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Arrêté du 25 Rabie Ethani 1439 correspondant au 13 janvier 2018 déterminant la forêt récréative Djebel
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1439 correspondant au 13 janvier 2018. ##### Abdelkader BOUAZGHI. ##### MINISTERE DES RESSOURCES EN EAU
La forêt récréative Djebel Frah, dépendant du domaine forestier national, citée à l’article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Kalaâ, wilaya de Relizane et occupe une superficie de 21 ha, 00 a et 00 ca, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous : ##### 24 Rajab 1439 11 avril 2018 Coordonnées XY 3938423 3938548 3938604 3938639 3938592 3938384 3938197 3938005 3937955 3937992 3938068 ##### P12 260845 3938181 La forêt récréative Djebel Frah, est délimitée conformément au plan annexé à l’original du présent arrêté.
En application des dispositions de l’article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l’autorisation d’usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Djebel Frah, section de la forêt Kalaâ, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Kalaâ, wilaya de Relizane.
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
