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Arrêté

Arrêté du 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 modifiant l’arrêté du 4 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 7 février 2011 fixant la liste nominative des membres du comité

Publication

Texte (7 article(s))

Article 3

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Chaâbane 1435 correspondant au 31 mai 2014. Abdelouahab NOURI. ——————— ANNEXE **VARIETES DE POMME DE TERRE** **LISTE A** #### Variétés oblongues allongées Autres variétés - Evolution • Challenger • Destiny - Lusa - Senna #### MINISTERE DE L’HABITAT, DE L’URBANISME ET DE LA VILLE

Article 2

La représentation, prévue à l'article 1er|| |— Kamel Chadi, président du directoire de la société de|ci-dessus, s'effectue dans le cadre de l'exercice des|| |gestion des participations « Production animale »|fonctions des directeurs des services agricoles et des|| |SGP-PRODA.|conservateurs des forêts de wilaya et dans la limite de leurs missions et de leurs attributions.|| |Des personnalités choisies par le ministre de||| |l'agriculture et du développement rural en raison de|

Article 1er

En application des dispositions de l'article 7 bis du décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet d'inscrire des variétés de pomme de terre et de céréales dans la liste A du catalogue officiel des espèces et variétés autorisées à la production et à la commercialisation.

Article 2

La liste A des variétés de pomme de terre et de céréales citées à l’article 1er ci-dessus est annexée au présent arrêté.

Article 1er

Les directeurs des services agricoles et|| |— Lembarek Mohamedi, président du directoire de|les conservateurs des forêts de wilayas sont habilités à|| |l'office national des aliments du bétail (ONAB);|représenter le ministre de l'agriculture et du développement rural, auprès de toutes les instances|| |— Makhlouf Azib, président du directoire de la société|judiciaires dans les actions en demande ainsi que dans les|| |de gestion des participations «Développement agricole»|actions en défense.|| |SGP-SGDA;|

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal|| |leur compétence scientifique :|officiel de la République algérienne démocratique et|| |— Dalila Nedjraoui, professeur à l'université des|populaire.|| |sciences et de la technologie Houari Boumediene d'Alger;|Fait à Alger, le 27 Rajab 1435 correspondant au 27 mai|| |— Mohamed Bellatrache, professeur à l'école nationale|2014.|| |supérieure d'agronomie.

Article Annexe

||| |« ...................... le reste sans changement ................ ».||| ———— #### Abdelouahab NOURI. #### 3 Chaoual 1435 30 juillet 2014 #### VARIETES DE CEREALES AUTOGAMES #### LISTE A #### <u>Espèce : Blé dur Espèce : Blé tendre</u> - Core • Akhamokh • Massine - Tidis #### Arrêté du 2 Chaâbane 1435 correspondant au 31 mai **2014 portant inscription de variétés de pomme de terre et de céréales dans la liste « A » du** #### catalogue officiel des espèces et variétés autorisées à la production et à la **commercialisation.** ———— Le ministre de l’agriculture et du développement rural, Vu le décret présidentiel n° 14-154 du 5 Rajab 1435 correspondant au 5 mai 2014 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 06-247 du 13 Joumada Ethania 1427 correspondant au 9 juillet 2006, modifié et complété, fixant les caractéristiques techniques du catalogue officiel des espèces et variétés des semences et plants et les conditions de sa tenue et de sa publication, ainsi que les modalités et procédures d'inscription à ce catalogue; Vu l'arrêté du 7 Rabie El Aouel 1432 correspondant au 10 février 2011 fixant les listes A et B des espèces et variétés végétales autorisées à la production et à la commercialisation; #### Arrête :

Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.