Article 3
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1439 correspondant au 13 janvier 2018.
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Arrêté
Arrêté du 25 Rabie Ethani 1439 correspondant au 13 janvier 2018 déterminant la forêt récréative Sidi
Publication
Texte (3 article(s))
Article 2
La forêt récréative Sidi Lazreg Est, dépendant du domaine forestier national, citée à l’article 1er ci-dessus, est située sur le territoire de la commune de Sidi Lazreg, wilaya de Relizane et occupe une superficie de 21 ha,75 a et 34 ca, délimitée par les coordonnées énumérées ci-dessous : Coordonnées XY 3946400 3946430 3946440 3946560 3946590 3946590 3946790 3946300 3946310 3946360 3946300 ##### P24 298466 3946100 ##### Abdelkader BOUAZGHI. La forêt récréative Sidi Lazreg Est, est délimitée conformément au plan annexé à l’original du présent arrêté.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 15 du décret exécutif n° 06-368 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 fixant le régime juridique de l’autorisation d’usage pour les forêts récréatives ainsi que les conditions et les modalités de son octroi, le présent arrêté a pour objet de déterminer la forêt récréative Sidi Lazreg Est, section de la forêt Ouled Sidi Yahia, dépendant du domaine forestier national dans la commune de Sidi Lazreg, wilaya de Relizane.
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
