Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 4 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 15 août 2018. Abdelkader BOUAZGHI. **————**H**————**
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Arrêté
Arrêté du 4 Dhou El Hidja 1439 correspondant au 15 août 2018 déterminant la forêt récréative Boghar,
Publication
Texte (3 article(s))
Article 2
La forêt récréative Boghar, dépendant du domaine forestier national, citée à l’article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Boghar, wilaya de Médéa et occupe une superficie de 16 ha et 80 a, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous : Coordonnées Points XY ##### 1 469115.60 3976078.28 ##### 2 469687.31 3976091.78 ##### 3 469675.22 3975832.23 ##### 4 469589.19 3975746.69 ##### 5 469517.46 3975712.61 ##### 6 469504.47 3975609.65 ##### 7 469466.97 3975591.15 La forêt récréative Boghar est délimitée conformément au plan annexé à l'original du présent arrêté.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l’autorisation d’usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Boghar, section de la forêt Ouled Anteur, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Boghar, wilaya de Médéa.
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
