Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020.
Abdelbaki BENZIANE. ————H————
**Arrêtés du 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020 portant délégation de signature à des**
**sous-directeurs.** ————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 7 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 30 juillet 2017 portant nomination de Mme. Karima Belhaouchet en qualité de sous-directrice de la formation, du perfectionnement à l'étranger et de l'insertion, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Karima Belhaouchet, sous-directrice de la formation, du perfectionnement à l'étranger et de l'insertion, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Tayeb Chaâbane, sous-directeur des moyens généraux, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes, à l'exclusion des arrêtés et décisions.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Ilham Khenouf, sous-directrice des équivalences, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Dahbi Toumi, directeur de l'administration et du financement de la recherche scientifique et du développement technologique, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abdelmadjid Benainessemene, sous-directeur du suivi et de la progression des carrières des personnels, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Fatah Mansour Khodja, sous-directeur du budget et de la comptabilité, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Safia Kocheida, sous-directrice des diplômes, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes, à l'exclusion des arrêtés et décisions.
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme. Mokhtaria Yasmina Boufadi, sous-directrice de la recherche formation et de l'habilitation universitaire, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes, à l'exclusion des arrêtés et décisions.
##### 11 août 2020
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020.
Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 6 Chaâbane 1441 correspondant au 31 mars 2020 portant nomination de Mme. Mokhtaria Yasmina Boufadi, en qualité de sous-directrice de la recherche formation et de l'habilitation universitaire, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020. Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 6 Joumada Ethania 1437 correspondant au 15 mars 2016 portant nomination de Mme. Safia Kocheida en qualité de sous-directrice des diplômes, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020.
Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret exécutif du 6 Chaâbane 1441 correspondant au 31 mars 2020 portant nomination de M. Abdelmadjid Benainessemene en qualité de sous-directeur du suivi et de la progression des carrières des personnels, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020.
Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 7 Ramadhan 1424 correspondant au 2 novembre 2003 portant nomination de
M. Tayeb Chaâbane en qualité de sous-directeur des moyens généraux, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohand Akli Aït Mokhtar, sous-directeur des études juridiques et du contentieux, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, tous actes, à l'exclusion des arrêtés et décisions.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020.
##### Abdelbaki BENZIANE.
Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020. Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020. Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 3 Chaâbane 1438 correspondant au 30 avril 2017 portant nomination de Mme. Ilham Khenouf en qualité de sous-directrice des équivalences, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 8 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 29 juillet 2020. Abdelbaki BENZIANE. ————————
Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique,
Vu le décret présidentiel n° 20-163 du Aouel Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 23 juin 2020, modifié et complété, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 7 Safar 1441 correspondant au 6 octobre 2019 portant nomination de M. Mohand Akli Aït Mokhtar en qualité de sous-directeur des études juridiques et du contentieux, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Article Annexe
##### 11 août 2020
Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 13-78 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013, modifié, portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
Vu le décret exécutif n° 20-04 du 15 Joumada El Oula 1441 correspondant au 11 janvier 2020 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret présidentiel du 17 Chaâbane 1425 correspondant au 2 octobre 2004 portant nomination de
M. Fatah Mansour Khodja en qualité de sous-directeur du budget et de la comptabilité, au ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique;
##### Arrête :
