← Tous les textes

Arrêté

Arrêté du 12 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 25 juillet 2018 fixant la consistance physique de l'office

Publication

Texte (7 article(s))

Article 2

La consistance physique de l'office du complexe olympique comprend les structures suivantes : — le stade du 5 Juillet et ses annexes; — le centre sportif féminin; — le centre de tennis de Bachdjarah.

Article 3

Toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées notamment, les dispositions de l'arrêté interministériel du 23 Dhou El Kaâda 1415 correspondant au 23 avril 1995 portant délimitation et fixant la consistance de l'office du complexe olympique et de ses structures,

Article 1er

Les dispositions de l' activités, sont modifiées comme suit :

Article 6

21 juillet 2018. comme suit :|Arrête :

Article 2

Le présent arrêté sera publié au président, en remplacement de M. Nouar Laïb; en remplacement de M. Réda Youyou;|alinéa 1er de de l’arrêté du 13 Safar 1439 correspondant au 2 novembre 2017 fixant la durée de validité de l'extrait du registre du commerce délivré pour l'exercice de certaines Les sociétés commerciales déjà inscrites au registre du commerce pour l'exercice des activités visées à l'article 2 ci-dessus, sont tenues de se conformer aux dispositions du présent arrêté avant le 15 octobre 2018 ». ....................... (le reste sans changement) ...................... ». Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 8 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au Saïd DJELLAB. MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES ENERGIES RENOUVELABLES Arrêté du 7 Ramadhan 1439 correspondant au 23 mai 2018 modifiant l’arrêté du 3 Joumada Ethania 1439 correspondant au 19 février 2018 portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l’environnement et des énergies renouvelables. ———— Par arrêté du 7 Ramadhan 1439 correspondant au 23 mai 2018, l’arrêté du 3 Joumada Ethania 1439 correspondant au 19 février 2018 portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l’environnement et des énergies renouvelables, est modifié « — M. Alkama Derradji Belloum, représentant de la ministre de l’environnement et des énergies renouvelables, — .................... (sans changement) ................................; — M. Abderrahmane Boukadoum, représentant du secteur de l’environnement et des énergies renouvelables, membre, ....................... (l e reste sans changement) .................... »|

Article 1er

En application des dispositions de l'article 26 du décret exécutif n° 15-75 du 26 Rabie Ethani 1436 correspondant au 16 février 2015, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la consistance physique de l'office du complexe olympique. |24|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 53|||22 Dhou El Hidja 1439 2 septembre 2018| |---|---|---|---|---|---|---| ||— le stade annexe; — le complexe nautique; — le tennis club; — la salle omnisports; — la salle Harcha Hacène; — la piscine du 1er Mai; — la piscine El Kettani; — la salle Algéria-sports; 25 juillet 2018. activités. Le ministre du commerce, du ministre du commerce; son article 6;|

Article 4

Le présent arrêté sera publié au de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 12 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au MINISTERE DU COMMERCE Arrêté du 8 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 21 juillet 2018 modifiant l’arrêté du 13 Safar 1439 correspondant au 2 novembre 2017 fixant la durée de validité de l’extrait du registre du commerce délivré pour l’exercice de certaines ———— Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423 correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions Vu l'arrêté du 13 Safar 1439 au 2 novembre 2017 fixant la durée de validité de l'extrait du registre du commerce délivré pour l'exercice de certaines activités, notamment|l' Journal officiel Mohamed HATTAB. Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE|article 6 «

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.