← Tous les textes

Arrêté

Arrêté du 12 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 2 août 2020 modifiant l’arrêté du 14 Ramadhan 1439 correspondant au 30 mai 2018 portant désignation des membres du conseil d’orientation

Publication

Texte (0 article(s))

**Arrêté du 12 Dhou El Hidja 1441 correspondant au** **2 août 2020 modifiant l’arrêté du 14 Ramadhan** **1439 correspondant au 30 mai 2018 portant désignation des membres du conseil d’orientation**

Ce texte ne comporte pas d'articles numérotés — c'est le cas des décrets de nomination et de fin de fonctions. Le PDF d'origine ci-dessus fait foi.

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.