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Arrêté du 7 Joumada El Oula 1434 correspondant au 19 mars 2013 portant agrément du parti
Le présent arrêté sera publié au Journal|| |portant réglementation des marchés publics, notamment,|officiel de la République algérienne démocratique et|| |ses articles 68 et 69;|populaire.|| |Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433|Fait à Alger, le 7 Joumada El Oula 1434|| |correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination|correspondant au 19 mars 2013.|| |des membres du Gouvernement;||Abdelmadjid TEBBOUNE.|
L'administration employeur informe les stagiaires de la date du début de la formation, par une convocation individuelle ou tout autre moyen approprié, si nécessaire. — insuffisant.
Sont abrogées les dispositions de l'arrêté interministériel du 4 Safar 1430 correspondant au 31 janvier 2009 fixant la liste des marchés de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution.
Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 6 Safar 1427 correspondant au 6 mars 2006, susvisé, sont modifiées, complétées et rédigées comme suit : #### «
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012. Sid Ahmed FERROUKHI.
En application des dispositions des||d'évaluation et de suivi du degré d'assimilation du contenu| |articles 22 et 23 du décret exécutif n° 08-302 du 24||des enseignements sur la base d'interrogations écrites ou| |Ramadhan 1429 correspondant au 24 septembre 2008,||orales.| |susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les modalités d'organisation, la durée, ainsi que le contenu||
Sont homologués les indices des **secteur du bâtiment, des travaux publics et de** salaires et matières du 4ème trimestre 2011, définis **l’hydraulique (BTPH).** aux tableaux joints en annexe du présent arrêté, utilisés **————** dans les formules d’actualisation et de révision des prix Le ministre de l’habitat et de l’urbanisme, des marchés du secteur du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique (BTPH). Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété,
La durée de la formation préparatoire est| |corps des inspecteurs du tourisme.||fixée comme suit :| |Le ministre du tourisme et de l'artisanat,||— deux (2) mois pour les inspecteurs du tourisme, — trois (3) mois pour les inspecteurs principaux du| |Vu le décret n° 66-145 du 2 juin 1966, modifié et complété, relatif à l'élaboration et à la publication de||tourisme.| |certains actes à caractère réglementaire ou individuel||
Le parti politique dénommé « Parti Algérien pour la Liberté et la Démocratie-PALD - », dont le siège est situé au 400 logements, cité colonel Lotfi-Bloc 5 (Oran) est agréé.
A la fin de la formation préparatoire,| |des programmes de la formation en cours de stage||l'évaluation finale est sanctionnée par l'une des| |préparatoire à l'occupation de certains grades appartenant||appréciations suivantes :| |au corps des inspecteurs du tourisme, comme suit :||— très bien,| |Corps des inspecteurs du tourisme :||— bien, — moyen,| #### ———— — inspecteur du tourisme, — inspecteur principal du tourisme.
Le jury de fin de formation est composé : — de l'autorité ayant pouvoir de nomination ou son représentant dûment habilité, — du directeur de l'école nationale supérieure du tourisme ou son représentant, — de deux (2) représentants du corps enseignant de l'établissement de formation.
Sont homologués les indices des salaires et des matières du 1er trimestre 2012, définis aux tableaux joints en annexe du présent arrêté, utilisés dans|| |Le ministre de l’habitat et de l’urbanisme,|les formules d’actualisation et de révision des prix des marchés travaux du secteur du bâtiment, des travaux|| |Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431|publics et de l’hydraulique (BTPH).|| |correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété,|
La formation préparatoire est organisée sous| |durée, ainsi que le contenu des programmes de la||forme alternée ou continue et comprend des cours| |formation en cours de stage préparatoire à||théoriques et des conférences.| |l'occupation de certains grades appartenant au||
L'ouverture de la formation préparatoire, est prononcée par arrêté du ministre chargé du tourisme, qui précise notamment : — le ou/ les grade(s) concerné(s), — le nombre des stagiaires concernés par la formation préparatoire, prévu dans le plan annuel de gestion de**s** ressources humaines et dans le plan sectoriel annuel ou pluriannuel de formation, de perfectionnement et de recyclage des fonctionnaires et des agents contractuels, adoptés au titre de l'année considérée conformément aux procédures établies, — la durée de la formation préparatoire, — la date du début de la formation préparatoire, — l'établissement de formation concerné, — la liste des stagiaires concernés par la formation préparatoire.
Des retenues de bonne exécution peuvent être substituées à la constitution de la caution de bonne exécution pour les marchés d'études et de services cités à l'article 2 ci-dessus, conformément à l'article 99 du décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, susvisé. #### 31 mars 2013
La formation préparatoire est assurée par| |---|---|---| |||l'école nationale supérieure du tourisme.| |Arrêté du 14 Joumada Ethania 1433 correspondant au 6 mai 2012 fixant les modalités d'organisation, la||
Les stagiaires occupant l'un des grades prévus à l'article 1er ci-dessus sont astreints à suivre la formation en cours de stage préparatoire.
Sont concernés par la dispense citée à l'article 1er ci-dessus : — les marchés d'études relatifs à la réalisation des études d'évaluation des ressources halieutiques; — les marchés de prestations de services relatifs aux transports aérien et maritime; — les marchés de prestations de services relatifs aux moyens de poste et des technologies de l'information et de la communication; — les marchés de prestations de services relatifs à l'approvisionnement en eau, électricité et gaz; — les marchés de prestations de services relatifs à l'approvisionnement en journaux nationaux et étrangers.
L'évaluation des connaissances s'effectue| |particulier des fonctionnaires appartenant au corps des||selon le principe du contrôle pédagogique continu et| |inspecteurs du tourisme, notamment ses articles 22 et 23;|Arrête :|comprend des examens périodiques. Le contrôle pédagogique continu consiste en un système| |
.................. (sans changement)................. : #### Au titre de l'administration centrale : #### Mmes et MM. : — Nadia Saichi, directrice de la formation, de la recherche et de la vulgarisation, présidente; — Ouremdan Ait Arkoub, chargé d'études et de synthèse; — Abdelkrim Sebti, inspecteur; — Samia Boukretaoui Mohamed, sous-directrice de la formation; — Nadia Moussi, sous-directrice de l'aménagement de sites aquacoles; — Omar Kaddour, sous-directeur des industries de la pêche; — Nouredine Fergani, sous-directeur des projets d'investissement; — Ahmed Belbachir, sous-directeur de la gestion des personnels; — Karim Amari, sous-directeur de la coopération. #### Au titre des établissements relevant du ministère de **la pêche et des ressources halieutiques** : #### MM. : — Salem Latreche, directeur de l’institut national supérieur de pêche et d’aquaculture; — Belkacem Bendjemai, directeur adjoint du centre national de recherche et de développement de la pêche et de l'aquaculture ».
Les programmes de la formation préparatoire,| |concernant la situation des fonctionnaires;||sont annexés au présent arrêté.| |Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada||Les contenus des programmes de la formation| |Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant||préparatoire, seront détaillés par l'école nationale| |nomination des membres du Gouvernement;||supérieure du tourisme.| |Vu le décret exécutif n° 94-255 du 9 Rabie El Aouel||
La liste des stagiaires ayant suivi avec succès le cycle de formation préparatoire est arrêtée par le jury de fin de formation.
L'encadrement et le suivi des stagiaires en| |1415 correspondant au 17 août 1994, modifié et complété,||cours de formation, sont assurés par le corps enseignant de| |portant création de l'école nationale supérieure du||l'école nationale supérieure du tourisme, et/ou par les| |tourisme;||cadres qualifiés des institutions et administrations| |Vu le décret exécutif n° 08-302 du 24 Ramadhan 1429||publiques.| |correspondant au 24 septembre 2008 fixant le statut||
Au terme du cycle de formation, une attestation de suivi de formation est délivrée par le directeur de l'établissement de formation, concerné aux stagiaires sur la base du procès-verbal du jury de fin de formation.
Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter l’arrêté du 6 Safar 1427 correspondant au 6 mars 2006 portant création d’un comité d'experts, chargé, d'assister la mise en œuvre du programme de formation et le suivi pédagogique des travailleurs en formation.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 29 Moharram 1434 correspondant au 13 décembre 2012. Le ministre Le ministre de la pêche des finances et des ressources halieutiques Karim DJOUDI Sid Ahmed FERROUKHI ————!————
Le présent arrêté sera publié au Journal portant réglementation des marchés publics, notamment, officiel de la République algérienne démocratique et ses articles 68 et 69; populaire. Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 Fait à Alger le 7 Joumada El Oula 1434 correspondant correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination au 19 mars 2013. des membres du Gouvernement; Abdelmadjid TEBBOUNE.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 7 Joumada El Oula 1434 correspondant au 19 mars 2013. Pour le ministre de l’intérieur et des collectivités locales Le secrétaire général Abdelkader OUALI. **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **18** **31 mars 2013** Vu le décret exécutif n° 10-195 du 9 Ramadhan 1431 **MINISTERE DE L’HABITAT** correspondant au 19 août 2010 portant création du **ET DE L’URBANISME** centre national d'etudes et d'animation de l'entreprise du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique **Arrêté du 7 Joumada El Oula 1434 correspondant au** (CNAT); **19 mars 2013 portant homologation des indices des salaires et des matières du 4ème trimestre Arrête :** #### 2011 utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix des marchés travaux du
En application des dispositions de l'article 97 du décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, susvisé, le ministre de la pêche et des ressources halieutiques dispense ses partenaires contractuels de la constitution de la caution de bonne exécution du marché pour certains types de marchés d'études et de services énumérés à l'article 2 ci-dessous.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 14 Joumada Ethania 1433 correspondant au 6 mai 2012. Ismaïl MIMOUN. **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **18** **31 mars 2013**
Les stagiaires ayant suivi la formation préparatoire avec succès sont titularisés selon la réglementation en vigueur.
#### ———————— ANNEXE **TABLEAUX DES INDICES DES SALAIRES ET DES MATIERES UTILISES DANS LES FORMULES** **D’ACTUALISATION ET DE REVISION DES PRIX DES MARCHES TRAVAUX DU SECTEUR** **DU BATIMENT, DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’HYDRAULIQUE (BTPH) DU 4ème TRIMESTRE** **DE L’ANNEE 2011**
#### Arrêté du 12 Safar 1434 correspondant au 25 décembre 2012 portant désignation des membres
#### 31 mars 2013 ———— ———————— ANNEXE **TABLEAUX DES INDICES DES SALAIRES ET DES MATIERES UTILISES DANS LES FORMULES** **D’ACTUALISATION ET DE REVISION DES PRIX DES MARCHES TRAVAUX DU SECTEUR** **DU BATIMENT, DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’HYDRAULIQUE (BTPH)** **DU 1er TRIMESTRE DE L’ANNEE 2012**
#### ANNEXE 1 **Programme de la formation préparatoire au cours de la période de stage pour l’occupation du grade d’inspecteur du tourisme** Programme de la formation théorique de deux (2) mois : |MODULES|VOLUME HORAIRE HEBDO.| |---|---| |La politique et l'organisation du tourisme|3 h| |L'aménagement touristique|2 h| |Le droit applicable à l'activité touristique|3 h| |Le code et les procédures d'investissement|2 h| |Les normes et les critères d'exploitation des activités touristiques|3 h| |Les équipements et les fonctions hôtelières|2 h| |L'écologie et l'environnement|1 h| |L'hygiène et la prévention|2 h| |Les méthodes d'enquête et statistiques|2 h| |Les techniques d'inspection|2 h| |La rédaction administrative et méthodologie|1 h| |L'informatique de gestion|1 h| |Total ANNEXE 2 Programme de la formation préparatoire au cours de la période de stage pour l’occupation du grade d’inspecteur principal du tourisme Programme de la formation théorique de trois (3) mois :|24 h| |MODULES|VOLUME HORAIRE HEBDO.| |Le management touristique|3 h| |La politique et l'organisation du tourisme|3 h| |L'organisation des entreprises|1 h| |La planification économique et territoriale du tourisme|3 h| |La législation hôtelière et touristique|2 h| |La gestion du contentieux dans le domaine touristique|2 h| |L'analyse des projets touristiques, études d'impact|2 h| |Le management de la qualité|3 h| |Le management de la formation|2 h| |La prévention et la toxicologie|1 h| |Les techniques d'inspection|2 h| |La rédaction administrative et méthodologie|2 h| |L'informatique de gestion|2 h| |Nos|COEFFECIENT| |---|---| |1|2| |2|2| |3|2| |4|2| |5|2| |6|2| |7|1| |8|1| |9|2| |10|2| |11|1| |12|1| **20** |Nos|COEFFECIENT| |---|---| |1|2| |2|2| |3|1| |4|2| |5|2| |6|1| |7|2| |8|2| |9|2| |10|1| |11|2| |12|1| |13|1| ||21|
#### Total 28 h #### MINISTERE DE LA PECHE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES #### Arrêté interministériel du 29 Moharram 1434 correspondant au 13 décembre 2012 fixant la liste **des marchés d’études et de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution.** ———— Le ministre des finances, Le ministre de la pêche et des ressources halieutiques, Vu le décret présidentiel n° 10-236 du 28 Chaoual 1431 correspondant au 7 octobre 2010, modifié et complété, portant réglementation des marchés publics, notamment son article 97; Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 2000-123 du 7 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 10 juin 2000 fixant les attributions du ministre de la pêche et des ressources halieutiques; Vu l'arrêté interministériel du 4 Safar 1430 correspondant au 31 janvier 2009 fixant la liste des marchés de services dispensés de la constitution de la caution de bonne exécution; #### Arrêtent :
#### I. INDICES SALAIRES #### A. INDICES SALAIRES BASE 1000 - JANVIER 2011 EQUIPEMENT |Gros œuvres|Plomberie/ Chauffage||Menuiserie|Electricité| |---|---|---|---|---| |1000|1000||1000|1000| |1000|1000||1000|1000| |1000 Gros œuvres|1000 Plomberie/ Chauffage|B. Coefficient de raccordement permettant de calculer à partir des indices, base sur 1000 en janvier 2011, les|1000 Menuiserie|1000 Electricité| |MOIS|Peinture/| |---|---| ||Vitrerie| |Octobre 2011|1000| |Novembre 2011|1000| |Décembre 2011|1000| #### indices bases sur 1000 en janvier 2010. Equipement Peinture/ Vitrerie #### Coefficient de raccordement 1,000 **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **18** **31 mars 2013** #### II. COEFFICIENT “ K’’ DES CHARGES SOCIALES Le coefficient « K » des charges sociales applicable dans les formules de variation des prix pour les marchés conclus postérieurement au 30 septembre 1999 est : K = 0,5148 #### III. INDICES MATIERES DU 4ème TRIMESTRE 2011 #### 1- ACIER Coefficient Octobre Novembre Décembre osMATIERES / PRODUITS N SYMBOLES raccordement 2011 2011 2011 |Adp|Acier dur pour précontrainte|1,381|1159|1159| |---|---|---|---|---| |Acl|Cornière à ailes égales|1,040|1097|1097| |Ad|Acier doux pour béton armé|1,000|1000|1000| |Apf|Profilés métalliques laminés à chaud (IPN, HPN, IPE, HEA, HEB)|1,000|1000|1000| |At|Acier à haute adhérence pour béton armé|1,315|1147|1147| |Bc|Boulon et crochet|1,000|951|951| |Chac|Chaudière en acier|1,000|1000|1000| |Fiat|Fil d’attache|1,000|1000|1000| |Fp|Fer plat|1,065|1208|1208| |Ft|Fer en T|1,000|1000|1000| |Poi|Pointe|1,000|886|886| |Rac|Radiateur en acier|1,000|1000|1000| |Trs 2- TOLES SYMBOLES|Treillis soudé MATIERES / PRODUITS|1,046 Coefficient raccordement|1100 Octobre 2011|1100 Novembre 2011| |Tn|Panneau de tôle nervurée|1,116|995|947| |Ta|Tôle acier galvanisé|1,137|1000|945| |Tal|Tôle acier pour profilés laminés à froid (P.A.F)|1,000|1000|1000| |Tea|Tuile acier|1,000|1000|1070| |Tge 3- GRANULATS SYMBOLES|Tôle ondulée galvanisée MATIERES / PRODUITS|1,000 Coefficient raccordement|1000 Octobre 2011|1000 Novembre 2011| |Gr|Gravier concassé|1,146|952|906| |Cail|Caillou type ballast|1,086|960|1045| |Grr|Gravier roulé|1,000|1000|1000| |Moe|Moellon|1,048|953|953| |Pme|Poudre de marbre|1,000|1000|1000| |Sa|Sable alluvionnaire ou de concassage|1,300|913|935| |Tou|Tout venant|1,000|1236|1236| 01 1140 02 1097 03 1000 04 1000 05 1137 06 951 07 1000 08 1000 09 1208 10 1000 11 886 12 1000 13 1100 Décembre N°s 2011 01 947 02 945 03 893 04 1032 05 1000 Décembre N°s 2011 01 908 02 952 03 1000 04 953 Tuf Tuf 1,000 |22||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| ||4- LIANTS|||||| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES BPE Chc Cimc Cimo Hts Pl 5- ADJUVANTS|MATIERES / PRODUITS Béton courant prêt à l’emploi Chaux hydraulique CEM II ciment portland composé CEM I. ciment portland artificiel CEM III ciment de haut fourneau Plâtre|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,762 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04|SYMBOLES Adja Adjh Adjr Apl|MATIERES / PRODUITS Accélérateur de prise de béton Hydrofuges Retardateur de prise de béton Plastifiant de béton|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08|6- MACONNERIE SYMBOLES Brc Brp Bts Cl Crp Hou Pba Pg|MATIERES / PRODUITS Brique creuse Brique pleine Brique en Terre Stabilisée (BTS) Claustra Carreau de plâtre Corps creux (Hourdi) Poutrelle en béton armé (préfabriquée) Parpaing en béton 7- REVETEMENTS ET COUVERTURES|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1133 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1133 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1133 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |N°s 01 02 03 04 05|SYMBOLES Caf Cg M.F Plt Te|MATIERES / PRODUITS Carreau de faïence Carreau de granito Marbre pour revêtement Plinthe Tuile petite écaillée|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1150 1000 997|Novembre 2011 1005 1000 1150 1000 997|Décembre 2011 997 1000 1150 1000 997| ||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18|23| |---|---|---|---|---|---|---| ||8- PEINTURE|||||| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES SYMBOLES SYMBOLES Pev Ey Gly Par Pea Peh Psy Psyn|MATIERES / PRODUITS Peinture vinylique Peinture Epoxy Peinture glycérophtalique Peinture Arris Peinture antirouille Peinture à l’huile Peinture styralin Peinture pour signalisation routière|Coefficient raccordement 1,000 1,102 1,125 1,000 1,154 1,000 1,146 1,000|Octobre 2011 1190 1147 1138 1210 1000 1210 1179 1000|Novembre 2011 1190 1147 1138 1210 1000 1210 1179 1000|Décembre 2011 1190 1239 1165 1210 1000 1230 1226 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17|9- MENUISERIE SYMBOLES Bcj Bms Bo Brn Falu Fb Fpvc Pab Palu Pb PFalu PFb PFpvc Piso Ppb Ppvc Sac 10- QUINCAILLERIE|MATIERES / PRODUITS Bois acajou Madrier bois blanc Contreplaqué Bois rouge Fenêtre en aluminium avec cadre Fenêtre en bois avec cadre Fenêtre en PVC avec cadre Panneau aggloméré de bois Porte en aluminium avec cadre Persienne en bois avec cadre Porte-fenêtre en aluminium avec cadre Porte-fenêtre en bois avec cadre Porte-fenêtre en PVC avec cadre Porte isoplane avec cadre Porte pleine en bois avec cadre Porte en PVC avec cadre Planche de bois blanc qualité de coffrage|Coefficient raccordement 1,000 0,956 1,298 1,025 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 0,939|Octobre 2011 1000 1025 820 934 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1046 1000 1025|Novembre 2011 1000 1025 820 934 1000 1000 1000 1017 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1046 1000 1025|Décembre 2011 1000 1025 820 934 1000 1000 1000 1034 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1046 1000 1025| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Cr Pa Pe Tsc Tsr Znl|MATIERES / PRODUITS Crémone Paumelle laminée Pêne dormant Tube serrurerie carré Tube serrurerie rond Zinc laminé|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1213 1232 1005|Novembre 2011 1000 1000 1000 1213 1232 1005|Décembre 2011 1000 1000 1000 1213 1232 1005| |24||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| ||11- VITRERIE|||||| |os N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Vv Brnv Mas Va Vd Vgl Vm|MATIERES / PRODUITS Verre à vitre normal Brique Nevada Mastic Verre armé Verre épais double Verre glace Verre martelé|Coefficient raccordement 1,035 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1000 1020 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29|12- ELECTRICITE SYMBOLES Armg Bau Bod Ca Cf Coe Cop Cor Cpfg Cth Cts Cuf Disb Disc Dist Ga He Itd Its Lum Lus Pla Pqt Pr Rf Rg Ste Tp Tra|MATIERES / PRODUITS Armoire générale Bloc autonome Boîte de dérivation Chemin de câble en dalle perforée Fils de cuivre nu Coffret d’étage (grille de dérivation) Coffret pied de colonne montante Coffret de répartition Câble de série à cond. rigide (4 cond) Câble de série à cond. rigide (1 cond) Câble moyenne tension Câble de série à cond. rigide (3 cond) Disjoncteur différentiel bipolaire Disjoncteur tripolaire Disjoncteur tétra-polaire Gaine ICD orange Hublot Interrupteur double allumage encastré Interrupteur simple allumage encastré Luminaire à mercure Luminaire à sodium Plafonnier vasque Piquet de terre Prise à encastrer Réflecteur Réglette monoclip Stop-circuit Tube plastique rigide Poste de transformation MT/BT|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,027 1,305 1,000 1,383 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1000 1000 1199 980 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1000 1000 1199 980 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1000 1000 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1000 1000 1199 980 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000| ||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18|25| |---|---|---|---|---|---|---| ||13- FONTE|||||| |os N 01 02 03 04 05|SYMBOLES Chaf Grc Raf Tamf Vef|MATIERES / PRODUITS Chaudière en fonte Grille caniveau Radiateur en fonte Tampons de regards en fonte Vanne en fonte|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33|SYMBOLES Ado Aer Atb Atn Bai Baie Bru Che Cla Cli Com Cs Cta Cut Cuv EVc EVx Grf Iso Le Prac Reg Res Rin Rol Rsa Sup Tag Tcp Van Vc Vco Ve|14- PLOMBERIE SANITAIRE MATIERES / PRODUITS Adoucisseur semi-automatique Aérotherme Tube acier enrobé Tube acier noir Baignoire en céramique Baignoire en tôle d’acier Brûleur gaz Chauffe-eau Clapet de non retour Climatiseur Compteur d’eau Circulateur Centrale de traitement d’air Tube de cuivre (en barre ou en couronne) Cuvette anglaise Evier en céramique Evier en tôle inox Groupe frigorifique Coquille laine de roche Lavabo en céramique Pièces de raccordement (coude, manchon, té,) Régulateur Réservoir de production d’eau chaude Robinet vanne à cage ronde Robinet d’arrêt d’eau en laiton poli Robinetterie sanitaire Suppresseur hydraulique intermittent Tube acier galvanisé Tuyau en chlorure de polyvinyle Vanne Ventilateur centrifuge Ventilo-convecteur Vase d’expansion|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 994 1000 1000 1000 1000 1029 1024 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1050 1000 1000 1000 1035 1000 1000 1000 1143 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 994 1000 1000 1000 1000 1029 1024 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1050 1000 1000 1000 1035 1000 1000 1000 1143 1000|Décembre 2011 1000 1000 1000 994 1000 1000 1000 1000 1029 1024 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1050 1000 1000 1000 1035 1000 1000 1000 1143 1000| |26||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11|SYMBOLES Bio Chb Chs Etl Etm Fei Fli Gc Pan Pk Pol 16- TRANSPORT|15- ETANCHEITE ET ISOLATION MATIERES / PRODUITS Bitume oxydé Chape souple bitumée Chape surface aluminium (PAXALUMIN) Etanchéité liquide (résine) Etanchéité membrane Feutre imprégné Flint-kot Gargouille et crapaudine Panneau de liège aggloméré Papier Kraft Polystyrène|Coefficient raccordement 0,979 1,075 1,019 1,000 1,000 1,043 1,000 1,000 1,000 1,000 1,175|Octobre 2011 1207 1094 1212 1000 1000 1092 1091 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1221 1094 1212 1000 1000 1092 1091 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1262 1094 1212 1000 1000 1092 1091 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04|SYMBOLES Tpa Tpf Tpm Tpr 17- ENERGIE|MATIERES / PRODUITS Transport par air Transport par fer Transport par mer Transport par route|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 844|Novembre 2011 1000 1000 1000 844|Décembre 2011 1000 1000 1000 844| |os N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Aty Ea Ec Eel Ex Got Oxy|MATIERES / PRODUITS Acétylène Essence auto Electrode baguette de soudure Consommation électricité Explosif Gasoil vente à terre Oxygène 18- CANALISATION POUR RESEAU|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1105 1000 1000 1000 1000 1000 1107|Novembre 2011 1105 1000 1000 1000 1000 1000 1107|Décembre 2011 1105 1000 1000 1000 1000 1000 1107| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Act Bpvc Bus Pehd Trf Tua|MATIERES / PRODUITS Buse en ciment comprimé Buse en matière plastique (PVC) Buse métallique Tuyau en PEHD Tuyau et raccord en fonte Buse en béton armé|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Décembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 1000| ||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18|27| |---|---|---|---|---|---|---| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Bor Bou Can Cc Gri Gril Gzl Pav 20- VOIRIES|19- AMENAGEMENT EXTERIEUR MATIERES / PRODUITS Bordure de trottoir Bouche d’incendie Candélabre Carreau de ciment Grillage galvanisé Grillage avertisseur Gazon Pavé pour trottoir|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,028 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 889 1000 1135|Novembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 889 1000 1135|Décembre 2011 1000 1000 1000 1000 1000 889 1000 1135| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Bil Cutb Em Gls Glsb Pas|MATIERES / PRODUITS Bitume pour revêtement Cut-back Emulsion Dispositif de retenue routier (en acier) Dispositif de retenue routier (en béton) Panneaux de signalisation routière|Coefficient raccordement 0,957 0,967 0,969 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1265 1198 1215 1046 1000 1000|Novembre 2011 1265 1198 1215 1046 1000 1000|Décembre 2011 1278 1208 1225 1046 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07|21- DIVERS SYMBOLES Cchl Ceph Mv Pai Ply Pn Pvc|MATIERES / PRODUITS Caoutchouc chloré Cellule photovoltaïque Matelas laine de verre Panneau isotherme Polyuréthane Pneumatique Plaque PVC|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Octobre 2011 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1011|Novembre 2011 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1011|Décembre 2011 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1011| |28 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 18||19 Joumada El Oula 1434| |---|---|---| |Arrêté du 7 Joumada El Oula 1434 correspondant au|Vu le décret exécutif n° 10-195 du 9 Ramadhan 1431|| |19 mars 2013 portant homologation des indices|correspondant au 19 août 2010 portant création du centre|| |des salaires et des matières du 1er trimestre|national d'études et d'animation de l'entreprise du|| |2012 utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix des marchés travaux du|bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique (CNAT);|| |secteur du bâtiment, des travaux publics et de|Arrête :|| |l’hydraulique (BTPH).|
#### I. INDICES SALAIRES #### A. INDICES SALAIRES BASE 1000 - JANVIER 2011 EQUIPEMENTS |Gros œuvres|Plomberie/ Chauffage||Menuiserie|Electricité| |---|---|---|---|---| |1204|1238||1188|1201| |1205|1238||1188|1201| |1206 Gros œuvre|1238 Plomberie/ Chauffage|B. Coefficient de raccordement permettant de calculer à partir des indices, Base sur 1000 en janvier 2011, les|1188 Menuiserie|1203 Electricité| |MOIS|Peinture/ Vitrerie| |---|---| |Janvier 2012|1210| |Février 2012|1210| |Mars 2012|1210| #### indices base 1000 en janvier 2010. Peinture/ Equipement Vitrerie **Coefficient** 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 **de raccordement** **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N**° **18** **31 mars 2013** #### II. COEFFICIENT “ K’’ DES CHARGES SOCIALES Le coefficient « K » des charges sociales applicable dans les formules de variation des prix pour les marchés conclus postérieurement au 30 septembre 1999 est : #### K = 0,5148 #### III. INDICES DES MATIERES DU 1er TRIMESTRE 2012 #### 1- ACIER Coefficient Janvier Février Mars osMATIERES / PRODUITS |N SYMBOLES|2012| |---|---| |01|1121| |02|1087| |03|1000| |04|1000| |05|1196| |06|951| |07|1000| |08|1013| |09|1208| |10|1000| |11|899| |12|1000| |13|1100| raccordement 2012 2012 |Adp|Acier dur pour précontrainte|1,381|1140|1140| |---|---|---|---|---| |Acl|Cornière à ailes égales|1,040|1087|1087| |Ad|Acier doux pour béton armé|1,000|1000|1000| |Apf|Profilés métalliques laminés à chaud (IPN,HPN,IPE,HEA,HEB)|1,000|1000|1000| |At|Acier à haute adhérence pour béton armé|1,315|1147|1176| |Bc|Boulon et crochet|1,000|951|951| |Chac|Chaudière en acier|1,000|1000|1000| |Fiat|Fil d’attache|1,000|1013|1013| |Fp|Fer plat|1,065|1208|1208| |Ft|Fer en T|1,000|1000|1000| |Poi|Pointe|1,000|899|899| |Rac|Radiateur en acier|1,000|1000|1000| |Trs 2- TOLES SYMBOLES|Treillis soudé MATIERES / PRODUITS|1,046 Coefficient raccordement|1100 Janvier 2012|1100 Février 2012| |Tn|Panneau de tôle nervurée|1,116|947|947| |Ta|Tôle acier galvanisé|1,137|934|934| |Tal|Tôle acier pour profilés laminés à froid (P.A.F)|1,000|893|1000| |Tea|Tuile acier|1,000|1000|1070| |Tge 3- GRANULATS SYMBOLES|Tôle ondulée galvanisée MATIERES / PRODUITS|1,000 Coefficient raccordement|1000 Janvier 2012|1000 Février 2012| |Gr|Gravier concassé|1,146|937|941| |Cail|Caillou type ballast|1,086|964|904| |Grr|Gravier roulé|1,000|1000|1000| |Moe|Moellon|1,048|953|953| |Pme|Poudre de marbre|1,000|1000|1000| |Sa|Sable alluvionnaire ou de concassage|1,300|952|901| |Tou|Tout venant|1,000|1446|1446| Mars os |N|2012| |---|---| |01|947| |02|934| |03|1000| |04|1032| |05|1000| Mars os |N|2012| |---|---| |01|902| |02|940| |03|1000| |04|953| |05|1000| |06|885| |07|1446| |08 Tuf|1000| #### Tuf 1,000 |30||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| ||4- LIANTS|||||| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES BPE Chc Cimc Cimo Hts Pl 5- ADJUVANTS|MATIERES / PRODUITS Béton courant prêt à l’emploi Chaux hydraulique CEM II ciment portland composé CEM I. ciment portland artificiel CEM III ciment de haut fourneau Plâtre|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,762 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04|SYMBOLES Adja Adjh Adjr Apl|MATIERES / PRODUITS Accélérateur de prise de béton Hydrofuges Retardateur de prise de béton Plastifiant de béton|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 958 1005 899 983|Février 2012 958 1005 899 983|Mars 2012 958 1005 899 983| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08|6- MACONNERIE SYMBOLES Brc Brp Bts Cl Crp Hou Pba Pg|MATIERES / PRODUITS Brique creuse Brique pleine Brique en terre stabilisée (BTS) Claustra Carreau de plâtre Corps creux (Hourdi) Poutrelle en béton armé (préfabriquée) Parpaing en béton 7- REVETEMENTS ET COUVERTURES|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1133 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1000 1133 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1000 1133 1000 1000 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05|SYMBOLES Caf Cg M.F Plt Te|MATIERES / PRODUITS Carreau de faïence Carreau de granito Marbre pour revêtement Plinthe Tuile petite écaillée|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 997 1000 1150 1000 997|Février 2012 997 1000 1150 1000 997|Mars 2012 997 1000 1150 1000 997| ||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18|31| |---|---|---|---|---|---|---| ||8- PEINTURE|||||| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Pev Ey Gly Par Pea Peh Psy Psyn|MATIERES / PRODUITS Peinture vinylique Peinture Epoxy Peinture glycérophtalique Peinture Arris Peinture antirouille Peinture à l’huile Peinture styralin Peinture pour signalisation routière|Coefficient raccordement 1,000 1,102 1,125 1,000 1,154 1,000 1,146 1,000|Janvier 2012 1190 1239 1165 1210 1000 1230 1226 1000|Février 2012 1190 1239 1165 1210 1000 1230 1226 1000|Mars 2012 1190 1239 1165 1210 1000 1230 1226 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17|9- MENUISERIE SYMBOLES Bcj Bms Bo Brn Falu Fb Fpvc Pab Palu Pb PFalu PFb PFpvc Piso Ppb Ppvc Sac 10- QUINCAILLERIE|MATIERES / PRODUITS Bois acajou Madrier bois blanc Contreplaqué Bois rouge Fenêtre en aluminium avec cadre Fenêtre en bois avec cadre Fenêtre en PVC avec cadre Panneau aggloméré de bois Porte en aluminium avec cadre Persienne en bois avec cadre Porte-fenêtre en aluminium avec cadre Porte-fenêtre en bois avec cadre Porte-fenêtre en PVC avec cadre Porte isoplane avec cadre Porte pleine en bois avec cadre Porte en PVC avec cadre Planche de bois blanc qualité de coffrage|Coefficient raccordement 1,000 0,956 1,298 1,025 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 0,939|Janvier 2012 1000 1025 820 934 1000 1000 1000 1073 1000 1115 1000 935 1000 1000 1046 1000 1025|Février 2012 1000 1025 820 934 1000 1000 1000 1053 1000 1115 1000 935 1000 1000 1046 1000 1025|Mars 2012 997 1025 820 955 1000 1000 1000 1093 1000 1115 1000 935 1000 1000 1046 1000 1030| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Cr Pa Pe Tsc Tsr Znl|MATIERES / PRODUITS Crémone Paumelle laminée Pêne dormant Tube serrurerie carré Tube serrurerie rond Zinc laminé|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Javvier 2012 1000 1000 1000 1237 1257 1005|Février 2012 1000 1000 1000 1237 1257 1005|Mars 2012 1000 1000 1000 1237 1257 1005| |32||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| ||11- VITRERIE|||||| |os N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Vv Brnv Mas Va Vd Vgl Vm|MATIERES / PRODUITS Verre à vitre normal Brique Nevada Mastic Verre armé Verre épais double Verre glace Verre martelé|Coefficient raccordement 1,035 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1020 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1000 1000 1020 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1000 1000 1020 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29|12- ELECTRICITE SYMBOLES Armg Bau Bod Ca Cf Coe Cop Cor Cpfg Cth Cts Cuf Disb Disc Dist Ga He Itd Its Lum Lus Pla Pqt Pr Rf Rg Ste Tp Tra|MATIERES / PRODUITS Armoire générale Bloc autonome Boîte de dérivation Chemin de câble en dalle perforée Fils de cuivre nu Coffret d’étage (grille de dérivation) Coffret pied de colonne montante Coffret de répartition Câble de série à cond. rigide (4 cond) Câble de série à cond. rigide (1 cond) Câble moyenne tension Câble de série à cond. Rigide (3 cond) Disjoncteur différentiel bipolaire Disjoncteur tripolaire Disjoncteur tétra-polaire Gaine ICD orange Hublot Interrupteur double allumage encastré Interrupteur simple allumage encastré Luminaire à mercure Luminaire à sodium Plafonnier vasque Piquet de terre Prise à encastrer Réflecteur Réglette monoclip Stop-circuit Tube plastique rigide Poste de transformation MT/BT|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,027 1,305 1,000 1,383 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1170 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1100 1100 1200 980 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1000 1000 1170 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1100 1100 1200 980 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1000 1000 1170 1000 1157 1000 1000 1000 1179 1195 1194 1144 1100 1100 1200 980 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1142 1000 1000 1000 1000 1000| ||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18|33| |---|---|---|---|---|---|---| ||13- FONTE|||||| |os N 01 02 03 04 05|SYMBOLES Chaf Grc Raf Tamf Vef|MATIERES / PRODUITS Chaudière en fonte Grille caniveau Radiateur en fonte Tampons de regards en fonte Vanne en fonte|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1000 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1000 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33|14- PLOMBERIE SYMBOLES Ado Aer Atb Atn Bai Baie Bru Che Cla Cli Com Cs Cta Cut Cuv EVc EVx Grf Iso Le Prac Reg Res Rin Rol Rsa Sup Tag Tcp Van Vc Vco Ve|MATIERES / PRODUITS Adoucisseur semi-automatique Aérotherme Tube acier enrobé Tube acier noir Baignoire en céramique Baignoire en tôle d’acier Brûleur gaz Chauffe-eau Clapet de non retour Climatiseur Compteur d’eau Circulateur Centrale de traitement d’air Tube de cuivre (en barre ou en couronne) Cuvette anglaise Evier en céramique Evier en tôle inox Groupe frigorifique Coquille laine de roche Lavabo en céramique Pièces de raccordement (coude, manchon, té,) Régulateur Réservoir de production d’eau chaude Robinet vanne à cage ronde Robinet d’arrêt d’eau en laiton poli Robinetterie sanitaire Suppresseur hydraulique intermittent Tube acier galvanisé Tuyau en chlorure de polyvinyle Vanne Ventilateur centrifuge Ventilo-convecteur Vase d’expansion|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 902 1000 1000 1014 1000 1000 1000 1000 1029 1024 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1377 1000 1000 1050 1189 1000 1000 1056 1075 1000 1000 1143 1000|Février 2012 902 1000 1000 1014 1000 1000 1000 1042 1029 1024 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1377 1000 1000 1050 1189 1000 1000 1056 1075 1000 1000 1143 1000|Mars 2012 902 1000 1000 1014 1000 1000 1000 1042 1029 1024 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1377 1000 1000 1050 1189 1000 1000 1056 1075 1000 1000 1143 1000| |34||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013| |---|---|---|---|---|---|---| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11|SYMBOLES Bio Chb Chs Etl Etm Fei Fli Gc Pan Pk Pol 16- TRANSPORT|15- ETANCHEITE ET ISOLATION MATIERES / PRODUITS Bitume oxydé Chape souple bitumée Chape surface aluminium (PAXALUMIN) Etanchéité liquide (résine) Etanchéité membrane Feutre imprégné Flint-Kot Gargouille et crapaudine Panneau de liège aggloméré Papier kraft Polystyrène|Coefficient raccordement 0,979 1,075 1,019 1,000 1,000 1,043 1,000 1,000 1,000 1,000 1,175|Janvier 2012 1262 1094 1212 1000 1000 1092 1091 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1205 1100 1217 1000 1000 1092 1091 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1311 1100 1217 1000 1000 1092 1091 1000 1000 1000 1000| |os N 01 02 03 04|SYMBOLES Tpa Tpf Tpm Tpr 17- ENERGIE|MATIERES / PRODUITS Transport par air Transport par fer Transport par mer Transport par route|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1000 844|Février 2012 1000 1000 1000 844|Mars 2012 1000 1000 1000 844| |os N 01 02 03 04 05 06 07|SYMBOLES Aty Ea Ec Eel Ex Got Oxy|MATIERES / PRODUITS Acétylène Essence auto Electrode baguette de soudure Consommation électricité Explosif Gasoil vente à terre Oxygène 18- CANALISATION POUR RESEAU|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1105 1000 1000 1000 1000 1000 1107|Février 2012 1105 1000 1000 1000 1000 1000 1107|Mars 2012 1105 1000 1000 1000 1000 1000 1107| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Act Bpvc Bus Pehd Trf Tua|MATIERES / PRODUITS Buse en ciment comprimé Buse en matière plastique (PVC) Buse métallique Tuyau en PEHD Tuyau et raccord en fonte Buse en béton armé|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Février 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000|Mars 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000| ||19 Joumada El Oula 1434 31 mars 2013||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 18|35| |---|---|---|---|---|---|---| |os N 01 02 03 04 05 06 07 08|SYMBOLES Bor Bou Can Cc Gri Gril Gzl Pav 20- VOIRIES|19- AMENAGEMENT EXTERIEUR MATIERES / PRODUITS Bordure de trottoir Bouche d’incendie Candélabre Carreau de ciment Grillage galvanisé Grillage avertisseur Gazon Pavé pour trottoir|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,028 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1162|Février 2012 1000 1000 1000 1000 1000 848 1000 1162|Mars 2012 1000 1000 1000 1000 1000 848 1000 1162| |os N 01 02 03 04 05 06|SYMBOLES Bil Cutb Em Gls Glsb Pas|MATIERES / PRODUITS Bitume pour revêtement Cut-back Emulsion Dispositif de retenue routier (en acier) Dispositif de retenue routier (en béton) Panneaux de signalisation routière|Coefficient raccordement 0,957 0,967 0,969 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1258 1193 1210 1046 1000 976|Février 2012 1282 1211 1228 1046 1000 976|Mars 2012 1309 1231 1247 1046 1000 976| |os N 01 02 03 04 05 06 07|21- DIVERS SYMBOLES Cchl Ceph Mv Pai Ply Pn Pvc|MATIERES / PRODUITS Caoutchouc chloré Cellule photovoltaïque Matelas laine de verre Panneau isotherme Polyuréthane Pneumatique Plaque PVC|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Janvier 2012 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1011|Février 2012 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1011|Mars 2012 1269 1000 1000 1000 1000 1000 1011| #### 31 mars 2013 |MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT||
#### du conseil d'orientation de l'institut de technologie des pêches et de l'aquaculture de #### Collo. #### ———— Par arrêté du 12 Safar 1434 correspondant au 25 décembre 2012, sont désignés membres du conseil d'orientation de l'institut de technologie des pêches et de l'aquaculture de Collo, en application des dispositions de l'article 13 du décret exécutif n° 05-179 du 8 Rabie Ethani 1426 correspondant au 17 mai 2005, complété, portant transformation de l'école de formation technique de pêcheurs de Collo (EFTP de Collo) en institut de technologie des pêches et de l'aquacuture de Collo (ITPA de Collo), MM. : — Hamid Brahmia, représentant du ministre chargé de la pêche et des ressources halieutiques, président; — Fouad Kouchiri, représentant du ministre de la défense nationale; — Saïd Ouamri, représentant du ministre chargé des finances; — Djamel Lagrid, représentant du ministre chargé de la marine marchande; — Abdelmalek Setre Errahmen, représentant du ministre chargé de la formation et de l'enseignement professionnels; — Ismail Kezai, représentant de l'autorité chargée de la fonction publique; — Youcef Elouali, représentant élu des personnels administratifs et techniques; — Faouzi Rouag, représentant des enseignants de l'institut élu par ses pairs; — Azzedine Boukzia, représentant de la chambre de la pêche et de l'aquaculture de la wilaya de Skikda. Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 2 Rabie El Aouel 1429 correspondant au 10 mars 2008 portant désignation des membres du conseil d'orientation de l'institut de technologie des pêches et de l'aquaculture de Collo. #### 31 mars 2013 #### Arrêté du 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012 portant désignation des membres #### du conseil d'orientation de l'institut de technologie des pêches et de l'aquaculture **d'Oran.** **————** Par arrêté du 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012, sont désignés membres du conseil d'orientation de l'institut de technologie des pêches et de l'aquaculture d'Oran, en application des dispositions de l'article 13 du décret exécutif n° 05-124 du 14 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 23 avril 2005, complété, portant transformation de l'école de formation technique de pêcheurs d’Oran (EFTP d’Oran) en institut de technologie des pêches et de l'aquacuture d’Oran (ITPA d’Oran), MM. : — Mohamed Bengrina, représentant du ministre de la pêche et des ressources halieutiques, président; — Ahmed Melaâb, représentant du ministre de la défense nationale; — Mahmoud Merrah, représentant du ministre chargé des finances; — M'hamed Gana, représentant du ministre chargé de la marine marchande; — Abdelkader Ben Houachi, représentant du ministre chargé de la formation et de l'enseignement professionnels; — Khireddine Yacef, représentant de l'autorité chargée de la fonction publique; — El Houari Kouissem, représentant élu des personnels administratifs et techniques; — Zakaria Hadjadj Aouel, représentant des enseignants de l'institut, élu par ses pairs; — Ben Ali Medjdoub, représentant de la chambre de pêche et d'aquaculture de la wilaya d'Oran. Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du Aouel Rabie Ethani 1430 correspondant au 28 mars 2009 fixant la liste nominative des membres du conseil d'orientation de l'institut de technologie des pêches et de l'aquacultured'Oran (ITPA d'Oran). ————!———— #### Arrêté du 14 Safar 1434 correspondant au 27 décembre 2012 modifiant et complétant l’arrêté #### du 6 Safar 1427 correspondant au 6 mars 2006 portant création d’un comité d’experts chargé #### d’assister la mise en œuvre du programme de formation et le suivi pédagogique des travailleurs **en formation.** **————** Le ministre de la pêche et des ressources halieutiques, Vu le décret présidentiel n° 03-309 du 14 Rajab 1424 correspondant au 11 septembre 2003 portant organisation et gestion de la formation et du perfectionnement à l'étranger; Vu le décret présidentiel n° 12-326 du 17 Chaoual 1433 correspondant au 4 septembre 2012 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 2000-123 du 7 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 10 juin 2000 fixant les attributions du ministre de la pêche et des ressources halieutiques; Vu l'arrêté du 6 Safar 1427 correspondant au 6 mars 2006 portant création d’un comité d'experts, chargé d'assister la mise en œuvre du programme de formation et le suivi pédagogique des travailleurs en formation. #### Arrête :
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