Article 2
Les listes A et B des variétés citées à l'article 1er ci-dessus, sont annexées au présent arrêté.
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Arrêté
Arrêté du 29 Rajab 1439 correspondant au 16 avril 2018 portant désignation des membres du comité
Publication
Texte (28 article(s))
Article 2
L'inventaire quantitatif, qualitatif et estimatif des biens détenus par l'école nationale des douanes dissoute, annexé à l'original du présent arrêté, est approuvé.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 2018. Le ministre de l'agriculture, du développement rural et de la pêche, Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 91-455 du 23 novembre 1991 relatif à l'inventaire des biens du domaine national; Vu le décret exécutif n° 95-333 du Aouel Joumada Ethania 1416 correspondant au 25 octobre 1995, modifié et complété, portant création de la conservation des forêts de wilaya et fixant son organisation et son fonctionnement; XY 3918464 3918501 3918477 3918295 ##### 5 398369 3918332 La forêt récréative Gagaa est délimitée conformément au plan annexé à l'original du présent arrêté.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 7 bis du décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, fixant les caractéristiques techniques du catalogue officiel des espèces et variétés des semences et plants et les conditions de sa tenue et de sa publication, ainsi que les modalités et procédures d'inscription à ce catalogue, le présent arrêté à pour objet d'inscrire les variétés de céréales, de pomme de terre et arboricoles dans les listes A et B du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai|3997519 Journal officiel|ci-dessous :|
Article 2
La forêt récréative Taga, dépendant du domaine forestier national, citée à l'article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Lahouidjbet, wilaya de Tébessa, et occupe une superficie de 4 ha, 75 a et 00 ca, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous : ##### Coordonnées ||XY||15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique| |---|---|---|---| |339481|3997910||de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que| |339706|3997722||les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Gagaa, section| |339376|3997618||de la forêt Brarcha Allaouna, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Bir Mokadem, wilaya de| |339365|3997435|Tébessa.|| |339403 La forêt récréative Taga est délimitée conformément au plan annexé à l'original du présent arrêté.
Article 2
La forêt récréative Gagaa, dépendant du domaine forestier national, citée à l'article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Bir Mokadem, wilaya de Tébessa, et occupe une superficie de 3 ha, 00 a et 00 ca, délimitée par les coordonnées énumérées Coordonnées| |————H————|Abdelkader BOUAZGHI.|Points||
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai 2018.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 22 Chaâbane 1439 correspondant au 8 mai 2018. Abdelkader BOUAZGHI.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 17-93 du 23 Joumada El Oula 1438 correspondant au 20 février 2017, susvisé, le présent arrêté a pour objet d'approuver l'inventaire quantitatif, qualitatif et estimatif des biens détenus par l'école nationale des douanes dissoute.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Taga, section de la forêt Ouled Sidi Abid, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Lahouidjbet, wilaya de Tébessa.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 22 Ramadhan 1439 correspondant au 7 juin 2018. Abderrahmane RAOUYA.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 25 633043 3992313 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté La forêt récréative El Mesdour est délimitée a pour objet de déterminer la forêt récréative El Mesdour, conformément au plan annexé à l’original du présent section de la forêt des Bibans, dépendant du domaine arrêté. forestier national dans la commune de Mansourah, wilaya de Bordj Bou Arréridj.
Article 1er
En application des dispositions de l'article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 4018198 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que 22 649670 4018192 les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Ouchanene, La forêt récréative Ouchanene est délimitée conformément section de la forêt Beni Yaadel, dépendant du domaine au plan annexé à l’original du présent arrêté. forestier national dans la commune de Djaafra, wilaya de Bordj Bou Arréridj.
Article 2
La forêt récréative El Mesdour, dépendant du de la République algérienne démocratique et populaire. domaine forestier national, citée à l'article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Mansourah, wilaya Fait à Alger, le 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai de Bordj Bou Arréridj, et occupe une superficie de 19 ha, 2018. 40 a et 49 ca, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous : Abdelkader BOUAZGHI.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 12 Chaoual 1439 correspondant au 26 juin 2018. Le ministre de la santé, de la population Le ministre Pour le Premier ministre et de la réforme hospitalière des finances et par délégation *Le directeur général de la fonction* *publique et de la réforme administrative* Mokhtar HASBELLAOUI Abderrahmane RAOUYA Belkacem BOUCHEMAL ##### 28 Moharram 1440 8 octobre 2018
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de compléter Premier ministre; l’*annexe « II »* portant classement des secteurs sanitaires et des établissements hospitaliers spécialisés de l’arrêté Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda interministériel du 26 Joumada El Oula 1419 correspondant 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant au 17 septembre 1998 fixant les critères de classement des nomination des membres du Gouvernement; établissements hospitaliers spécialisés et des secteurs Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 sanitaires et leur classement, en ce qui concerne le correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du classement des établissements hospitaliers spécialisés en ministre des finances; catégories « A », « B » et « C » comme suit : ——————— **« ANNEXE II** SPECIALITE ETABLISSEMENT HOSPITALIER WILAYA CLASSEMENT SPECIALISE (EHS)
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel*
Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel*
Article 2
La forêt récréative Ouchanene, dépendant du de la République algérienne démocratique et populaire. domaine forestier national, citée à l'article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Djaafra, wilaya Fait à Alger, le 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai de Bordj Bou Arréridj, et occupe une superficie de 26 ha, 2018. 50 a et 78 ca, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous : Abdelkader BOUAZGHI.
Article Annexe
##### MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DU DEVELOPPEMENT RURAL ET DE LA PECHE
Article Annexe
|||1|398213| |Arrêté du 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai 2018 déterminant la forêt récréative Gagaa, section||2|398386| |de la forêt Brarcha Allaouna, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Bir||3|398445| |Mokadem, wilaya de Tébessa. ————||4|398481| ##### Points Vu le décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi; Vu le décret exécutif n° 12-427 du 2 Safar 1434 correspondant au 16 décembre 2012 fixant les conditions et modalités d'administration et de gestion des biens du domaine public et du domaine privé de l'Etat; Vu l'arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1434 correspondant au 3 juillet 2013 fixant la composition et le fonctionnement de la commission de wilaya chargée de l'examen des demandes d'octroi de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives; ##### Arrête :
Article Annexe
##### 28 Moharram 1440 8 octobre 2018 Vu le décret exécutif n° 97-465 du 2 Chaâbane 1418 ||MINISTERE DE LA SANTE,|correspondant au 2 décembre 1997, modifié et complété,| |---|---|---| ||DE LA POPULATION|fixant les règles de création, d’organisation et de| |ET DE LA REFORME HOSPITALIERE||fonctionnement des établissements hospitaliers spécialisés; Vu le décret exécutif n°11-379 du 25 Dhou El Hidja 1432| |Arrêté interministériel du 12 Chaoual 1439||correspondant au 21 novembre 2011 fixant les attributions| |correspondant au 26 juin 2018 complétant l’arrêté||du ministre de la santé, de la population et de la réforme| |interministériel du 26 Joumada El Oula 1419||hospitalière;| |correspondant au 17 septembre 1998 fixant les critères de classement des établissements||Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435| |hospitaliers spécialisés et des secteurs sanitaires et||correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du| |leur classement.||directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative;| |Le Premier ministre,||Vu l’arrêté interministériel du 26 Joumada El Oula 1419| |Le ministre des finances,||correspondant au 17 septembre 1998, complété, fixant les critères de classement des établissements hospitaliers| |Le ministre de la santé, de la population et de la réforme||spécialisés et des secteurs sanitaires et leur classement;| ———— hospitalière, **Arrêtent :** Vu le décret présidentiel n° 17-242 du 23 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 15 août 2017 portant nomination du
Article Annexe
##### 28 Moharram 1440 8 octobre 2018 ##### ANNEXE I ANNEXE III ##### Liste officielle des variétés de céréales autogames Liste des variétés arboricoles ##### Liste « A » Liste « B » |Blé Dur|Orge|Triticale| |---|---|---| |1- Prospero|1- Stratus|1- Kargo| ||2- Ortilus|2- Matejko| |Abricotier|Pommier|Poirier|Manguier| |---|---|---|---| |1- Big Red|1- Early Red|1- Elliot|1- RA17| ||Gala||| |2- Samourai|2- Pixie||| |3- Ninja|3- Fuji Fubrax||| ##### 3- Milewo ##### 4- Tsunami 5- Kioto ##### Liste « B » ##### Arrêté du 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai ##### Blé Dur Blé Tendre **2018 déterminant la forêt récréative Taga, section de la forêt Ouled Sidi Abid, dépendant du domaine** ##### 1- Marakas 1- Wafia forestier national dans la commune de Lahouidjbet, ##### 2- Avvento wilaya de Tébessa. ———— ##### ANNEXE II Le ministre de l'agriculture, du développement rural et de la pêche, **Liste des variétés de pomme de terre** Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda **Liste « A »** 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; **Variétés oblongues allongées :** 1- El Hogar Vu le décret exécutif n° 91-455 du 23 novembre 1991 relatif à l'inventaire des biens du domaine national; 2- Dounia Vu le décret exécutif n° 95-333 du Aouel Joumada Ethania 3- Santana 1416 correspondant au 25 octobre 1995, modifié et complété, **Autres variétés :** portant création de la conservation des forêts de wilaya et fixant son organisation et son fonctionnement; 1- Sebain Vu le décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 2-Omnia correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique 3-Tihert de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi; 4- Amal El Djazair 5- El Sahra Vu le décret exécutif n° 12-427 du 2 Safar 1434 correspondant au 16 décembre 2012 fixant les conditions et 6- Alko modalités d'administration et de gestion des biens du 7- El Djazair domaine public et du domaine privé de l'Etat; 8- El Khadra Vu l'arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1434 9- El Oued correspondant au 3 juillet 2013 fixant la composition et le fonctionnement de la commission de wilaya chargée de 10- Kahina l'examen des demandes d'octroi de l'autorisation d'usage pour 11-Assirem les forêts récréatives; ##### 28 Moharram 1440 8 octobre 2018 ##### Arrête :
Article Annexe
##### 28 Moharram 1440 8 octobre 2018 ##### Arrêté du 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai ##### Coordonnées |Points|| |---|---| |1|632908| |2|633193| |3|633265| |4|633363| |5|633366| |6|633373| |7|633357| |8|633347| |9|633446| |10|633503| |11|633551| |12|633590| |13|633624| |14|633567| |15|633399| |16|633360| |17|633307| |18|633286| |19|633145| |20|633034| |21|633205| |22|633126| |23|632971| |24|632943| ##### 2018 déterminant la forêt récréative El Mesdour, **section de la forêt des Bibans, dépendant du** XY **domaine forestier national dans la commune de** 3992515 **Mansourah, wilaya de Bordj Bou Arréridj.** ———— 3992537 3992492 Le ministre de l'agriculture, du développement rural et de la pêche, 3992409 3992369 Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant 3992359 nomination des membres du Gouvernement; 3992312 Vu le décret exécutif n° 91-455 du 23 novembre 1991 3992286 relatif à l'inventaire des biens du domaine national; 3992147 Vu le décret exécutif n° 95-333 du Aouel Joumada Ethania 3992123 1416 correspondant au 25 octobre 1995, modifié et complété, portant création de la conservation des forêts de wilaya et 3992123 fixant son organisation et son fonctionnement; 3992118 Vu le décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 3992064 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que 3992013 les conditions et les modalités de son octroi; 3991856 Vu le décret exécutif n° 12-427 du 2 Safar 1434 3991908 correspondant au 16 décembre 2012 fixant les conditions et modalités d'administration et de gestion des biens du 3992231 domaine public et du domaine privé de l'Etat; 3992261 Vu l'arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1434 3992269 correspondant au 3 juillet 2013 fixant la composition et le 3992142 fonctionnement de la commission de wilaya chargée de l'examen des demandes d'octroi de l'autorisation d'usage pour 3991915 les forêts récréatives; 3991918 ##### Arrête : 3992042 3992144
Article Annexe
##### Abdelkader BOUAZGHI. ##### 28 Moharram 1440 8 octobre 2018 ##### Arrêté du 24 Chaâbane 1439 correspondant au 10 mai ##### Coordonnées |Points|| |---|---| |1|649782| |2|650081| |3|650214| |4|650309| |5|650497| |6|650545| |7|650507| |8|650328| |9|650115| |10|650181| |11|650148| |12|650037| |13|649895| |14|649777| |15|649812| |16|649775| |17|649870| |18|649728| |19|649728| |20|649577| |21|649609| ##### 2018 déterminant la forêt récréative Ouchanene, **section de la forêt Beni Yaadel, dépendant du** XY **domaine forestier national dans la commune de** 4018217 **Djaafra, wilaya de Bordj Bou Arréridj.** ———— 4018229 Le ministre de l'agriculture, du développement rural et de 4018281 la pêche, 4018257 Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant 4018277 nomination des membres du Gouvernement; 4018233 Vu le décret exécutif n° 91-455 du 23 novembre 1991 relatif à l'inventaire des biens du domaine national; 4018156 Vu le décret exécutif n° 95-333 du Aouel Joumada Ethania 4018064 1416 correspondant au 25 octobre 1995, modifié et complété, 4017916 portant création de la conservation des forêts de wilaya et fixant son organisation et son fonctionnement; 4017802 Vu le décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 4017802 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l'autorisation d'usage pour les forêts récréatives ainsi que 4017700 les conditions et les modalités de son octroi; 4017651 Vu le décret exécutif n° 12-427 du 2 Safar 1434 correspondant au 16 décembre 2012 fixant les conditions et 4017567 modalités d'administration et de gestion des biens du domaine public et du domaine privé de l'Etat; 4017638 Vu l'arrêté interministériel du 24 Chaâbane 1434 4017760 correspondant au 3 juillet 2013 fixant la composition et le fonctionnement de la commission de wilaya chargée de 4017854 l'examen des demandes d'octroi de l'autorisation d'usage pour 4018061 les forêts récréatives; 4018102 **Arrête :** 4018150
Article Annexe
##### ................................................................................. (sans changement) ................................................................................. .................................. (sans changement) .................................................................................. Psychiatrie Hôpital psychiatrique de M’Chounèche Biskra C ##### ................................................................................. (sans changement) ................................................................................. .................................. (sans changement) ............................................................................ Cancérologie Centre de lutte contre le cancer d’El Oued El Oued B ........................................................................... (le reste sans changement) ....................................................................... ».
Article Annexe
##### Arrêté du 22 Chaâbane 1439 correspondant au 8 mai **2018 portant inscription des variétés de céréales, de pomme de terre et arboricoles dans les listes A et B** ##### du catalogue officiel des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la **commercialisation.** ———— Le ministre de l'agriculture, du développement rural et de la pêche, Vu le décret présidentiel n° 17-243 du 25 Dhou El Kaâda 1438 correspondant au 17 août 2017, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, fixant les caractéristiques techniques du catalogue officiel des espèces et variétés des semences et plants et les conditions de sa tenue et de sa publication, ainsi que les modalités et procédures d'inscription à ce catalogue; Vu le décret exécutif n° 16-242 du 20 Dhou El Hidja 1437 correspondant au 22 septembre 2016 fixant les attributions du ministre de l'agriculture, du développement rural et de la pêche; Vu l'arrêté du 7 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 10 février 2011 fixant les listes A et B des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation; **Arrête :**
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
