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Arrêté

Arrêté du 26 Rabie Ethani 1438 correspondant au 25 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 17 Rabie Ethani 1436 correspondant au 7 février 2015 portant nomination des membres du conseil d’administration de la pépinière d’entreprises dénommée « Incubateur Oran ».

Publication

Texte (16 article(s))

Article 14

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Moharram 1438 correspondant au 4 octobre 2016. Le ministre Le ministre de l’industrie du commerce et des mines Bekhti BELAIB Abdesselem BOUCHOUAREB Le ministre de l’agriculture, Le ministre des ressources du développement rural en eau et de l’environnement et de la pêche Abdesselam CHELGHOUM Abdelkader OUALI Le ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière Abdelmalek BOUDIAF

Article 6

Les critères microbiologiques relatifs aux denrées alimentaires énumérées à l'article 3 ci-dessus, sont fixés à l’annexe I du présent arrêté.

Article 1er

En application des dispositions de| |Par arrêté du 26 Rabie Ethani 1438 correspondant au||l'article 8 du décret exécutif n° 15-172 du 8 Ramadhan| |25 janvier 2017, la liste nominative des membres du||1436 correspondant au 25 juin 2015, susvisé, le présent| |conseil d’administration du fonds de garantie des crédits||arrêté a pour objet de fixer les critères microbiologiques| |de la petite et moyenne entreprise fixée par l’arrêté||des denrées alimentaires.| |du 19 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril||| |2014 portant désignation des membres du conseil d’administration du fonds de garantie des crédits de la||

Article 10

Les épreuves de stabilité sont exclues pour les conserves alimentaires conditionnées dans des emballages métalliques, en verre, en plastique, en complexes métalloplastiques ou en complexes carton-métal-plastique présentant des défauts majeurs tels que, le bombement, le flochage et le fuitage.

Article 12

Toute disposition contraire au présent arrêté, notamment les dispositions de l’arrêté du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994, modifié et complété, relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires, sont abrogées.

Article 9

Les conserves alimentaires, quelle que soit la nature de l’emballage employé, doivent satisfaire, avant leur mise à la consommation, aux épreuves de stabilité prévues par la réglementation en vigueur.

Article 11

A l’issue des différentes épreuves effectuées sur les conserves alimentaires : — aucun défaut apparent, notamment, le bombement ou le fuitage, ne doit être constaté; — la variation de pH entre les unités d’échantillonnage étuvées et l'unité d’échantillonnage témoin mises à la température ambiante pendant les périodes retenues, ne doit pas dépasser 0,5 unité.

Article 2

Au sens des dispositions du présent arrêté, il| |petite et moyenne entreprise est modifiée comme suit :||est entendu par :| |« — ...................................... (sans changement jusqu’à)||— respect des critères microbiologiques : obtention des résultats satisfaisants ou acceptables visés aux| |— Zobir Mohamed Sofiane, représentant du ministre de||annexes du présent arrêté, lors des analyses| |l’aménagement du territoire, du tourisme et de l’artisanat,||microbiologiques fondées sur les valeurs fixées pour ces| |membre;||critères, en tenant compte de la réglementation en| |— ............. (Le reste sans changement).................... ».||vigueur relative aux modalités de prélèvement d'échantillons et de la conduite d'analyse;| |MINISTERE DU COMMERCE||— plan d’échantillonnage : procédure planifiée permettant de choisir, ou de prélever des échantillons| |Arrêté interministériel du 2 Moharram 1438||distincts d'un lot, en vue d'obtenir les informations| |correspondant au 4 octobre 2016 fixant les||recherchées, telle qu'une décision sur la conformité du lot.| |critères microbiologiques des denrées||Un plan d'échantillonnage définit le nombre d'individus| |alimentaires.|————|dans l'échantillon et la règle de décision pour évaluer la conformité ou non du lot à la spécification;| |Le ministre du commerce,

Article 5

Les intervenants responsables de la mise à la consommation des denrées alimentaires doivent veiller au respect des critères microbiologiques fixés aux annexes I et II du présent arrêté.

Article 8

Les paramètres n, c, m et M utilisés dans les annexes du présent arrêté représentent : — n : nombre d’unité constituant l’échantillon; — m : nombre de germes présents dans un gramme ou un millilitre de produit analysé, qui correspond à la valeur en dessous de laquelle la qualité du produit est considérée comme satisfaisante; — M : nombre de germes présents dans un gramme ou un millilitre de produit analysé, qui correspond à la valeur au dessus de laquelle la qualité du produit est considérée comme inacceptable; — c : nombre maximal d’unités d’échantillonnage de produit analysé qui peut dépasser « m » tout en étant inférieur à « M » sans que le lot ne soit rejeté.

Article 7

Les techniques de prise d’essai et d’interprétation des résultats d’analyses microbiologiques des denrées alimentaires sont fixées à l’annexe II du présent arrêté.

Article 3

Les catégories des denrées alimentaires auxquelles s'appliquent les dispositions du présent arrêté sont : — les laits et les produits laitiers; — les viandes rouges et blanches ainsi que leurs dérivés; — les produits de la pêche et de l'aquaculture; — les graisses animales et végétales; — les conserves et les semi-conserves; — les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge; — les céréales et les produits dérivés; — les plats préparés; — les eaux, les jus de fruits et de légumes et les boissons non alcoolisées; — les fruits, les légumes et les produits à base de végétaux; — les œufs, les ovoproduits, les pâtisseries et les crèmes pâtissières; — les confiseries; — les autres denrées alimentaires prévues au point 15 de l'annexe I du présent arrêté.

Article 13

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur une année après sa date de publication au Journal officiel.

Article 4

Les denrées alimentaires, citées à l’article 3 ci-dessus, ne doivent pas contenir de micro-organismes ni leurs toxines ou métabolites dans des quantités qui présentent un risque inacceptable pour la santé du consommateur.

Article Annexe

### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### ANNEXE I ### Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires ### 1- Laits et produits laitiers Plan Limites microbiologiques Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc (1)/g ou ufc/ml) métabolites |||nc|m| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|3.105| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Coliformes thermotolérants|5|2|5.102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 ml| |Antibiotiques|1|—|Absence dans 1 ml| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|104| |Enterobacteriaceae|5|0|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 ml| |Germes aérobies à 30 °C|5|0|10/0.1ml| |Enterobacteriaceae|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Escherichia coli|5|2|104| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| M Lait cru 3.106 103 5.103 105 Lait pasteurisé et autres produits laitiers liquides pasteurisés Lait UHT et lait stérilisé 102 Lait en poudre et lactosérum 102 en poudre 105 104 Fromages au lait cru Fromages à base de lait ayant subi un 103 traitement thermique moins fort que la pasteurisation et fromages affinés à base 103 de lait ou de lactosérum pasteurisés ou ayant subi un traitement thermique plus fort que la pasteurisation 103 Fromages à pâte molle non affinés (fromages frais) à base de lait ou de 102 lactosérum pasteurisés ou ayant subi un traitement thermique plus fort que la pasteurisation ### Crème au lait cru 103 ### Listeria monocytogenes ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 1- Laits et produits laitiers (suite) Plan Limites microbiologiques Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc (1)/g ou ufc/ml) métabolites |||nc m|| |---|---|---|---| |Enterobacteriaceae|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Enterobacteriaceae|5|2|10| |Enterobacteriaceae (2)|5|2|50| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Enterobacteriaceae|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.102| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Coliformes totaux|5|0|Absence| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Coliformes totaux|5|2|3.104| |Coliformes thermotolérants|5|2|30| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|3.102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Enterobacteriaceae|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|3.104| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Coliformes totaux|5|0|Absence dans 0,1 g| M 102 102 Crème pasteurisée 106 102 102 Crèmes glacées et desserts lactés congelés 5.102 102 103 Beurre cru 102 102 Beurre pasteurisé 5.103 Beurre concentré 3.105 3.102 Laits fermentés (Lben, Raib…) 3.103 102 Yaourts ou yoghourts et desserts lactés 102 3.105 Caséines-caseinates ### Salmonella Absence dans 25 g (1) Ufc : unité formant colonie. (2) Ce critère s'applique au stade du portionnement dans le commerce de détail, c’est-à-dire lors du fractionnement ou de la manipulation en vue de la vente directe au consommateur final. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 2- Viandes rouges et dérivés d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Pseudomonas|5|2|104| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Enterobacteriaceae|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|Absence dans 25 g| |Pseudomonas (3)|5|2|105| |Escherichia coli|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|50| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.105| |Pseudomonas (3)|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.105| |Pseudomonas (3)|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|50| |Salmonella|5|0|Absence dans 10 g| |Escherichia coli|5|2|5.102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|5.102| M 105 103 Carcasses, demi-carcasses, quartier ou 104 pièces de bovins, d'ovins, de caprins et d'équidés (1) 106 Portion unitaire de viande rouge, 103 réfrigérée ou congelée (2) 5.106 Viande hachée 5.102 103 5.106 5.106 Abats rouges entiers 103 5.106 Abats rouges tranchés 5.106 104 5.106 Viandes séparées mécaniquement 5.102 (VSM) (4) 5.103 Préparations de viande 5.103 Salmonella 5 0 Absence dans 25 g (1) Le prélèvement est effectué après cautérisation de la surface. (2) Le prélèvement concerne profondeur plus surface sans cautérisation. (3) Cette analyse n'est pas effectuée dans le cas où la viande est en conditionnement étanche à l'air. (4) Ces critères s’appliquent aux produits utilisant la viande enlevée des os, couverts de chair après le désossage, à l’aide de moyens mécaniques entraînant la destruction ou la modification de la structure fibreuse des muscles. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 3- Viandes de volailles, de lapins et leurs dérivés Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) métabolites |||nc m|| |---|---|---|---| |Escherichia coli|5|2|5.103| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 10 g| |Escherichia coli|5|2|103| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|5.102| |Salmonella|5|0|Absence dans 10 g| |Escherichia coli|5|2|5.102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|5.102| |Campylobacter spp, thermotolérants|5|0|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Escherichia coli|5|2|103| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|5.102| |Salmonella|5|0|Absence dans 10 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.106| |Escherichia coli|5|2|5.102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|5.102| |Campylobacter spp, thermotolérants|5|0|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|50| M Volailles, lapins entiers (1) et 5.104 découpes de volailles avec peau 104 Découpes de volailles sans peau 104 et découpes de lapins 5.103 Produits à base de volaille destinés 5.103 à être consommés cuits 5.103 ### Abats crus de volaille 104 5.103 ### Viande hachée de volaille 5.107 5.103 5.103 Viandes séparées mécaniquement 5.106 (VSM) (2) 5.102 ### Salmonella 5 0 Absence dans 10 g (1) Les prélèvements sur les carcasses entières sont réalisés sur les volailles, de part et d’autre du bréchet (muscles pectoraux et peau). Sur les lapins, le prélèvement se fait sur la cuisse. (2) Ces critères s’appliquent aux produits utilisant la viande enlevée des os, couverts de chair après le désossage ou des carcasses de volailles, à l’aide de moyens mécaniques entraînant la destruction ou la modification de la structure fibreuse des muscles. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 4- Produits de charcuterie à base de viande Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Escherichia coli|5|2|5.102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|5.102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|30| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|50| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|50| |Bacillus cereus|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| M 5.103 5.103 Charcuteries crues à consommer 3.102 cuites (1) Charcuteries cuites ne contenant pas 103 de féculents (1) 5.102 107 103 Charcuteries cuites avec féculents (1) 5.102 103 ### Listeria monocytogenes (1) Les enveloppes ne sont prises en compte dans l'échantillon soumis à analyse que si elles sont destinées à être consommées. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 5- Produits de la pêche et de l'aquaculture Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) |métabolites||nc|m| |---|---|---|---| |Histamine|9|2|100 mg/kg| |Histamine|9|2|200 mg/kg| |Histamine|1|—|400 mg/kg| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Escherichia coli|5|1|230 NPP*/100g| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|4| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| M Produits de la pêche et de l'aquaculture fabriqués à partir d'espèces de poissons 200 mg/kg associés à une grande quantité d'histidine (1) (2) Produits de la pêche et de l'aquaculture ayant subi un traitement de maturation aux enzymes dans la saumure, fabriqués à partir d'espèces de 400 mg/kg poissons associés à une grande quantité d'histidine à l’exception de sauce de poisson (1) Sauce de poisson produite par fermentation de produits de la pêche et de l'aquaculture 107 102 Poissons, céphalopodes et mollusques crus (sauf mollusques bivalves vivants) (3) 103 700 NPP/ 100 g Mollusques bivalves vivants et échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins vivants (4) (5) 107 102 103 Crustacés crus décortiqués 102 107 102 Crustacés crus entiers 102 et échinodermes crus 106 Crustacés cuits entiers et échinodermes cuits 102 5.106 40 Produits décortiqués et décoquillés 103 de crustacés et de mollusques cuits ### Listeria monocytogenes * npp : nombre le plus probable. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 **5- Produits de la pêche et de l'aquaculture** (suite) Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g ou ufc/ml) Catégories des denrées alimentaires |métabolites||nc|m| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Coliformes thermotolérants|5|2|5.103| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|50| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Coliformes thermotolérants|5|2|103| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|50| |Bacillus cereus (6)|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|50| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|0|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| (6) Bacillus cereus 5 2 102 M 107 102 Poissons et autres produits de la pêche 103 et de l'aquaculture fumés, salés, marinés… 5.104 Préparations de poisson et autres produits 5.102 de la pêche et de l'aquaculture crus à consommer cuits 104 5.102 Préparations de poisson et autres produits 103 de la pêche et de l'aquaculture crus pouvant être consommés en l’état 107 102 Charcuteries à base de produits de la pêche 103 et de l'aquaculture cuites à consommer en l’état 103 102 103 5.102 Crevettes, poissons et échinodermes séchés Escargots décoquillés surgelés ou congelés Listeria monocytogenes 5 0 Absence dans 25 g (1) En particulier les espèces de poissons riches en histidine des familles Scombridae (thons, bonites, maquereaux), Clupeidae (harengs, sardines), Engraulidae (anchois), Coryfenidae (mahi mahi), Pomatomidae, Scombresosidae. (2) Le prélèvement se fait au niveau de la chair. (3) Le prélèvement se fait en surface et en profondeur, après élimination de la peau pour les poissons. (4) Le prélèvement au niveau de la chair et le liquide intra-valvaire. (5) Echantillon groupé comprenant, au moins, dix animaux différents. (6) Cette analyse est effectuée dans le cas où la préparation comporte un féculent. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 6- Graisses animales et végétales Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|104| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.102| |Escherichia coli|5|0|Absence| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.102| |Coliformes totaux|5|0|Absence| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.102| |Coliformes totaux|5|0|Absence| |Levures et moisissures|5|0|Absence| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|102| |Levures et moisissures|5|2|10| |Escherichia coli|5|2|4| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| M Graisses animales non fondues 103 5.103 Graisses animales fondues 5.103 Matière grasse laitière anhydre (MGLA) 5.103 S’men Margarine et autres matières grasses 40 végétales ### Salmonella Absence dans 25 g ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 7- Conserves et semi-conserves Micro-organismes/ Catégories des denrées alimentaires d'échantillonnage (ufc/g) métabolites |||nc m|| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|1|104| |Coliformes totaux|5|0|Absence| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|0|Absence| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|1|105| |Coliformes totaux|5|0|Absence| |Anaérobies sulfito-réducteurs (2)|5|0|Absence| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| M Semi-conserves pasteurisées d’origine animale (1) Semi-conserves non pasteurisées d’origine animale (anchois au sel ou à l’huile…) (1) |Germes aérobies à 30 °C|5|2|104|105| |---|---|---|---|---| |Escherichia coli|5|2|102|103| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102|103| |Salmonella Epreuves de stabilité|5 Se reporter à la procédure prévue par la|0|Absence dans 25 g|| ### Semi-conserves d’origine végétale Conserves réglementation en vigueur (1) Revivification de la suspension mère pendant deux (2) heures à la température du laboratoire pour les semi-conserves pasteurisées et pendant 30 mn à 45 mn pour les semi-conserves non pasteurisées. (2) Cas particulier des anchois au sel : Anaérobies sulfito-réducteurs : m = M = moins de 10 ufc/g. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 8- Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g ou ufc/ml) Catégories des denrées alimentaires |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Levures et moisissures|5|2|102| |Bacillus cereus|5|1|50| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Enterobacteriaceae|10|0|Absence dans 10 g| |Cronobacter spp|5|0|Absence dans 10 g| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Enterobacteriaceae|5|0|Absence dans 10 g| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Bacillus cereus (1)|5|1|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Enterobacteriaceae|5|0|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|104| |Coliformes totaux|5|2|102| |Levures et moisissures|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| M 5.102 ### Préparations destinées aux nourrissons Préparations de suites destinées aux nourrissons et enfants en bas âge 103 Aliments destinés aux nourrissons de plus de six mois et enfants en bas âge Préparations nécessitant une cuisson 103 avant la consommation (2) 102 ### Salmonella 5 0 Absence dans 25 g (1) Ce critère est recherché uniquement pour les aliments transformés à base de céréales. (2) On entend par « cuisson » le chauffage du produit à une température d’au moins 100 °C pendant, au minimum, 3 minutes. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 9- Céréales et produits dérivés Micro-organismes/ (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires d'échantillonnage |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Bacillus cereus|5|2|103| |Moisissures|5|2|103| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|102| |Moisissures|5|2|103| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|102| |Moisissures|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|102| |Levures et moisissures|5|2|104| |Escherichia coli|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|102| |Bacillus cereus|5|2|103| |Moisissures|5|2|104| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Escherichia coli|5|2|3| |Moisissures|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| M ### Farines et semoules 104 Céréales en grains destinées 104 à la consommation en l'état et non à la transformation 103 103 Couscous et pâtes alimentaires 103 103 Pâtes précuites séchées (diouls, ktaef, rechta…) 104 ### Pâtes fraîches (nature ou farcies) 103 ### Produits de biscuiterie 30 ### Salmonella (1) Absence dans 25 g ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 9- Céréales et produits dérivés (suite) d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Escherichia coli|5|2|3| |Moisissures|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella (1) 10- Plats préparés Micro-organismes/ métabolites|5 Plan d'échantillonnage|0|Absence dans 25 g Limites microbiologiques (ufc/g)| |||nc m|| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|3.105| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|50| |Bacillus cereus (1)|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|106| |Escherichia coli|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|50| |Bacillus cereus (1)|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|50| M Autres produits dérivés de céréales 104 cuites (m'semen, baghrir, tout type de pains ...) 30 (1) Recherche des Salmonella uniquement dans les dérivés de céréales contenant des œufs. Catégories des denrées alimentaires M 3.106 102 Plats préparés dont tous les ingrédients 103 sont cuits 5.102 103 107 103 103 Plats préparés dont un ingrédient, 5.102 au moins, n’est pas cuit 103 ### Sandwichs 103 5.102 ### Salmonella Absence dans 25 g (1) Cette analyse est effectuée dans le cas où la préparation comporte un féculent. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 11- Eaux, boissons et jus de fruits et de légumes Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Escherichia coli|5|0|Absence dans 250 ml| |Entérocoques|5|0|Absence dans 250 ml| |Spores anaérobies sulfito-réductrices|5|0|Absence dans 50 ml| |Coliformes totaux|5|0|Absence dans 250 ml| |Pseudomonas aéruginosa|5|0|Absence dans 250 ml| |Germes aérobies à 30 °C|5|3|10| |Levures et moisissures|5|2|10| |Coliformes totaux|5|0|10| |Coliformes thermotolérants|5|0|Absence| |Entérocoques|5|0|Absence| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|0|Absence dans 20 ml| |Levures et moisissures|5|2|10| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|1| |Enterobacteriaceae|5|2|1| |Levures et moisissures|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 ml| |Escherichia coli|5|2|102| |Levures et moisissures|5|2|104| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 ml| M Eaux minérales naturelles et eaux de source Boissons gazeuses 102 Boissons non gazeuses traitées thermiquement Boissons à base de jus de fruit 10 et de lait 102 Jus de fruits et de légumes 105 non pasteurisés Jus de fruits et de légumes, nectars Levures et moisissures et boissons fruitées pasteurisées ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 12- Légumes, fruits, végétaux et produits à base de végétaux d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Escherichia coli|5|2|102| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.106| |Flore lactique|5|2|5.105| |Escherichia coli|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|103| |Levures et moisissures|5|2|104| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Bacillus cereus (2)|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|104| |Coliformes thermotolérants|5|2|10| |Moisissures|5|2|103| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.106| |Escherichia coli|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| M ### Fruits et légumes frais 103 5.107 5.106 Fruits et légumes prêts à l’emploi (1) 103 Epices, mélange d'épices et herbes 105 aromatiques séchées 103 Herbes séchées (thés, camomilles…) 104 5.107 103 ### Herbes aromatiques fraîches 103 ### Salmonella Absence dans 25 g ### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° **39** Limites microbiologiques (ufc/g) |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Escherichia coli|5|2|102| |Bacillus cereus|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Escherichia coli producteurs de shiga-toxines (STEC) 0157,026, 0111, 0103, 0145 et 0104 : H4|5|0|Absence dans 25 g| |Escherichia coli|5|2|10| |Moisissures|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Escherichia coli|5|2|2| |Moisissures|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Coliformes totaux|5|1|10| |Levures et moisissures|5|2|102| |Levures et moisissures|5|2|104| |Escherichia coli|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| M ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 **12- Légumes, fruits, végétaux et produits à base de végétaux** (suite) Plan Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage Graines germées prêtes à être consommées ### Germes (3) Fruits secs (figues, dattes, pruneaux, raisins secs...) Graines oléagineuses (noix, amandes, arachides...) ### Café et dérivés Préparations de mélange de fruits frais (salade de fruits...) ### Salmonella 5 0 (1) Fruits et légumes lavés, épluchés, égouttés, coupés, râpés, emballés sous atmosphère modifiée ou non. (2) Les bacillus cereus sont recherchés, seulement, pour les épices et les mélanges d'épices. (3) A l'exclusion des germes qui ont subi un traitement thermique efficace pour éliminer salmonella spp et STEC. 102 ### Absence dans 25 g ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 13- Pâtisseries et ovoproduits d'échantillonnage (ufc/g ou ufc/ml) Catégories des denrées alimentaires Micro-organismes/ |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Salmonella (1)|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|5.104| |Coliformes totaux|5|0|102| |Levures et moisissures (2)|5|0|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Moisissures|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Escherichia coli|5|2|10| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| |Enterobacteriaceae|5|2|10| M ### Œufs en coques 5.105 Œufs liquides pasteurisés, poudre d’œufs et d’albumen, autres œufs transformés Préparations pour gâteaux contenant 103 des œufs Pâtisseries à la crème, crèmes, 103 mousse de fruits, tiramisu… Tout autre ovoproduit ayant subi un 102 traitement thermique Absence dans 25 g Salmonella (1) Salmonella ne doit être détectée, ni à l’intérieur, ni à l’extérieur de l’œuf en coque. (2) S’applique à la poudre d’œufs seulement. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 14 - Confiseries Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Enterobacteriaceae|5|2|102| |Levures et moisissures|5|2|102| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Listeria monocytogenes|5|0|100| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Enterobacteriaceae|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Levures|5|2|102| |Moisissures|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Coliformes totaux|5|2|2| |Moisissures|5|2|10| M Chocolat, végécao et produits 103 dérivés ### Poudre de cacao 103 Autres produits de confiserie 102 (caramels, bonbons, nougats, halkouma…) Absence dans 25 g Salmonella ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 15- Autres denrées alimentaires Micro-organismes/ d'échantillonnage (ufc/g) Catégories des denrées alimentaires |métabolites||nc m|| |---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C|1|—|10 1044| |Coliformes totaux|1|—|10 1022| |Escherichia coli|1|—|10 10| |Levures et moisissures|1|—|10 1033| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|10| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|103| |Coliformes totaux|5|0|3| |Levures et moisissures|5|0|102| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|3.105| |Escherichia coli|5|2|10| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|30| |Staphylocoques à coagulase +|5|2|102| |Bacillus cereus|5|2|103| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30 °C|5|2|105| |Coliformes totaux|5|2|102| |Escherichia coli|5|2|3| |Salmonella|5|0|Absence dans 25 g| |Germes aérobies à 30°C|5|2|20| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|1| |Levures et moisissures|5|2|1| |Germes acidifiants|5|2|5| |Germes aérobies à 30°C|5|2|104| |Coliformes thermotolérants|5|2|102| |Anaérobies sulfito-réducteurs|5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +|5|0|Absence| M Arômes et additifs en poudre ### Glaces aromatisées et sorbets 3.106 102 3.102 Potages déshydratés 103 104 106 103 Levures (sèche et fraîche) 30 2.102 Sucres destinés à la consommation 10 humaine et aux industries 10 50 105 Gélatine 103 ### Salmonella Absence dans 25 g ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 ### 15- Autres denrées alimentaires Micro-organismes/ Catégories des denrées alimentaires |métabolites|||nc m|| |---|---|---|---|---| |Germes aérobies à 30 °C||5|2|104| |Levures et moisissures||5|2|102| |Escherichia coli||5|2|10| |Staphylocoques à coagulase +||5|2|102| |Salmonella||5|0|Absence dans 25 g| |Levures et moisissures||5|2|10| |Escherichia coli||5|2|4| |Staphylocoques à coagulase +||5|2|10| |Salmonella||5|0|Absence dans 25 g| |Levures et moisissures||5|1|102| ### Mayonnaise non stabilisée Mayonnaise stabilisée et autres sauces condimentaires Miel Vinaigre Germes aérobies à 30 °C Annexe II **Technique de prise d’essai et d’interprétation des résultats d’analyses microbiologiques :** ### I. Technique de prise d’essai : - **** Pour une denrée alimentaire de même nature, l'échantillon doit être réparti, au moins, en cinq (5) unités issues d'un même lot. - **** Le laboratoire doit disposer d’environ 500g de produit, soit 5 fois 100g. Ces 100g peuvent être fournis par une ou plusieurs pièces. Ces prélèvements doivent, respecter les règles d’asepsie et les règles de représentativité. - **** Pour les conserves, l'échantillon doit être réparti, au moins, en six (6) unités issues d'un même lot. - **** La prise d’essai destinée à la préparation de la suspension mère et des dilutions décimales porte : — Sur les parties superficielles et profondes, notamment pour les produits en tranches, hachés et les plats cuisinés à l’avance; — Sur la partie profonde après cautérisation de la surface du produit, notamment pour les viandes (pièces), les volailles (pièces), les produits carnés (pièces) et les poissons entiers; — Sur le produit homogénéisé ou sur les parties superficielles et profondes, selon la nature du produit liquide ou semi-liquide, notamment les produits laitiers. (suite) d'échantillonnage (ufc/g) M 105 103 102 103 102 40 102 103 5 1 30 102 - **** Dans le cas des examens microbiologiques effectués à la suite de toxi-infections alimentaires, il est nécessaire de pratiquer la recherche des germes pathogènes, toxinogènes et/ou de leurs toxines, aussi bien en surface qu’en profondeur. ### II. Interprétation des résultats d’analyses microbiologiques : ### 1. Interprétation selon un plan à trois classes : L'interprétation des résultats s'effectue selon un plan à trois classes, dans le cas où la valeur « c » est différente de zéro (0). Les résultats s’expriment de la façon suivante : - **** si le résultat de l'analyse est inférieur ou égal à « m », le résultat du critère microbiologique est satisfaisant; - **** si le résultat de l'analyse n’excède pas « M » et si le nombre d’unités de l’échantillon donnant un résultat supérieur à « m » et compris entre « 1 » et « c », le résultat du critère microbiologique est acceptable; - **** si le résultat de l'analyse excède « M » ou si le nombre d’unités de l’échantillon donnant un résultat compris entre « m » et « M » est supérieur à « c », le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant. ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017 "#Cas particulier pour l'histamine dans les produits de la pêche et de l'aquaculture provenant d’espèces de poissons associées à une grande quantité d’histidine, sauf dans la sauce de poisson produite par fermentation de produits de la pêche et de l'aquaculture. Les résultats s’expriment de la façon suivante : - **** Le résultat du critère microbiologique est satisfaisant lorsque les exigences suivantes sont remplies : 1. la valeur moyenne observée est inférieure ou égale à « m »; 2. un maximum de c/n valeurs observées se situent entre « m » et « M »; 3. aucune valeur observée ne dépasse la limite « M ». - **** Le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant lorsque la valeur moyenne observée dépasse « m », lorsque plus de c/n valeurs se situent entre « m » et « M » ou lorsqu’une ou plusieurs valeurs observées sont supérieures à « M »; **2. Interprétation selon un plan à deux classes :** L'interprétation des résultats s'effectue selon un plan à deux classes, dans le cas où la valeur « c » est égale à zéro (0). Les résultats s’expriment de la façon suivante : - **** Pour l'expression "absence dans" : — le résultat du critère microbiologique est satisfaisant lorsqu’il y a absence du micro-organisme dans toutes les unités de l'échantillon; — le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant, lorsque la présence du micro-organisme est détectée dans, au moins, une unité de l'échantillon. Dans le cas des micro-organismes suivants : Listeria monocytogenes, Salmonella, Campylobacter spp (thermotolérants), le résultat révèle que le lot contrôlé est impropre à la consommation. - **** Pour la valeur limite "m=M" : Si le résultat de l'analyse est inférieur ou égal à « m », le résultat du critère microbiologique est satisfaisant; Si le résultat de l'analyse excède « m », le résultat du critère microbiologique est non satisfaisant. Dans le cas de Listeria monocytogenes, le résultat révèle que le lot contrôlé est impropre à la consommation. ### 3. Cas particulier : L’échantillon est considéré toxique si la limite est supérieure ou égale à 105 pour les bactéries : Anaérobies sulfito-réducteurs, staphylocoques à coagulase+ et Bacillus cereus. ### III. Evaluation de la qualité microbiologique du lot contrôlé : Les résultats des analyses microbiologiques de l'échantillon révèlent la qualité microbiologique du lot : - **** Qualité satisfaisante, si les résultats de tous les critères microbiologiques sont satisfaisants; - **** Qualité non satisfaisante si, au minimum, un résultat sur un des critères microbiologiques est non satisfaisant; - **** Qualité acceptable si, au minimum, un résultat sur un des critères est acceptable, aucun résultat n’étant par ailleurs, non satisfaisant; - **** Le lot est considéré toxique si la limite est supérieure 5 ou égale à 10 pour les bactéries : Anaérobies sulfito-réducteurs, staphylocoques à coagulase+ et Bacillus cereus. Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE

Article Annexe

||| |Le ministre de l’industrie et des mines,||— interprétation des résultats d’analyse : conclusion sur la qualité des denrées alimentaires, quant à leur| |Le ministre de l’agriculture, du développement rural et||acceptabilité pour la santé des consommateurs,| |de la pêche,||conformément aux critères définis aux annexes du présent| |Le ministre des ressources en eau et de l'environnement,||arrêté;| |Le ministre de la santé, de la population et de la réforme||— germe : produit obtenu par germination et| |hospitalière,||développement d’une graine dans l’eau ou dans un autre| |Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436||milieu, récolté avant que les premières feuilles ne se| |correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant||développent et destiné à être consommé entier, avec la| |nomination des membres du Gouvernement;||graine.| ### 8 Chaoual 1438 2 juillet 2017

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