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Arrêté

Arrêté du 17 Rajab 1433 correspondant au 7 juin 2012 fixant la liste de certains membres de la chambre

Publication

Texte (4 article(s))

Article 2

............. (sans changement) ......................,|| |— Abdelhamid Brankia, représentant de la société|et pendant une période d'une durée d'un mois du 1er|| |« EURL HYDRONAVALE » de Tipaza, au titre des|au 31 mars ».|| |représentants du soutien à la production.|

Article 1er

Le présent arrêté a pour objet de|| |d'aquaculture « AQUASOLE » de Ain Temouchent, au|compléter l'arrêté du 23 Chaoual 1432 correspondant au|| |titre des représentants du soutien à la production;|21 septembre 2011, susvisé.|| |— Noureddine Zemmour, représentant de la société|

Article 2

Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du|| |« SARL Cap de garde » de Annaba, au titre des|23 Chaoual 1432 correspondant au 21 septembre 2011,|| |représentants des services liés à la pêche et à l'aquaculture;|susvisé, sont complétées et rédigées comme suit : «

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal|| |Les dispositions de l'arrêté du 22 Moharram 1432 correspondant au 28 décembre 2010 fixant l'organisation,|officiel de la République algérienne démocratique et populaire.|| |le fonctionnement et les missions de la chambre nationale|Fait à Alger, le 3 Ramadhan 1433 correspondant au|| |de pêche et à l'aquaculture sont abrogées.|22 juillet 2012.|| #### ———— #### Abdellah KHANAFOU. Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.