédigées comme suit : «
Article 4
Une ampliation de l'arrêté ou de la décision doit faire l'objet d'une notification à l'autorité chargée de la fonction publique, dans un délai de dix (10) jours à compter de la date de sa signature.
Article 11
L'encadrement et le suivi des fonctionnaires|délai de huit (8) jours à compter de la date de sa signature.||
|pendant la formation spécialisée après l'intégration sont|
Article 4
Les fonctionnaires ayant vocation à occuper des postes supérieurs doivent appartenir à des grades dont **MINISTERE DE L'AGRICULTURE** **ET DU DEVELOPPEMENT RURAL** les missions sont en rapport avec les attributions des structures concernées. **Arrêté interministériel du 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012 modifiant et** **complétant l'arrêté interministériel du 24 Rabie**
Article 5
Les dispositions de l'article 13 de l'arrêté|certains actes à caractère réglementaire ou individuel|
|interministériel du 24 Rabie El Aouel1418 correspondant au 29 juillet 1997, susvisé, sont modifiées et rédigées|concernant la situation des fonctionnaires;|
|comme suit :|Vu le décret n° 83-702 du 26 novembre 1983 portant création d'un centre de formation d'agents techniques|
|«
Article 15
L'évaluation de la formation spécialisée||
|forêts, — l'école nationale des forêts de Batna et les facultés|après l'intégration s'effectue comme suit :||
|auprès des universités assurant la formation dans la|— la moyenne du contrôle pédagogique continu de||
|spécialité.|l'ensemble des modules enseignés, coefficient 1;||
|
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter les dispositions de l'arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997, susvisé.
Article 6
Il est inséré dans l'arrêté interministériel du|
|---|---|
|Ethania 1416 correspondant au 25 octobre 1995, modifié|24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997,|
|et complété, portant création de la conservation des forêts de la wilaya et fixant son organisation et son|susvisé, un article 13 bis rédigé comme suit :|
|fonctionnement;|« Art. 13. bis — Les conservations des forêts des|
|Vu le décret exécutif n° 03-190 du 26 Safar 1424|wilayas de Batna, Béjaia, Tébéssa, Tlemcen, Tiaret,|
|correspondant au 28 avril 2003 fixant les attributions du|Djelfa, Saïda, Skikda, Sidi Bel Abbès, Médéa, M'Sila, El Tart et Khenchela comprennent six (6) circonscriptions|
directeur général de la fonction publique; Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423 correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du secrétaire général du Gouvernement; Vu l'arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997 portant organisation de la conservation des forêts de la wilaya;
#### Arrêtent :
Article 4
Les dispositions de l'article 12 de l'arrêté|contenu de ses programmes dans certains grades|
|interministériel du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant|appartenant aux corps spécifiques à|
|au 29 juillet 1997, susvisé, sont modifiées et rédigées comme suit :|l'administration des forêts.|
|«
Article 7
la formation spécialisée est assurée par les établissements publics de formation suivants :
#### Pour les grades d'agent des forêts, brigadier des forêts et brigadier principal des forêts,
— les centres de formation des agents techniques spécialisés des forêts de Jijel et de Médéa, les centres de formation professionnelle et de l'apprentissage et les instituts de formation relevant du ministère de l'agriculture.
|22||9 juin 2013|
|---|---|---|
|Pour les grades d'inspecteur de brigade des forêts et|
Article 2
Les dispositions de l'article 10 de l'arrêté interministériel du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997, susvisé, sont modifiées et rédigées comme suit : «
Article 8
La formation spécialisée est organisée sous forme alternée et comprend des cours théoriques et|— la note de l'examen final, coefficient 2.||
|pratiques.|
Article 13
Les conservations des forêts des wilayas d'Oum El Bouaghi, Bouira, Tizi ouzou, Jijel, Sétif,|spécialisés des forêts à Médéa;|
|Guelma, Bordj Bou Arréridj, Souk Ahras, Tipaza,|Vu le décret n° 83-703 du 26 novembre 1983 portant|
|Ain Defia et Relizane comprennent cinq (5)|création d'un centre de formation d'agents techniques|
|circonscriptions des forêts ».|spécialisés des forêts à Jijel;|
Article 1er
En application des dispositions des articles 55, 61, 62, 72, 73 et 83 du décret exécutif n° 11-127 du 17 Rabie Ethani 1432 correspondant au 22 mars 2011, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités d'organisation de la formation spécialisée, après l'intégration, la durée et le contenu de ses programmes dans certains grades appartenant aux corps spécifiques à l'administration des forêts cités ci-après :
- **Corps des agents des forêts :** — Grade d'agent des forêts.
- **Corps des sous-officiers des forêts :** — Grade de brigadier des forêts; — Grade de brigadier principal des forêts.
- **Corps des officiers des forêts :** — Grade d'inspecteur de brigade des forêts; — Grade d'inspecteur des forêts.
- **Corps des officiers supérieurs des forêts :** — Grade de conservateur divisionnaire des forêts.
Article 16
La liste des fonctionnaires ayant suivi le||
|
Article 14
Au terme de la formation après intégration,||
|d'inspecteur des forêts :|un examen final est organisé portant sur :||
|— l'école nationale des forêts de Batna, les facultés|— deux (2) épreuves écrites, d'une durée de trois (3)||
|auprès des universités assurant la formation dans la spécialité,|heures chacune, coefficient 2;||
|— les centres de formation des agents techniques|— note de soutenance du mémoire ou de la note du||
|spécialisés des forêts de Jijel et de Médéa et les instituts de formation relevant du Ministère de l'agriculture.|rapport de fin de la formation selon le cas, coefficient 2.||
|Pour le grade de conservateur divisionnaire des|
Article 9
La durée de la formation spécialisée après|cycle de la formation spécialisée après intégration est||
|l'intégration dans les grades cités ci-dessus, est fixée|fixée par une commission composée :||
|comme suit :|— de l'autorité ayant pouvoir de nomination ou son||
|• agent des forêts, brigadier des forêts et brigadier principal, des forêts, trois (3) mois,|représentant dûment habilité, président;||
|• inspecteur de brigade des forêts et inspecteur des|— du directeur de l'établissement de formation||
|forêts, quatre (4) mois,|concerné ou son représentant;||
|• conservateur divisionnaire des forêts six (6) mois.
Article 10
Les programmes de la formation spécialisée|— de deux représentants du corps d'enseignants de l'établissement de formation concerné.||
|après intégration sont annexés au présent arrêté dont le|Une copie du procès-verbal de la commission est||
|contenu est détaillé par les établissements de formation|adressée aux services de la fonction publique dans un||
|cités ci-dessus.
Article 17
A la fin de la formation spécialisée après||
|assurés par le corps des enseignants des établissements|l'intégration, une attestation est délivrée par le directeur de||
|publics de formation concernés et/ou les cadres habilités|l'établissement public de formation aux fonctionnaires||
|des institutions et administrations publiques.|ayant suivi le cycle de la formation sur la base du||
|
Article 3
La bonification indiciaire des titulaires de postes supérieurs relevant du centre national de prévention et de sécurité routières, ainsi que les conditions d'accès à ces postes, sont fixées, conformément au tableau ci-après :
|Postes supérieurs|Catégorie|Section|
|---|---|---|
|Directeur général|A|2|
|Secrétaire général|A|2|
||Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|---|---|---|
||1008 605|— Administrateur principal au moins, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. Administrateur justifiant de huit (8) années de service effectif en cette qualité.|
Classement Etablissement Niveau hiérarchique N
N
Centre national de prévention et de sécurité Chef de
|363 Ingénieur principal des|Décision|
|---|---|
|transports terrestres ou|du directeur|
|administrateur principal, au|général du|
|moins, ou grade équivalent,|centre|
routières A 2 N-1 département
Mode de nomination
Décret
Arrêté du ministre
titulaire, justifiant de cinq (5) années de service effectif en qualité de fonctionnaire. Ingénieur d'Etat des transports terrestres ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
Article 5
Les services de la fonction publique doivent émettre un avis de conformité dans un délai de dix (10) jours à compter de la date de réception de l'arrêté ou la décision.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 13 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la classification du centre national de prévention et de sécurité routières, ainsi que les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant.
Article 10
Les conservations des forêts des wilayas de Biskra, Constantine et Tindouf comprennent deux (2) circonscriptions des forêts ».
Article 13
L'évaluation des connaissances s'effectue|Le directeur général de la|Le secrétaire général|
|selon le principe du contrôle pédagogique continu et comprend des examens périodiques.|fonction publique|Fodil FERROUKHI|
Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012. Le ministre des finances Le ministre de l'agriculture et du développement rural Karim DJOUDI Rachid BENAISSA Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Belkacem BOUCHEMAL ————!————
|d'Adrar, Laghouat, Béchar, Tamenghasset, Alger,|Arrêté interministériel du 18 Safar 1434|
|---|---|
|Mostaganem, Ouargla, Oran, Illizi, El Oued, Mila,|correspondant au 31 décembre 2012 fixant les|
|Ain Témouchent et Ghardaia, comprennent trois (3)|modalités d'organisation de la formation|
|circonscriptions des forêts ».|spécialisée, après l'intégration, la durée et le|
|
Article Annexe
#### 9 juin 2013
#### Annexe (Suite)
||||Classification||||
|---|---|---|---|---|---|---|
|Postes supérieurs|Catégorie|Section|Niveau hiérarchique||Bonification indiciaire|Conditions d’accès aux postes|
|Chef d’annexe|A|2|N-1||363|Ingénieur principal des transports terrestres ou administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, titulaire, justifiant de cinq (5) années de service effectif en qualité de fonctionnaire. Ingénieur d'Etat des transports terrestres ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.|
|Chef de service|A|2|N-2||218|Ingénieur principal des transports terrestres ou administrateur principal, au moins, ou grade équivalent, titulaire, justifiant de trois (3) années se service effectif en qualité de fonctionnaire. Ingénieur d'Etat des transports terrestres ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de quatre (4) années de service effectif en cette qualité.|
Mode Etablissement de nomination
Décision du directeur général du centre
Centre national de prévention et de sécurité routière Décision du directeur général du centre
Article Annexe
#### ————
#### 9 juin 2013
Vu le décret n° 87-235 du 3 novembre 1987, modifié et complété, portant statut-type des instituts techniques de l'agriculture;
Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 92-27 du 20 janvier 1992, modifié et complété, portant statut-type des centres de formation professionnelle et de l'apprentissage;
Vu le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'université;
Vu le décret exécutif n° 11-127 du 17 Rabie Ethani 1432 correspondant au 22 mars 2011 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l'administration des forêts;
Vu le décret exécutif n° 12-213 du 23 Joumada Ethania 1433 correspondant au 15 mai 2012 érigeant l'institut de technologie forestière en école nationale des forêts;
Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423 correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du secrétaire général du Gouvernement;
#### Arrêtent :
Article Annexe
#### Belkacem BOUCHEMAL
#### 9 juin 2013
Annexe **Programme de formation spécialisée, après intégration, aux grades d'agent des forêts, brigadier des forêts et brigadier principal des forêts**
Durée de la formation: trois (3) mois N°s Modules Volume horaire Coefficient hebdomadaire
Administration -législation 12h 3
Documents de gestion 5h 1
Instruments de service 8h 3
La police forestière Total 10h 35h 2
Programme de la formation spécialisée, après intégration, aux grades d’inspecteur de brigade des forêts et d’inspecteur des forêts Durée de la formation: quatre (4) mois Modules Volume horaire hebdomadaire Coefficient
Notions en droit public et législation forestière 35 h 3
Missions et attributions de la police forestière 21 h 2
Organisation administrative 28 h 2
Tenue des documents de gestion forestière 21 h 2
Utilisation des instruments forestiers 35 h 3
Stratégie du développement rural 14 h 2
Gestion et évaluation du projet de proximité pour le développement rural intégré 35 h 3
Protection et valorisation des ressources forestières 28 h 3
Protection du patrimoine forestier 35 h 2
Total Programme de formation spécialisée, après intégration, aux grades de concervateur divisionnaire des forêts Durée de la formation: six (6) mois Modules 252 h Volume horaire hebdomadaire Coefficient
Notions en droit public et législation forestière 20 h 2
Missions et attributions de la police forestière 15 h 2
Gestion administrative et financière 20 h 2
Marchés publics 15 h 2
Stratégie du développement rural 15 h 2
Gestion et évaluation de projet de proximité pour le développement rural intégré 20 h 3
Gestion des écosystèmes forestiers 35 h 3
Protection et valorisation des ressources forestières 35 h 3
Utilisation du système d'information géographique dans la gestion forestière 35 h 3
1 2 3 4
N°s
1 2 3 4 5 6 7
8 9
N°
1 2 3 4 5 6
#### Total 210 h
#### MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
