Article 1er
En application des dispositions de
← Tous les textes
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012 portant création d’ annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Djelfa.
Publication
Texte (12 article(s))
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal||
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal|| |
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012. La ministre Le ministre de la culture des finances Khalida TOUMI Karim DJOUDI Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Belkacem BOUCHEMAL ————!————
Article 1er
En application des dispositions de
Article 1er
En application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan l’article 4 du décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428 correspondant au 18 septembre 2007, susvisé, le 1428 correspondant au 18 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de créer des annexes de la présent arrêté a pour objet de créer deux annexes de la |présent arrêté a pour objet de créer des annexes de la||présent arrêté a pour objet de créer deux annexes de la|| |---|---|---|---| |bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Djelfa,||bibliothèque de lecture publique de la wilaya d’El Oued,|| |dans les communes de Aïn Oussera, Feid El Botma, Messaâd et Zaâfran.||dans les communes de Guemar et de Robbah.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan l’article 4 du décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428 correspondant au 18 septembre 2007, susvisé, le 1428 correspondant au 18 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de créer deux annexes de la présent arrêté a pour objet de créer une annexe de la |présent arrêté a pour objet de créer deux annexes de la||présent arrêté a pour objet de créer une annexe de la|| |---|---|---|---| |bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Biskra,||bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Tébessa,|| |dans les communes de Ras El Miaâd et de Doucen.||dans la commune de Tébessa.|| |
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal|| |officiel de la République algérienne démocratique et||officiel de la République algérienne démocratique et|| |populaire.||populaire.|| |Fait à Alger, le 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai||Fait à Alger, le 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai|| |2012.||2012.|| |La ministre||La ministre|| |de la culture||de la culture|| |Khalida TOUMI||Khalida TOUMI|| |Pour le secrétaire général du Gouvernement|et par délégation|Pour le secrétaire général du Gouvernement|et par délégation| |Le directeur général de la fonction publique||Le directeur général de la fonction publique|| ||Belkacem BOUCHEMAL ————!————||Belkacem BOUCHEMAL ————!————| |Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant||Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant|| |au 30 mai 2012 portant création d’une annexe de||au 30 mai 2012 portant création d’une annexe de|| |la bibliothèque de lecture publique de la wilaya||la bibliothèque de lecture publique de la wilaya|| |de Tébessa.|————|de Tissemsilt.|————| |Le secrétaire général du Gouvernement,||Le secrétaire général du Gouvernement,|| |Le ministre des finances,||Le ministre des finances,|| |La ministre de la culture,||La ministre de la culture,|| |Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada||Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada|| |Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant||Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant|| |nomination des membres du Gouvernement;||nomination des membres du Gouvernement;|| |Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415||Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415|| |correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du||correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du|| |ministre des finances;||ministre des finances;|| |Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426||Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426|| |correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du||correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du|| |ministre de la culture;||ministre de la culture;|| |Vu le décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428||Vu le décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428|| |correspondant au 18 septembre 2007 fixant le statut des||correspondant au 18 septembre 2007 fixant le statut des|| |bibliothèques de lecture publique;||bibliothèques de lecture publique;|| |Vu le décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429||Vu le décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429|| |correspondant au 26 juillet 2008, complété, portant||correspondant au 26 juillet 2008, complété, portant|| |création des bibliothèques de lecture publique;||création des bibliothèques de lecture publique;|| |Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423||Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423|| |correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du||correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du|| |secrétaire général du Gouvernement;||secrétaire général du Gouvernement;|| Le ministre Le ministre des finances des finances Karim DJOUDI Karim DJOUDI
Article 1er
En application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428 correspondant au 18 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de créer une annexe de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Tissemsilt, dans la commune de Khemisti.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 4 du décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428 correspondant au 18 septembre 2007, susvisé, le présent arrêté a pour objet de créer des annexes de la bibliothèque de lecture publique de la wilaya de Sidi Bel Abbès, dans les communes de Taoudmout, Tenira, M’Cid, Oued Taourira, El Hçaiba et Sidi Chaïb.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012. La ministre Le ministre de la culture des finances Khalida TOUMI Karim DJOUDI Pour le secrétaire général du Gouvernement et par délégation Le directeur général de la fonction publique Belkacem BOUCHEMAL ### Arrêtent :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal||officiel de la République algérienne démocratique et|| |officiel de la République algérienne démocratique et populaire.||populaire. Fait à Alger, le 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai|| |Fait à Alger, le 9 Rajab 1433 correspondant au 30 mai 2012.||2012.|| |La ministre||La ministre|| |de la culture||de la culture|| |Khalida TOUMI||Khalida TOUMI|| |Pour le secrétaire général du Gouvernement|et par délégation|Pour le secrétaire général du Gouvernement|et par délégation| |Le directeur général de la fonction publique||Le directeur général de la fonction publique|| ||Belkacem BOUCHEMAL ————!————||Belkacem BOUCHEMAL ————!————| |Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant||Arrêté interministériel du 9 Rajab 1433 correspondant|| |au 30 mai 2012 portant création de deux annexes||au 30 mai 2012 portant création de deux annexes|| |de la bibliothèque de lecture publique de la||de la bibliothèque de lecture publique de la|| |wilaya d’El Oued.|————|wilaya de Biskra.|————| |Le secrétaire général du Gouvernement,||Le secrétaire général du Gouvernement,|| |Le ministre des finances,||Le ministre des finances,|| |La ministre de la culture,||La ministre de la culture,|| |Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada||Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada|| |Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant||Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant|| |nomination des membres du Gouvernement;||nomination des membres du Gouvernement;|| |Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415||Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415|| |correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du||correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du|| |ministre des finances;||ministre des finances;|| |Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426||Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426|| |correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du||correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du|| |ministre de la culture;||ministre de la culture;|| |Vu le décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428||Vu le décret exécutif n° 07-275 du 6 Ramadhan 1428|| |correspondant au 18 septembre 2007 fixant le statut des||correspondant au 18 septembre 2007 fixant le statut des|| |bibliothèques de lecture publique;||bibliothèques de lecture publique;|| |Vu le décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429||Vu le décret exécutif n° 08-236 du 23 Rajab 1429|| |correspondant au 26 juillet 2008, complété, portant||correspondant au 26 juillet 2008, complété, portant|| |création des bibliothèques de lecture publique;||création des bibliothèques de lecture publique;|| |Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423||Vu le décret présidentiel du 7 Rabie Ethani 1423|| |correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du||correspondant au 18 juin 2002 portant nomination du|| |secrétaire général du Gouvernement;||secrétaire général du Gouvernement;|| Le ministre Le ministre des finances des finances Karim DJOUDI Karim DJOUDI
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
