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Arrêté

Arrêté du 28 Joumada Ethania 1444 correspondant au 21 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 7 Joumada Ethania 1443 correspondant au 10 janvier 2022 portant désignation des membres de la commission

Ce texte agit sur

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Texte (16 article(s))

Article 2

Les établissements partenaires à l'égard de la plate-forme technologique en prototypage rapide citée à l'article 1er ci-dessus, sont fixés comme suit : — université de Djelfa; ##### — université de Khemis Miliana. ##### 12 Chaâbane 1444 5 mars 2023 |

Article 2

Les établissements partenaires à l'égard de la plate-forme technologique en génomique cité à l’article 1er| |Le ministre des finances, et||ci-dessus, sont fixés comme suit :| |Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche||— université des sciences et de la technologie d’Oran;| |scientifique,||— université de Mostaganem;| |Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 11 Safar 1444||— université de Aïn Témouchent;| |correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des||| |membres du Gouvernement;||— école supérieure d’agronomie de Mostaganem;| |Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415||—agence thématique de recherche en sciences de la santé| |correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du||et de la vie d’Oran.| |ministre des finances;||| |Vu le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania||

Article 1er

En application des dispositions de l'article 12 du décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, il est créé un service commun de recherche, en la forme de plate-forme technologique en prototypage rapide, au sein de l'université de Médéa.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel||commun de recherche, en la forme de plate-forme| |de la République algérienne démocratique et populaire.||technologique en agroalimentaire, au sein de l’université| |Fait à Alger, le 2 Rajab 1444 correspondant au 24 janvier||d’Adrar.| |2023.||

Article 3

La plate-forme technologique en prototypage||Vu le décret exécutif n° 05-299 du 11 Rajab 1426| |---|---|---| |rapide, comprend quatre (4) sections :||correspondant au 16 août 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement du| |La section des études et de développement, chargée :||centre universitaire;| |— de développer de nouveaux produits mécaniques;||Vu le décret exécutif n° 11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432| |— d'accompagner les chercheurs pour la conception de||correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de l’établissement public à caractère scientifique et| |leurs projets;||technologique;| |— de réaliser des prestations dans différentes spécialités,||Vu le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433| |au profit du secteur socioéconomique.||correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions,| |La section de production et de prototypage, chargée :||l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, notamment son| |— de préparer et de superviser le processus d'usinage;||article 12;| |— de réaliser des modèles tridimensionnels.||Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du| |La section de contrôle et de qualité, chargée :||ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche| |— d'assurer le contrôle et la qualité des pièces fabriquées;||scientifique;| |— d'assurer la rétro-ingénierie.||scientifique et du développement technologique du ministère Après avis du comité sectoriel permanent de la recherche| |La section de formation, de maintenance et de sécurité||de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;| |industrielle, chargée :||Arrêtent :| |— d'assurer la formation du personnel;||

Article 1er

En application des dispositions de l'article| |— d'assurer la maintenance préventive;||12 du décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions,| |— d'assurer la sécurité du site et du personnel.||l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, il est créé un service| |

Article 3

La plate-forme technologique en génomique,| |1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété,||comprend quatre (4) sections :| |fixant les missions et les règles particulières d'organisation||La section « Biologie moléculaire et cellulaire »,| |et de fonctionnement de l'université;||chargée :| |Vu le décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433||— de la conception et synthèse d’oligonucléotides et de| |correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions,||sondes nucléaires;| |l'organisation et le fonctionnement des services communs de

Article 2

Les établissements partenaires à l'égard de la plate-forme technologique en agroalimentaire citée à| |Le ministre de l’enseignement||l’article 1er ci-dessus, sont fixés comme suit :| |supérieur et de la recherche|scientifique Kamel BADDARI|— université de Tamenghasset; — université de Béchar; — centre universitaire de Tindouf; — centre de développement des énergies renouvelables.| |Arrêté interministériel du 2 Rajab 1444 correspondant||

Article 3

La plate-forme technologique en agroalimentaire,| |au 24 janvier 2023 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’université||comprend trois (3) sections :| |d’Adrar.||La section d’analyses physicochimiques, chargée :| |Le ministre des finances, et||— des analyses physicochimiques des eaux;| |Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche||— des analyses physicochimiques des sols;| |scientifique,||— des analyses des polluants;| |Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 11 Safar 1444 correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des||— de la qualité des huiles essentielles.| |membres du Gouvernement;||La section de diagnostic biologique, chargée :| |Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du||— de l’identification des ravageurs de culture;| |ministre des finances;||— de la dissection des animaux pour identification;| |Vu le décret exécutif n° 01-269 du 30 Joumada Ethania||— de l’isolement et l’identification des souches| |1422 correspondant au 18 septembre 2001, modifié et||bactériennes;| |complété, portant création de l’université d’Adrar;||— des analyses biologiques des sols;| |1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, Vu le décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania||— des analyses biologiques des eaux;| |fixant les missions et les règles particulières d'organisation||— de l’évaluation de profil en métabolites et en molécules| |et de fonctionnement de l'université;||bioactives.| Le ministre des finances

Article 4

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel||| |de la République algérienne démocratique et populaire.||Après avis du comité sectoriel permanent de la recherche| |Fait à Alger, le 2 Rajab 1444 correspondant au 24 janvier||scientifique et du développement technologique du ministère| |2023.||de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;| |Le ministre de l’enseignement||Arrêtent :| |supérieur et de la recherche|scientifique Kamel BADDARI|

Article 1er

En application des dispositions de l'article 12 du décret exécutif n° 12-293 du 2 Ramadhan 1433 correspondant au 21 juillet 2012 fixant les missions, l'organisation et le fonctionnement des services communs de recherche scientifique et technologique, il est créé un service| |Arrêté interministériel du 2 Rajab 1444 correspondant|au 24 janvier 2023 portant création d’un service commun de recherche au sein de l’école supérieure en sciences biologiques d’Oran.|commun de recherche, en la forme de plate-forme technologique en génomique, au sein de l’école supérieure en sciences biologiques d’Oran.

Article 4

Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Rajab 1444 correspondant au 24 janvier 2023. Le ministre de l’enseignement Le ministre supérieur et de la recherche des finances scientifique

Article Annexe

||| |recherche scientifique et technologique, notamment son||— de l’identification des microorganismes d’intérêt| |article 12;||biotechnologique et/ou pathogènes;| |Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434||— de l’identification d’empreinte génétique;| |correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du||— du contrôle moléculaire de la qualité des ressources| |ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche||naturelles locales, de la détection et de la traçabilité des| |scientifique;||OGM.| Le ministre des finances ##### Brahim Djamel KASSALI **————**H**————** ———— ##### 12 Chaâbane 1444 5 mars 2023 **La section « Géonomique »,** chargée : — de l’identification et de la caractérisation des taxa via séquençage et les études des peuplements microbiens par le biais de la métagénomique; — du génotypage; — des assemblages et annotations des génomes et métagénomes. **La section « Transcriptomique »,** chargée : — de la quantification des niveaux d’expression (transcriptome entier ou ARN spécifique); — de l’analyse des polymorphismes; — des études épigénétiques et caractérisation des régions non codantes. **La section « Protéomique »,** chargée : — de la purification des protéines et analyses immuno- enzymatiques; — des études phyloprotéomiques basées sur la spectrométrie de masse; — d’études *in silico* des interactions entre molécules via la modélisation moléculaire « Molecular Docking ».

Article Annexe

##### Brahim Djamel KASSALI **————**H**————** ———— ##### 12 Chaâbane 1444 5 mars 2023 |5 mars 2023||| |---|---|---| |La section des analyses technologiques alimentaires,||Vu le décret exécutif n° 16-176 du 9 Ramadhan 1437| |chargée :||correspondant au 14 juin 2016 fixant le statut-type de l’école| |— de l’analyse des denrées alimentaires;||supérieure;| |— de l’analyse microbiologique des denrées alimentaires||Vu le décret exécutif n° 17-304 du 2 Safar 1439| |de tous genres;||correspondant au 22 octobre 2017 portant transformation de| |— du contrôle de la qualité organoleptique des boissons,||l’école préparatoire en sciences de la nature et de la vie à| |particulièrement l’eau;||Oran en école supérieure en sciences biologiques;| |— du contrôle de la qualité et des caractéristiques des||Vu le décret exécutif n° 19-232 du 12 Dhou El Hidja 1440| |farines de blé;||correspondant au 13 août 2019, complété, fixant les| |— des analyses des céréales.||missions, l’organisation et le fonctionnement des agences thématiques de recherche;| |

Article Annexe

##### Kamel BADDARI Brahim Djamel KASSALI

Article Annexe

##### Arrêté du 15 Joumada Ethania 1444 correspondant au ##### 8 janvier 2023 portant nomination des membres du conseil d'orientation de l'office national des **statistiques.** ———— Par arrêté du 15 Joumada Ethania 1444 correspondant au 8 janvier 2023, les membres dont les noms suivent sont nommés, en application des dispositions des articles 9 et 12 du décret exécutif n° 95-159 du 4 Moharram 1416 correspondant au 3 juin 1995 portant réaménagement des statuts de l'office national des statistiques, au conseil d'orientation de l'office national des statistiques, pour une durée de trois (3) ans : — M. Bournane Hocine, représentant du ministre de la numérisation et des statistiques, président; — M. Berrahale Lahouari représentant du ministère de la défense nationale, membre; — Mme. Belhi Imane, représentante du ministre de l'intérieur, des collectivités locales et de l'aménagement du territoire, membre; — Mme. Bouchemla Samia, représentante du ministre des finances, membre; — M. Kechroud Bachir, représentant du ministre de l'industrie, membre; — M. Belarbi Yacine, représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, membre; — M. Mahmoudi Abba, représentant du ministre de l'éducation nationale, membre; — M. Badani Ahmed, représentant du ministre de l'agriculture et du développement rural, membre; — M. Benaini Houssam Eddine, représentant du ministre du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale, membre; — M. Bensaci Kaddour, représentant de la direction générale de la fonction publique et de la réforme administrative, membre. ##### MINISTERE DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS ##### Arrêté du 20 Joumada El Oula 1444 correspondant au ##### 14 décembre 2022 fixant la liste nominative des membres du conseil d’administration de l’agence ##### nationale des fréquences. ———— Par arrêté du 20 Joumada El Oula 1444 correspondant au 14 décembre 2022, la liste nominative des membres du conseil d’administration de l’agence nationale des fréquences présidé par le ministre chargé des télécommunications, est fixée, en application des dispositions des articles 9 et 10 du décret exécutif n° 02-97 du 18 Dhou El Hidja 1422 correspondant au 2 mars 2002, modifié et complété, portant création de l’agence nationale des fréquences, comme suit : ##### MINISTERE DE LA NUMERISATION ET DES STATISTIQUES

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.